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Séance ordinaire du 15 août 2023
...de maintenir son engagement pour offrir à la population contrecœuroise et des environs un événement gratuit, accessible à tous; CONSIDÉRANT QUE les activités de la programmation sont l’œuvre de bénévoles dévoués qui ont...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...é sur la chaîne YouTube de la Ville. Les ordres du jour, les procès-verbaux et les liens d’enregistrement des séances sont accessibles sur notre site Internet. Chères concitoyennes, chers concitoyens ! Contrecœur est une ville à échelle humaine !...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...858 -1-2009 de la Ville de Contrecoeur de la manière suivante : 10 Déroger à la distance séparatrice d’un bâtiment accessoire établie au règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’autoriser l’implantation d'une remise à 0 mètre p...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...de la Ville de Contrecœur de la manière suivante : • Déroger à la distance minimale de 1 mètre d’un bâtiment accessoire établie au règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’autoriser la cons truction de l’abri d’auto à...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...23 8.2 Dépôt - Deux états comparatifs des revenus et des d épenses conformément à l'article 105.4 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ.,c. C-19) 8.3 Reddition de comptes pour la subvention annuelle du MTQ 8.4 Demande d’adop...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...es citoyens du territoire de la Communauté mé tropolitaine de Montréal, si le terrain visé par le projet d’acquisition est accessible au public; QUE la Ville de Contrecœur signifie à la Communauté mé tropolitaine de Montréal qu’elle s’en...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le quorum étant constaté conformément à l'article 321 de la Loi sur les cités et villes, (RLRQ.,c. C -19) , la mairesse déclare la séance ouverte à 19 h 30. CONSTATATION DE LA RÉGU...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...féré sur la chaîne YouTube de la Ville. Les ordres du jour, les procs-verbaux et les liens denregistrement des sances sont accessibles sur notre site Internet. Chères concitoyennes, chers concitoyens ! Contrecœur : une ville en effervescence Depu...
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Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux
...x CERTIFICAT D’ATTESTATION DES APPROBATIONS REQUISES Conformément à l’article 357 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c. C -19), le présent certificat atteste que le Règlement 13 20 -202 4 a reçu toutes les ap...
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Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...r; CONSIDÉRANT QUE la Ville désire favoriser une flexibilité accrue dans l'aménagement de diverses constructions accessoires et aménagement de terrain; CONSIDÉRANT QU ’un avis de motion a été donné et qu’un premier projet du règ...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...sus, le ministère des Finances a reçu cinq soumissions conformes, le tout selon l'article 555 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, chapitre C -19) ou l'article 1066 du Co de municipal du Québec (RLRQ, chapitre C -27.1) et...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le quorum étant constaté conformément à l'article 321 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ., c. C -19) , la mairesse et présidente d’assemblée constate la régularité et déclare...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...CONSIDÉRANT QUE la Ville désire favoriser une flexibilité accrue dans l'aménagement de diverses constructions accessoires et aménagement de terrain; CONSIDÉRANT QU ’un avis de motion a été donné et qu’un premier proje...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...tés et villes, une modification à un contrat n’est accordée que dans la mesure où la modification constitue un accessoire au contrat et n’en change pas la nature. 4.1.2 Pour les contrats de construction Le responsable d...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...èglement numéro 1326 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'autoriser les unités d'habitations accessoires détachées sur le territoire de la Ville de Contrecœur 6.2 Avis de motion et dépôt du projet...
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Le Noblet, édition avril 2024
...sur la chaîne YouTube de la Ville. Les ordres du jour, les procès-verbaux et les liens d ’enregistrement des séances sont accessibles sur notre site Internet. Chères concitoyennes, chers concitoyens ! Je vous invite à planifier vos sorties en fa...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...t numéro 1326 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'autoriser les unités d'habitations accessoires détachées sur le territoire de la Ville de Contrecœur 6.2 Avis de motion et dépôt d...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...ent numéro 1326 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'autoriser les unités d'habitations accessoires détachées sur le territoire de la Ville de Contrecœur 7.3 Adoption - Règlement numéro 1327 -2024 em...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...Bruno Isabelle 19. Dépôt 19.1 Dépôt - Correspondance du MAMH concernant la Déclaration de réciprocité pour le nouveau partenariat entre le gouvernement du Québec et les gouvernements de proximité. 20. Retour...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...u unanimement : QUE soit autorisé la fermeture de la rue Richard, entre la rue Piché et la rue Piché , qui sera accessible aux piétons seulement, le samedi 8 juin 2024, entre 12 heures à 17 heures. QUE le préambule...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...les plans soumis et estampillés par la direction du Service de l’urbanisme et de l’environnement, réalisés par Access enseignes signs, en date du 3 mai 2023. ADOPTÉE À LA MAJORITÉ 2024 -06 -127 AUTORISATIO...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...sur la chaîne YouTube de la Ville. Les ordres du jour, les procès-verbaux et les liens d ’enregistrement des séances sont accessibles sur notre site Internet. Chères concitoyennes, chers concitoyens ! Le dossier du site d’implantation d’une tr...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...rmiers par l'entremise de ses services. QUE la rue l’Heureux (entre la rue Saint -Antoine et la rue Lajeunesse) soit accessible aux piétons les vendredis 5 juillet, 19 juillet et 16 août 2024 de 14 h à 20 h. QUE le marché ait...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...e la rue Papin à la rue Lajeunesse) et la rue Legendre (de la rue Papin à la rue Ducharme) qui seront accessibles aux piétons seulemen t, le samedi 19 octobre 2024 de 7 h à 18 h. QUE l’événement soit annulé, en...
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Greffe et archives
Le Service du greffe et des archives offrent également plusieurs services à la population, entres autres, le traitement des demandes d'accès à l'information et les assermentations.
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