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Séance ordinaire du 11 janvier
...municipal. En ce qui a trait à votre demande de subvention, nous vous informons que la ville n’a pas ce type de programme, par contre il existe un programme de financement de mise aux normes des installations septiques sur le territoir...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...adoption du règlement 1252 -2022 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de modifier le programme particulier d'urbanisme du centre -ville, pour mettre à jour les enj eux et les orientations d'aména...
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Calendrier municipal 2025
...mars : Lancement du concours de photos au parc du Belvédère • 31 mars : Lancement de l’appel de candidatures pour le Programme d’achat d’œuvres d’art de la Ville • 31 mars : Fin du règlement sur le stationnement hivernal de nuit D’autre...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...16. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Autorisation - Dépôt d'une demande de subvention - Programme 4 500 bornes de recharge 17.2 Autorisation - Dépôt d'une demande d'aide financière - Programme de...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...ement et d'accompagner les entreprises touristiques dans leur développem ent et leur croissance; Considérant que le Programme d'aide financière de Tourisme Montérégie permettrait le développement du projet; Considérant que la mise...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...er le loyer des logements AccèsLogis et de sélectionner de nouveaux logements sur le marché locatif privé dans le cadre du Programme de supplément au loyer; CONSIDÉRANT QUE la SHQ impose que le loyer des logements sélectionnés soit égal...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...ANT À LA PROGRAMMATION AQUATIQUE 2023 AU SERVICE LOISIR ET CULTURE CONSIDÉRANT les besoins en personnel pour le programme d'animation estivale du service loisir et culture; CONSIDÉRANT les offres d'emplois étudiants publiées a...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...TISSEMENT ET EMPRUNT ANNUEL AU FONDS DE ROULEMENT CONSIDÉRANT QUE le règlement numéro 1241 -2021 adoptait le programme triennal d’immobilisation 2022 -2023 -2024 par le conseil municipal de la Ville de Contrecoeur;...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...uyée par : Monsieur Pierre -Olivier Roy Et résolu unanimement : DE NOMMER au poste d'accompagnatrice pour le programme de camp de jour 2023 les personnes suivantes : Poste d'accompagnatrice Ancienneté Maely Ben...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...Gouvernement du Québec, par l’intermédiaire du ministère des Transports, a ver sé à l’acheteur une subvention du Programme d’aide gouvernementale au transport collectif des personnes; CONSIDÉRANT QUE tous les fournisseurs, pr...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...s de 10 000 habitants. L’aide financière maximale par projet est de l’ordre de 100 000 $. C’est dans le cadre du nouveau Programme de soutien aux infrastructures sportives et récréatives de petite envergure (PSISRPE) que la Ville a déposé sa d...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement numéro 1309 -2023 concernant l'adoption du programme triennal en immobilisations pour les années 2024 -2025 -2026 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption - Rè...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
.... C-19) 8.3 Reddition de comptes pour la subvention annuelle du MTQ 8.4 Demande d’adoption d’une résolution – Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) 9. Gestion du personnel 9.1 Dépô...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...Q.,c. C-19) 8.3 Reddition de comptes pour la subvention annuelle du MTQ 8.4 Demande d’adoption d’une résolution – Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) 9. G ESTION DU PERSONNEL 9.1 Dépô...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...ont œuvré à la préparation du budget 2024. Son adoption a eu lieu lors de la séance extraordinaire du 12 décembre 2023. Le Programme triennal d ’ immobilisations (PTI) a été adopté plus tôt cet automne. Vous trouverez la présentation du budget et...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...on de neige 5.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1339 - 2024 établissant un programme de subvention relatif à l’installation de dispositifs anti -refoulement résidentiel 5.3 Avis de...
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Projet de règlement 1321-2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans
...n 2023 -11 -283 adoptant une politique de gestion des actifs ; CONSIDÉRANT la planification des travaux dans le Programme triennal en immobilisations 202 4-202 5-202 6; CONSIDÉRANT QUE la Ville prévoit faire la réfection des tr...
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Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux
...ns, en 2020, 2021 , 2022 et 2023; CONSIDÉRANT la planification de la poursuite des travaux en 202 4, adoptés dans le Programme triennal en immobilisations 202 4-202 5-202 6; CONSIDÉRANT QU ’un avis de motion a été dûment donné et qu’...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...d’éventuels bailleurs de fonds; CONSIDÉRANT QUE la réalisation d’une étude de marché engendre des coûts, mais qu’un programme de financement couvrant 80 % de ce type de dépenses jusqu'à un montant maximal de 20 000 $ est dispon...
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Le Noblet, édition avril 2024
...sirent s’initier à ce sport, mais qui ne possèdent pas de matériel, des trottinettes seront mises à votre disposition. Au programme : animation, encadrement, enseignement des techniques de base, défis sportifs, mini démo des moniteurs et ambia...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...3 de 3 18.7 Appui - Projet de patinoire protégée par un préau - Colonie des grèves de Contrecœur - Programme d'aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air 18.8 Motion de fé licitati...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...liaire canadienne 18.7 Appui - Projet de patinoire protégée par un préau - Colonie des grèves de Contrecœur - Programme d'aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air 18.8 Motion de félici...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...mbre 2024 CULTURE Nos artistes locaux exposent leurs œuvres à la Maison Lenoblet-Du Plessis BIBLIOTHÈQUE Découvrez les programmes et les services pour toute la famille PHOTO : CAROL ANNE L AMONTAGNE PHOTOGR APHE Nouvelle campagne de sécuri...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...chat et installation de 4500 bornes de recharge 17.2 Autorisation - Dépôt d'une demande d'aide financière - Programme de développement territorial et sectoriel 2023 -2026 - Sous -volet 2.2 Projets de développeme nt territorial...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
....1 Demande de subvention à Hydro -Québec pour l'installation d'unités de climatisation et de chauffage via le Programme de démo nstration technologique et commerciale (DTEC) 14. Assainissement des eaux 15. Service incendi...
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