...6801, rue des Violettes. Pour ce point de départ, les utilisateurs doivent obligatoirement longer la clôture verte (à droite), pour se rendre à l’arche de départ du sentier de ski de fond Amico, car il s’agit d’un terrain privé. 5175, rue...
En savoir plus...i-après appelée « la Loi »). Celle-ci établit le principe général que toute personne qui en fait la demande a le droit : d’avoir accès aux documents détenus par la Ville, sous réserve des restrictions et exceptions applicables te...
En savoir plus...à respecter. Les propriétaires de piscines résidentielles construites avant le 1 er novembre 2010 et bénéficiant d'un droit acquis devront se conformer à la réglementation en vigueur au plus tard le 30 novembre 2025. Installation d'...
En savoir plus...acheminées. Assurez-vous de recevoir un accusé de réception après l’envoi de votre formulaire. La Ville se réserve le droit de refuser toute inscription si elle juge que le formulaire contient de fausses déclarations. Quels son...
En savoir plus...acheminées. Assurez-vous de recevoir un accusé de réception après l’envoi de votre formulaire. La Ville se réserve le droit de refuser toute inscription si elle juge que le formulaire contient de fausses déclarations. Quels son...
En savoir plus...rant principalement dans la promotion et le développement de projets immobiliers d’envergure. Sur la photo (de gauche à droite) : Xinli Zhou, Architecte Senior - Directrice de projets, YHS Architecte Pierre-Olivier Roy, Conseiller D...
En savoir plus...bon travail! Pompiers assermentés (intégration ou promotion pour les années 2020-2021-2022) De gauche à droite : La mairesse de Contrecœur, Maud Allaire, et les pompiers ayant reçu une médaille pour services distingués.
En savoir plus...automatique, au comptoir, par téléphone ou par Internet. Important : indiquez le numéro de matricule situé dans le haut à droite de votre avis d’évaluation. Prêt hypothécaire : si vos taxes sont acquittées par une institution financière,...
En savoir plus...Il est interdit de colporter le samedi et dimanche sauf pour les organismes sans but lucratif. Le citoyen est en droit de demander au colporteur le permis émis par la Ville. Le logo de la Ville est visible sur le permis de sollicitation a...
En savoir plus...’il n’y en a pas, au bord de la chaussée, face à la circulation; Vérifier la circulation avant de traverser (à gauche, à droite, de nouveau à gauche et à l’arrière); Établir un contact visuel avec les conducteurs, sinon présumer qu’ils ne les...
En savoir plus...le cadre de l’exposition Reflets . « La couleur est un reflet de la lumière captée par l’œil, qui nous touche droit au cœur. La peinture est un reflet de l’âme, captée par le cœur. » Ces deux phrases résument à la perfection ce que le...
En savoir plus..., ne sera pas accessible lors de la matinée du mercredi 23 août en raison de travaux. La descente de bateaux de droite demeurera accessible durant les travaux.
En savoir plus...ecœur tient à souligner l'importance des enfants dans notre communauté et il est de notre devoir de s'assurer du respect des droits de l'ensemble des tout-petits. Pour célébrer la Grande semaine des tout-petits, voici une liste d'activités famil...
En savoir plus...01 , poste 201. Merci d'avoir été parmi nous pour assister au dévoilement des vidéos des six organismes. Ça nous touche droit au cœur! Les projets découlant de la politique culturelle sont possibles grâce au soutien financier du ministère d...
En savoir plus...eneurial local chacune à leur manière. Elles sont des personnes exemplaires pour l’achat local. » Photo (de gauche à droite): Madame Emma Potvin-Côté, présidente Le Quartier des affaires, madame Maud Allaire, mairesse de la Ville de Contrecœu...
En savoir plus...résolution 2020 -03 -095 établissant le taux d’intérêt et de pénalité sur les comptes de taxes municipales, les droits de mutati on et autres tarifs impayés à 0 % par an, pour la période du 13 mars 2020 au 30 juin 2020; Considéra...
En savoir plus...Services juridiques et greffe et du directeur général. À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité des voix exprimées par les conseillers....
En savoir plusPROVIN CE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1289 -2022 SUR L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION SUR UN IMMEUBLE DU TERRITOIRE DE LA VILLE DE CONTRECŒUR Considér ant que l’article 572.0.1 de la Loi sur...
En savoir plus...ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT 1289 -2022 SUR L ’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION SUR UN IMMEUBLE DU TERRITOIRE DE LA VILLE DE CONTRECŒUR 5. ADOPTION DU RÈGLEM ENT...
En savoir plus...on 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1289 -2022 concernant le droit de préemption 5. Adoption du règlement 1280 -2022 empruntant au plus 225 000 $ pour financer des travaux d'a...
En savoir plus...iant l'article 1 du règlement 1100 -2017 pour abroger et re mplacer le règlement 109 -80 concernant la perception d'un droit sur les mutations immobilières 7. RÈGLEMENT 7.1 Dépôt du projet de règlement 1276 -2022 concern...
En savoir plus...E 1 DU RÈGLEMENT 1100 -201 7 POUR ABROGER ET REMPLACER LE RÈGLEMENT 109 -80 CONCERNANT L A PERCEPTION D’UN DROIT SUR LES MUTATIONS IMMOBILIÈRES Considérant l’adoption du règlement 1100 -2017 concernant la perceptio...
En savoir plus...icle 1 du règlement 1100 -2017 pour abroger et remplacer le règlement 109 -80 concernant la perception d'un droit sur les mutations immobilières 7. Règleme nt 7.1 Dépôt du projet de règlement 1276 -2022 concernant l...
En savoir plus...émie; Considérant les autres revenus que la Ville peut percevoir, notamment les taxes complémentaires, les droits de mutation, les factures de compteur d’eau; Considérant l’article 7 du règlement 830 -2008 régissant la biblioth...
En savoir plus...cherchant une première résidence abordable et l’effervescence du marché immobilier ont généré des revenus de droit sur les mutations mobilières , plus élevé s de 402 504 $ et des revenus de taxes foncières plus élevés de 33...
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