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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...ur 9.5 Modifications - Politique des cadres 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de constructio n émis pour le mois d’octobre 2023 11.2 Demande de plan d'implantation e...
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Le Noblet, édition avril 2023
...ptoir de prêt. Pour participer au concours, fais ta lecture et réponds à un court questionnaire qui accompagne le livre et rapporte-le à la bibliothèque. Chaque questionnaire complété donnera droit à une participation au tirage. Seulement une mau...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...mande de subvention à Tourisme Montérégie pour le projet la Route Bleue 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2023 1 11.2 Demande d'approbation de perm...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 3 mai 2023 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé incluant le rapport de l'auditeur indépendant pour l'exercice finan cier 2022 et d...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...echnicien en assainissement des eaux 10. Loisir et culture Page 2 de 3 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 2023 11.2 Demande d’approbation PIIA - Demande...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...de rue et aide technique - Comité organisateur de la fête Nationale 2023 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 2023 11.2 Demande d’approbation PIIA - Dem...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...750 000 $ 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 9 août 2023 8.2 Dépôt du rapport de la trésorière des taxes impayée s en vertu de l'article 511 de la Loi sur les cités et villes, RLRQ, c. C -1...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...novembre (1 atelier) ●57,50 $ par participant Avec l ’arrivée des Fêtes, nous vous présenterons des vins offrant un beau rapport qualité/prix. Lors de cet atelier, nous dégusterons un vin mousseux pour l ’apéro et un vin blanc pour accompagner...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...ation de signature - Entente de service - Maison des jeunes de Contrecoeur Inc. 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 2023 11.2 Autorisation - Demande de dérogation...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...nature - Entente de service - Maison des jeunes de Contrecoeur Inc. 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 2023 11.2 Autorisation - Demande de dérogat...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...risation de fermeture de rues – Réalisation de l'évènement Canard’O 11. URBANISME 1 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 2023 11.2 Autorisation - Demande de...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...r 9.5 Modifications - Politique des cadres 10. L OISIR ET CULTURE 11. U RBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de constructio n émis pour le mois d'octobre 2023 11.2 Demande de plan d'implantat...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...ent autre ne devant pas être soumise au comité d’étude des demandes de démolition 50 $ Fosse septique Tarif Rapport d’évaluation de l’état du système de traitement des eaux usées des résidences. Montant exigible avant la visite...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...urront explorer librement avec plusieurs médiums différents tels que la peinture, le dessin, la maquette et le collage, et rapporter leurs créations à la maison. Danse en ligne débutant et intermédiaire (15 ans et plus) ANIMATRICE : Nicole Val...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...e contrat - Animation et gestion des programmes de camp de jour pour l'été 2024 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 2023 11.2 Nomination - Un membre au sein d...
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Projet de règlement 1322-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse
...que le montant d’une affectation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense dé...
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Projet de règlement 1321-2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans
...que le montant d’une affectation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense d...
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Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux
...que le montant d’une affectation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire Règlement 1320 -2024 empruntant au plus 707 300 $ pour fi...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...de camp de jour pour l'été 2024 - Appel d'offres publics - 2023 -LOI -03 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 2023 11.2 Nomination - Un membre au se...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...Julie pour la période du 1er décembre 2012 au 1er décembre 2013 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Adoption du rapport de mouvement de personnel 9.2 Nomination d'un directeur du Service des travaux publics 9.3 Nomination...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...r le droit à la déconnexion 8.2 Nomination - Contremaitre - Service des travaux publics 8.3 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel - Convention et personnel occasionnel 9. LOISIR ET CULTURE 9.1...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...4.1.2 Pour les contrats de construction Le responsable d’un projet de construction doit mensuellement faire un rapport écrit au directeur général et au directeur de service impliqué de toutes les modifications autorisées comme access...
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Le Noblet, édition avril 2024
...mptoir de prêt. Pour participer au concours, fais ta lecture et réponds à un court questionnaire qui accompagne le livre et rapporte-le à la bibliothèque. Chaque questionnaire complété donnera droit à une participation au tirage. Seulement une mauv...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...$ conformément à l'article 477,3, 2° et 3° al. de la Loi su r les cités et ville (RLRQ c. C -19) 8.3 Dépôt - Rapport annuel sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 9. GESTION DU PERSON...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...e et de prolongation – Emprunt par obligations de 4 865 000 $ 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt – Rapport – Mouvement de personnel – Janvier 2026 9. LOISIR ET CULTURE 9.1 Demande d’aide financière – C...
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