...ompiers ne peuvent pas entrer, un accroche-porte sera laissé et les propriétaires pourront remplir eux-mêmes le formulaire d'inspection en cliquant sur le bouton ci-dessous. Accéder au formulaire Les citoyens peuvent aussi remplir le fo...
En savoir plus...u si les pompiers ne peuvent pas entrer, un accroche-porte sera laissé et les propriétaires pourront remplir le formulaire d'inspection eux-mêmes en accédant à ce lien Web . Les citoyens peuvent aussi remplir le formulaire et l'envoyer par la p...
En savoir plus...travaux dans l’emprise publique qui ne sont pas causés par le propriétaire sont aux frais de la ville. Inspection par caméra Tarif Inspection par caméra avec obstruction causée par le propriétaire ou l’occupant...
En savoir plus...14.1 Autorisation de signature - Contrat de service avec la Municipalité de Calixa -Lavallée pour l'inspection de la génératrice et la programmation des alarmes au panneau de contrôle (SCADA) 15. SERVICE INC...
En savoir plus...Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Délégation de pouvoirs d'inspection dans le cadre du Règlement de contrôle intérimaire 2022 -96 de la Communauté métropolitaine de M...
En savoir plus...ment des eaux 14.1 Autorisation de signature - Contrat de service avec la Municipalité de Calixa -Lavallée pour l'inspection de la générat rice et la programmation des alarmes au panneau de contrôle (SCADA) 15. Service...
En savoir plus...rvalles d’au plus douze mois par une compagnie spécialisée dans ce genre d’équipement. Le dernier rapport d’inspection doit être disponible pour consultation dans l‘unité mobile de restauration. ARTICLE 926.9 AFFICHAGE...
En savoir plus...1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Délégation de pouvoirs d'inspection dans le cadre du Règlement de contrôle intérimaire 2022 -96 de la Communauté métropolitaine de Montréal...
En savoir plus...ession un exemplaire du certificat d’autorisation de démolition. Le directeur, tout membre du personnel affecté à l’inspection au sein de son service ou tout agent de la paix peuvent pénétrer, à toute heure raisonnable, sur les lieux où s’...
En savoir plus...E Considérant le surplus de travail à la Division de l'urbanisme en ce qui a trait au traitement et à l'inspection des différentes demandes de permis et requêtes; Considérant l'offre d'emploi publiée sur différents sit...
En savoir plus...vention? Réponse de la mairesse : Le ministère de l’Environnement a obligé les villes de procéder à une inspection de toutes les fosses septiques du territoire afin de voir leur conformité pour enrayer les fuites et les dévers...
En savoir plus...e décontamination et que des composantes de la structure du toit sont lourdement affectées; Considérant l'inspection du bâtiment effectuée par le directeur du Service de sécurité incendie, qui conclut que le celui -ci est dans un...
En savoir plus...UX DE RESTAURATION DE LA MAISON LENOBLET -DU PLESSIS ET ABROGEANT LE RÈGLEMENT 1188 -2019 Considérant qu’une inspection a été réalisée par le Service de sécurité incendie et d’une personne de la Régie du bâtiment...
En savoir plus...7° exiger du propriétaire de découvrir à ses frais, tout ouvrage ou portion de celui ayant été couvert sans inspection préalable. Après vérification, si l’ouvrage est jugé non conforme, les travaux devront être modifiés...
En savoir plus...ant qu'il y a lieu de désigner : • un inspecteu r (ou enquêteur) pour notamment mettre en application la section V - Inspection et saisie dudi t Règlement; • les personnes autorisées à délivrer des constats d'infraction; Considérant...
En savoir plus...7° exiger du propriétaire de découvrir à ses frais, tout ouvrage ou portion de celui ayant ét é couv ert sans inspection préalable. Après vérification, si l’ouvrage est jugé non conforme, les travaux devr ont être modi...
En savoir plus...RESTAURATION DE LA MAISON LENOBLET -DU PLESSIS ET ABROGEANT LE RÈGLEMENT 1188 -2019 Considérant qu’une inspection a été réalisée par le Service de sécurité incendie et d’une personne de la Régie du bâtiment le 30 septembre 2...
En savoir plus...ssession un exemplaire du certificat d’autorisation de démolition. Le directeur, tout membre du personnel affecté à l’inspection au sein de son service ou tout agent de la paix peuvent pénétrer, à toute heure raisonnable, sur les...
En savoir plus...ement, construction, nuisances, etc.) et aux règlements provinciaux dont l’application relève de la ville ; Procéder à l’inspection des biens immeuble sur le territoire afin d’assurer la conformité des travaux et le respect de la règlementation ;...
En savoir plus...route 132, rue Saint-Antoine, retour sur l’autoroute 30 est Les ingénieurs procéderont dans les meilleurs délais à l’inspection du pont d’étagement de la montée de la Pomme-d’Or, qui fait l’objet de travaux de réparation depuis le printemps,...
En savoir plus...ir à rester sur place au moins trois jours ou même une semaine. Assurez-vous d’avoir tout ce qu’il vous faut. Faites une inspection de votre résidence pour déterminer les objets qui pourraient tomber en cas de tremblement de terre et fixez-les so...
En savoir plus...route Désincarcération Intervention impliquant un train, un avion ou un bateau Prévention incendie Inspection des bâtiments Éducation du public Recherche des causes et circonstances d’incendies Équipements du...
En savoir plusRamoner sa cheminée Si votre système de chauffage, qu’il s’agisse d’un système principal ou d’un système d’appoint, est muni d’une cheminée, nous vous conseillons de la faire ramoner au moins une fois l’an et de nettoyer régulièrement les tuyau......
En savoir plus...; Avis d’intention d’aliéner un immeuble assujetti dûment rempli à la Direction du greffe et des archives . 4. Inspection de l'immeuble Lorsque vous avisez la Ville que vous avez accepté une offre d’achat et que vous souhaitez alié...
En savoir plus...e la Pomme-d'Or est également fermé. Les inspecteurs du ministère des Transports et de la Mobilité durable doivent faire une inspection de la structure du viaduc. Le détour se fait par le réseau local. Plus de détails suivront.
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