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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...on - Présentation - Dépôt - Règleme nt numéro A-105 abrogeant le Règlement numéro 1272-2022 établissant un programme d’aide financière pour l’achat et l’insta llation d’une borne de recharge domestique pour véhicules électriques...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...du règlement 1252 -2022 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de modifier le programme particulier d'urbanisme du centre -ville, pour mettre à j our les enjeux et les orientations d'aménagement e...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...liaire canadienne 18.7 Appui - Projet de patinoire protégée par un préau - Colonie des grèves de Contrecœur - Programme d'aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air 18.8 Motion de félici...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...NÉE 2024 CONSIDÉRANT la politiq ue d’attribution des aides financières du conseil municipal; CONSIDÉRANT le programme de support financier par entente de service qui vise les organismes offrant des services de première lign...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...n. AGRICOTOURS Ensemble des activités d'hébergement touris tique en maison privée ain si que div ers programmes d'agrotourisme. L'agricotours regroupe les activités suivantes : Gîte du passant ( bed & breakfast ) Ac...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...liers de la Vallée -du -Richelieu (RISAVR) et autorisation de signature 18.6 Autorisation d'adhésion - Programme d'excellence en biodiversité de Réseau Environnement 18.7 Autorisation - Dépôt d'une de mande...
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Le Noblet, édition avril 2023
...t important de célébrer le « Jour de la Terre » le samedi 22 avril, mais il faut respecter notre planète quotidiennement. Programme du don d’arbres Une fois de plus, il sera possible de se procurer des arbres au cours des prochains mois. Nous ren...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...ement et d'accompagner les entreprises touristiques dans leur développem ent et leur croissance; Considérant que le Programme d'aide financière de Tourisme Montérégie permettrait le développement du projet; Considérant que la mise...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...ANT À LA PROGRAMMATION AQUATIQUE 2023 AU SERVICE LOISIR ET CULTURE CONSIDÉRANT les besoins en personnel pour le programme d'animation estivale du service loisir et culture; CONSIDÉRANT les offres d'emplois étudiants publiées a...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...TISSEMENT ET EMPRUNT ANNUEL AU FONDS DE ROULEMENT CONSIDÉRANT QUE le règlement numéro 1241 -2021 adoptait le programme triennal d’immobilisation 2022 -2023 -2024 par le conseil municipal de la Ville de Contrecoeur;...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...uyée par : Monsieur Pierre -Olivier Roy Et résolu unanimement : DE NOMMER au poste d'accompagnatrice pour le programme de camp de jour 2023 les personnes suivantes : Poste d'accompagnatrice Ancienneté Maely Ben...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...Gouvernement du Québec, par l’intermédiaire du ministère des Transports, a ver sé à l’acheteur une subvention du Programme d’aide gouvernementale au transport collectif des personnes; CONSIDÉRANT QUE tous les fournisseurs, pr...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...s de 10 000 habitants. L’aide financière maximale par projet est de l’ordre de 100 000 $. C’est dans le cadre du nouveau Programme de soutien aux infrastructures sportives et récréatives de petite envergure (PSISRPE) que la Ville a déposé sa d...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement numéro 1309 -2023 concernant l'adoption du programme triennal en immobilisations pour les années 2024 -2025 -2026 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption - Rè...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
.... C-19) 8.3 Reddition de comptes pour la subvention annuelle du MTQ 8.4 Demande d’adoption d’une résolution – Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) 9. Gestion du personnel 9.1 Dépô...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...Chasse et Pêche de Contrecoeur Inc. - Festival de la Brimbale 18.7 Versement d'une aide financière - Programme de support et de reconnaissance à l'excellence 19. SUJETS DIVERS 20. RETOUR SUR LA PÉRIODE...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...Q.,c. C-19) 8.3 Reddition de comptes pour la subvention annuelle du MTQ 8.4 Demande d’adoption d’une résolution – Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) 9. G ESTION DU PERSONNEL 9.1 Dépô...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...ont œuvré à la préparation du budget 2024. Son adoption a eu lieu lors de la séance extraordinaire du 12 décembre 2023. Le Programme triennal d ’ immobilisations (PTI) a été adopté plus tôt cet automne. Vous trouverez la présentation du budget et...
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Calendrier municipal 2024
...S À LA BIBLIOTHÈQUE • PROGRAMMATION DE CULTURE C • ACTIVITÉS PRÉSENTÉES PAR LES ORGANISMES DU MILIEU AUTOMNE • Programme du don d’arbres • Exposition du programme municipal d’achat d’œuvres d’art • Journées de la culture • Le...
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Projet de règlement 1321-2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans
...n 2023 -11 -283 adoptant une politique de gestion des actifs ; CONSIDÉRANT la planification des travaux dans le Programme triennal en immobilisations 202 4-202 5-202 6; CONSIDÉRANT QUE la Ville prévoit faire la réfection des tr...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...d’éventuels bailleurs de fonds; CONSIDÉRANT QUE la réalisation d’une étude de marché engendre des coûts, mais qu’un programme de financement couvrant 80 % de ce type de dépenses jusqu'à un montant maximal de 20 000 $ est dispon...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
..., en 2020, 2021, 2022 et 2023; CONSIDÉRANT la planification de la poursuite des travaux en 2024, adoptés dans le Programme triennal en immobilisations 2024 -2025 -2026; CONSIDÉRANT QU ’un avis de motion a été dûment donné...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...sitionnement des ambulances sur le territoire de la Ville de Contrecoeur 18.3 Versement d'une aide financière - Programme de support et de reconnaissance à l'excellence 18.4 Autorisation - Signature d'un avenant pour les trava...
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Le Noblet, édition avril 2024
...sirent s’initier à ce sport, mais qui ne possèdent pas de matériel, des trottinettes seront mises à votre disposition. Au programme : animation, encadrement, enseignement des techniques de base, défis sportifs, mini démo des moniteurs et ambia...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...l'application des règlements en matière de sécurité incendie 15.2 Autorisation de dépôt d'une aide financière au Programme d’amélioration et de construction d’infrastructures municipales (PRAC IM) Page 3 de 3 16. Communi...
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