536 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Me Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...devis soumis doivent être signés (signature originale) et scellés par un ingénieur, membre en règle de l’Ordre des ingénieurs du Québec, conformément à la Loi sur la qualité de l’Environnement (L.R.Q., c.Q-2). 10...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...E MARDI 6 JUIN 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 9 mai 2023...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...Sont également présents : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Me Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...e même que les plan s d’aqueduc, d'égout sanitaire et d'égout pluvial, doivent être signés et scellés par un membre de l'Ordre des ingénieurs du Québec. SOUS -SECTION 1 DISPOSITIONS APPLICABLES À UNE ZONE À DOMINANCE HABITATION (H)...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023
...LE MARDI 9 MAI 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 4 avril 2023...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Me Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 4 AVRIL 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adopt...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...e, directeur général Me Magalie Hurteau, greffière Est absent : Monsieur Claude Dansereau, conseiller ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...e, directeur général Madame Mylène Rioux, greffière Est absente : Madame Maud Allaire, mairesse ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 14 MARS 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...resse, madame Maud Allaire. Est également présente : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE...
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage 858-1-2009
...trois (3) copies d'une esquisse ou plan d'architecture des bâtiments projetés ; 5° un chèque libellé à l' ordre de la Ville de Contrecœur, pour couvrir les frais d'étude de la demande tel que prescrit au règle...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 7 FÉVRIER 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...l Sont absents : Monsieur Pierre -Olivier Roy, conseiller Monsieur Claude Dansereau, conseiller ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...nseil municipal de faire et mettre à exécution des règles et règlements pour sa régie interne et pour le maintien de l’ordre durant ses séances ; Considérant qu’une séance du conseil comprend une période au cours de laquelle...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...17 JANVIER 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordina...
En savoir plus -
Documents
Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...parmi les fonctionnaires à l'emploi de la Ville. Le secrétaire : 1° convoque toute réunion; 2° prépare l'ordre du jour; 3° rédige le procès -verbal d'une séance; 4° transmet au nom du Comité tout document nécessaire....
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2023
...Tube de la Ville. Elles sont, par la suite, disponibles sur cette même chaîne. Les liens d’enregistrement des séances, les ordres du jour et les procès-verbaux sont aussi accessibles sur notre site Internet \ sous l’onglet « Ville » à la page...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2023
...1 er mardi de chaque mois, sauf pour les mois de janvier, mars et d’août. Consultez les dates des séances publiques, les ordres du jour et les procès-verbaux sur notre site Internet au ville.contrecoeur.qc.ca. Votre conseil municipal MAUD AL...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Madame Mylène Rioux, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3....
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
...Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Madame Mylène Rioux, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3....
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 13 DÉCEMBRE 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 13 DÉCEMBRE 2022 À 19 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 6 SEPTEMBRE 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès...
En savoir plus