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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...exion inclura notamment : - Un diagnostic détaillé du secteur industriel ; - L’analyse des usages actuels et futurs, des infrastructures existantes et projetées, des contraintes environnementales et physiques - L’exam...
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Sommaire des rapports d'un candidat indépendant autorisé
AVIS PUBLIC SOMMAIRE DES RAPPORTS D’UN CANDIDAT INDÉPENDANT AUTORISÉ Élections générales du 2 novembre 2025 Rapport de dépenses électorales Nom du candidat et de l’agent officiel Total des dépenses électorales faites ou aut...
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Le Noblet, édition avril 2026
...offrir à la population un environnement de qualité encore plus vaste. C’est également dans ce secteur que sera implanté le futur Centre de la petite enfance, qui offrira 70 places dès 2027. Son intégration au parc permettra aux enfants d’ évoluer...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...ion de son secteur industriel ; CONSIDÉRANT QUE cette étude vise notamment l’analyse des usages existants et futurs, des infrastructures, des contraintes, des vocations industrielles et logistiques ainsi que les besoins...
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Règlement E-110 décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 1 561 300 $ pour le remplacement des portes et fenêtres au Centre multifonctionnel
...Règlement E -110 décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 1 561 300 $ pour le remplacement des portes et fenêtres au Centre multifonctionnel. 1. Les personnes habiles à voter ayant le droit d’...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...antir l’exécution d’une obligation, hypothéquer ou grever d’une sûreté en tout ou en partie de ses biens, présents o u futurs, afin de garantir l’exécution de toute obligation, signer les chèques et effets négociables pour et au nom de la Vi...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...la Ville de Contrecoeur pour toutes les périodes et toutes les années d’imposition (passées, courantes et futures), ce qui inclut le pouvoir de participer à toute négociation avec Re venu Québec, en ce qui concerne tous...
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Le Noblet, édition avril 2024
...ente concernant les choix d’investissements; ● de prioriser le maintien des actifs existants et de planifier les besoins futurs en tenant compte des moyens financiers de la Ville; ● de mieux justifier les décisions d’investissements relatives...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...s années ont augmenté le débit journalier moyen nécessaire à la demande. D’ailleurs, ce débit augmentera davantage dans le futur en raison des nombreux projets en développement. Ce projet a nécessité l’adoption, par le conseil municipal, d’un rè...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...érant que le projet n’est pas satisfaisant en termes d’espace de loisir extérieur et d’espace verts pour les futurs résidents, vu le peu d’aire d’isolement gazonné; Considérant qu’il est jugé important de se conformer à l’exige...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...est jugé opportun que la Ville se dote d’un règlement visant à assurer une intégrité et une harmonisation des futures constructions du secteur commercial à proximité de la bretelle autoroutière de la montée de la Pomme -d’Or; Con...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ontradiction entre le texte et les titres, le texte prévaut; 2 º l’emploi des ve rbes au présent inclut le futur ; 3 º les mots écrits au singu lier comprennent le pluriel et le pluriel comprend le sin gulier,...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...u en totalité, le montant qu’il lui sera ristourné dudit fonds de garantie si jamais une réclamation se déclare dans le futur et que celle -ci engage le fonds de garantie en responsabilité civile primaire pour la période du 1 er décembre 2013...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...sera utilisée pour départager les offres de service des firmes d’ingénierie et d’architecture, qui participeront aux futurs appels d’offres. Il est proposé par : Madame Karine Messier Appuyée par : Monsieur Claude Bérard...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...er 9 mars 23 mars 6 avril 20 avril 4 mai 18 mai Toute la ville est sur le www.ville.contrecoeur.qc.ca 26 TENDANCES FUTURES EN HORTICULTURE 13 avril 2023 | 19 h à 20 h 30 Les billets sont disponibles à la bibliothèque...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...contradiction entre l e texte et le titre, le text e prévaut ; 2° l’empl oi des verbes au présent inclut le futur ; 3° les mots écrits au singulier comprenn ent le pluriel et le plur iel comprend le si ngulier,...
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Le Noblet, édition avril 2023
...e Montréal, le Technopôle Contrecœur, situé sur la rue Industrielle, bénéficie d’un emplacement stratégique à proximité des futures installations du Port de Montréal, de la ligne ferroviaire du CN, du réseau de gaz naturel à haut débit de Gaz Métr...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...le montant qu’il lui sera ristourné dudit fonds de garantie si jamais une réclamation se déclare dans le futur et que celle -ci engage le fonds de garantie en responsabilité civile prim aire pour la période du 1e...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...ineure pour le 5267 -5269, route Marie -Victorin (DM -2023 -027) 11.8 Demande de dérogation mineure concernant la future caserne de pompier située au 4860 rue des Ormes sur le lot 6 475 019 Cadastre du Québec, circonscription foncière de...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...eure pour le 5267 -5269, route Marie -Victorin (DM -2023 -027) 11.8 Demande de dérogation mineure concernant la future caserne de pompier située au 4860 rue des Ormes sur le lot 6 475 019 du Cadastre du Québec, circonscription fonc...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...contradiction entre le texte et les titres, le texte prévaut; 2 º l’emploi des verbes au présent inclut le futur; 3 º les mots écrits au singulier comprennent le pluriel et le pluriel comprend le singulier, cha...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...f d'urbanisme; CONSIDÉRANT l’intégration architecturale cohérente avec les bâtiments voisins actuels et les futurs agrandissements; CONSIDÉRANT QUE les matériaux proposés pour l’agrandissement sont les mêmes que pour le b...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...ires locaux ont aussi été sondés quant à leur vision du développement de la ville et des priorités à concrétiser dans le futur plan d’action. L’avancement des travaux se poursuit jusqu’ à l’automne. Nous remercions sincèrement tous les citoyen...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...en totalité, le montant qu’il lui sera ristourné dudit fonds de garantie si jamais une réclamation se déclare dans le futur et que celle-ci engage le fonds de garantie en responsabilité civile primaire pour la période du 1er décembre 2014 a...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...Considérant qu’un plan directeur est un outil de planification et d’aide à la décision pour les aménagements futurs; Considéra nt qu’un comité consultatif composé d’élus municipaux et de citoyens, animé et convoqué...
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