236 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 8 avril 2025
...e fonctionnair e désignée au Service de l'urbanisme et de l'environn ement et de l'autoriser à appliquer les règlements suivants : 14 - Règlement n o 430-92; - Règlement no 726-2003; - Règlement no 858-1-2009; -...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 mai 2025
...À UN EMPRUNT PAR OBLIGATIONS AU MONTAN T DE 21 800 000 $ - 20 MAI 2025 CONSIDÉRANT QUE , conformément aux règlements d'emprunts suivants e t pour les montants indiqués en regard de chacun d'eux, la Vil le de Contrecœur souhaite é...
En savoir plus -
Actualités
MISE À JOUR - L'interdiction d’arrosage est levée
Consulter le règlement sur l'arrosage 9 juin 2025 - La Ville de Contrecœur informe la population qu’une interdiction d’arrosage est en vigueur jusqu’à nouvel ordre sur l’ensemble du territoire. Cette mesure concerne l’utilisation de l’......
En savoir plus
-
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...l'Office municipal d'habitation de Marguerite -D'Youville 8.3 Annulation de soldes résiduaires de certains règlements d'emprunt 8.4 Radiation de mauvaises créances 8.5 Emprunt au fonds de roulement pour fin...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 mars 2024
...Q) 5.2 Dépôt de trois (3) certificats - Attestation du résultat de la procédure d'enregistrement des règlements numéros : 1. 1320 -2024 empruntant au plus 587 300,00 $ pour financer des travaux dans certa...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...PAR OBLIGATIONS AU MONTANT DE 8 765 000 $ QUI SERA RÉALISÉ LE 15 DÉCEMBRE 2023 CONSIDÉRANT QUE conformément aux règlements d'emprunts suivants et pour les montants indiqués en regard de chacun d'eux, la Ville de Contrecœur souhaite éme...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...2 -041; Considérant que la demande est assujettie au règlement 254 -87 sur les dérogations mineures aux règlements d’urbanisme; Considérant que la demande est conforme aux objectifs du plan d’urbanism e de la...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...NT PAR OBLIGATIONS AU MONTANT DE 3 350 000 $ QUI SERA RÉALISÉ LE 24 MARS 2023 Considérant que, conformément aux règlements d'emprunts suivants et pour les montants indiqués en regard de chacun d'eux, la Ville de Contrecœur souha...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...(valeur portée au rôle d'évaluation) et en superficie soient et sont imposées aux immeubles visés par les règlements municipaux qui en décrètent les modalités. Le s taxes de secteur 2023 se détaillent comme suit : ARTICLE...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...331 de la Loi sur les cités et villes permet au conseil municipal de faire et mettre à exécution des règles et règlements pour sa régie interne et pour le maintien de l’ordre durant ses séances; 2 Considérant qu’une séance du...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2023
...450 587-5901, poste 238 Courriel : activites.biblio@ville.contrecoeur.qc.ca Horaire de la bibliothèque, politiques et règlements au ville.contrecoeur.qc.ca Dans un décor accueillant et dynamique, la bibliothèque met à la disposition de la po...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2023
...r ainsi que de ses partenaires ArcelorMittal, le Port de Montréal et Grantech. Un nouveau plan des sentiers ainsi que les règlements sont disponibles au ville.contrecoeur.qc.ca. Parcs et espaces blancs ACTIVITÉS HIVERNALES Ouvert ou fermé? D...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...article 331 de la Loi sur les cités et villes permet au conseil municipal de faire et mettre à exécution des règles et règlements pour sa régie interne et pour le maintien de l’ordre durant ses séances ; Considérant qu’une séance du...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...eure peut être accordée dans toutes les zones prévues par le règlement de zonage. 2. Toutes les dispositions des règlements de zonage et lotissement, autres que celles qui sont relatives à l'usage et à la de nsité d'occupation d...
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage 858-1-2009
...informations pouvant faciliter l'admini stration du présent règlement et de tout autre règlement en relation avec les règlements d e zonage et de lotissement. La g rille des usages et des normes se présente sous la forme...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2023
...ecœur, Maud Allaire, a été réélue administratrice au sein de l’Union des municipalités du Québec (UMQ). Conformément à ses règlements généraux, l’UMQ a lancé le 3 février dernier, le processus de mise en candidature des personnes éligibles au pos...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2024
... : 34 $ / heure ● Résident : 39 $ / heure Non-résident : 58,50 $ / heure Pour vos activités sportives Louez les gymnases Règlements à respecter aux gymnases ● Les gymnases sont prévus à des fins sportives et pour des fêtes d’enfants. ● Pour tou...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...isme, l’autorité compétente doit : 1 º veiller à faire appliquer toutes les dispositions contenues dans les règlements d’urbanisme; 2 º faire l’étude des dossiers relatifs à toute demande de permis et certificat; 3 º...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...e d’arbre sur le territoire de la Ville de Contrecœur doit être encadré; CONSIDÉR ANT la concordance entre divers règlements et lois en vigueur à faire à l’intérieur du règlement sur les Permis et Certificats; CONSIDÉRANT QUE l...
En savoir plus -
Rubriques
Parc de conservation Barbe-Denys-De La Trinité
Coordonnées 4650, rue des Ormes Toponymie Barbe Denys de La Trinité était l'épouse d'Antoine Pécaudy de Contrecœur (1596-1688), officier du régiment de Carignan-Salières et premier seigneur de Contrecœur. Ils se sont mariés en 16......
En savoir plus
-
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...RABELLINO, stagiaire en urbanisme et environnement de la Ville de Contrecœur soit autorisé d'appliquer les règlements d'urbanismes et les règlements municipaux pour lesquels relève la responsabilité du Service de l'u...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...BILLETS AU MONTANT DE 1 387 900 $ QUI SERA RÉALISÉ LE 22 AOÛT 2023 CONSIDÉRANT QUE , conformément aux règlements d'emprunts suivants et pour les montants indiqués en regard de chacun d'eux, la Ville de Contrec...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2023
... : 34 $ / heure ● Résident : 39 $ / heure Non-résident : 58,50 $ / heure Pour vos activités sportives Louez les gymnases Règlements à respecter aux gymnases ● Les gymnases sont prévus à des fins sportives et pour des fêtes d’enfants. ● Pour tou...
En savoir plus -
Actualités
Fête nationale à Contrecœur - Rappel aux citoyens
La Ville de Contrecoeur informe les citoyennes et les citoyens qu’il n’y aura pas de feux d’artifice lors des célébrations de la Fête nationale. En raison de contraintes environnementales liées à la proximité de la Réserve nationale des îles-de......
En savoir plus
-
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...un projet particulier de c onstruction, de modification ou d’occupation d’un immeuble qui déroge à l’un ou l’autre de ses règlements d’urbanisme; Considérant que le projet déposé au CCU comprend 4 bâtiments de 24 unités de logem...
En savoir plus