335 résultats pour
-
Documents
Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
Second projet de règlement 1310 -2023 Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l’annexe « A» PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR SECOND PROJET DE RÈGLEMENT 1310 -2023 MODIFIANT...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...NISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1313 -2023 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2024 6.2 Avis de motion et dé...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...de transparence et de saine gestion des fonds publics; CONSIDÉRANT QU ’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté à la séance ordinaire du conseil municipal, le 13 février 202 4; EN CONSÉQUENCE ,...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1323-2024 modifiant le règlement 1202-2020 relatif aux animaux (RM-CTR-302)
...modifiant le règlement 1202 -2020 relatif aux animaux (rm -ctr-302) PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1 323 -202 4 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 1202 -2020 RELATIF AUX ANIMAUX (RM -CTR -302) CONSIDÉRANT Q...
En savoir plus -
Documents
Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8
...n d’ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone i3 -8 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PR EMIER PROJET DE RÈGLEMENT 1325 -2024 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 AFIN D’AJOUTER LES LOTS 5 024 90...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2024
...yennes et des citoyens de notre ville utilisent les services de l’Hôpital Pierre-Boucher, nous offrons notre plein appui au projet d’agrandissement de ce centre hospitalier. Enfin, un pôle santé est maintenant accessible grâce à la Coopérative de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
...OUR 5. DIRECTION DU GREFFE ET DES ARCHIVES 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1331 -2024 les annexes « A » « B », « C » et « D » du règlement 1161 2019 relatifs aux s...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...REAU à une séance ordinaire de ce conseil tenue le 5 décembre 2023 7 février 20 23 ; Considérant l’adoption du projet de règlement 1111 -2018 à la même séance. Il est proposé par monsieur Claude Bérard Appuyé par monsieur...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2024
...ansparence que nous avons organisé une séance d’information le 17 juin dernier. La Ville de Contrecœur doit se conformer au projet de loi n o 40 en cédant gracieusement un terrain au Centre de services scolaire des Patriotes (CSSP) pour la constr...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 août 2024
...ODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1336 - 2024 - Règlement modifiant le r èglement numéro 1161 -2019 relatif a...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...ux pour le 1863, rue Caisse 12. TRAVAUX PUBLICS 12.1 Autorisation de signature d'un avis de contamination - Projet de réfection de la rue Saint -Antoine 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 15. COMM...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1337 - 2024 empruntant au plus 1 350 000,00 $ pour financer la con...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...d'enregistrement du règlement numéro 1337 -2024 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du premier projet de résolution - PPCMOI -2023 - 155 – Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...E QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. A VIS DE MOTION 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1330 -2024 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur l es permis et certificats...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2025
...à nos bénévoles, nous pouvons organiser des événements, soutenir les plus vulnérables, accompagner nos jeunes dans leurs projets et offrir des loisirs accessibles à toutes et à tous. Le bénévolat renforce notre tissu social, favorise l’inclusio...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2025
...ormier et la piste de pumptrack au parc Henri-Lacroix font le plaisir de l’ensemble de la communauté. Contrecœur et ses projets originaux La croissance de notre ville est guidée par des principes de préservation de l’environnement et de dével...
En savoir plus -
Documents
Avis public de consultation publique sur le projet de règlement 1330-2024
AVIS PUBLIC CONSULTATION PUBLIQUE SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 13 30 - 202 4 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 13 3 0 - 202 4 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITION...
En savoir plus -
Documents
Approbation référendaire - Projet de règlement 2023-155
...IC AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE D'APPROBATION RÉFÉRENDAIRE SUR LE SECOND PROJET DE RÈGLEMENT 202 3-155 CONCERNANT UN PROJET PARTICULIER DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...NAIRES TENUES LE 10 DÉCEMBRE 2024 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement E -100 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 7 800 000 $ pour des travau...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2025
...hers concitoyens ! Contrecœur tournée vers l’avenir Alors que Contrecœur se distingue par l’ampleur et la diversité de ses projets, nous veillons à ce que notre ville demeure un lieu où la nature et la croissance coexistent en harmonie. Notre d...
En savoir plus -
Documents
Assemblée publique de consultation pour projet de règlement 1334-2024
AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1334-2024 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1334-2024 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 avril 2025
...DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 6. A VIS DE MOTION 6.1 Avis de motion - Présentation - Projet de règlement U-700 relatif à la démolition 6.2 Avis de motion - Présentation et dépôt - Projet de règlement A...
En savoir plus -
Documents
Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-700
AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO U-700 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO U-700 RELATIF À LA DÉMOLIT ION A...
En savoir plus -
Documents
Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-400
AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO U-400 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO U-400 RELATIF À LA CONSTRUCTION...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...nant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1270 -2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer les travaux de construction d'une caserne i...
En savoir plus