282 résultats pour

Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h

...s aérés 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 9 mars 2023 8.2 Dépôt du rapport annuel 2022 sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 8.3 Résolution...

Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h

...vertu du Programme de soutien et de reconnaissance à l'excellence 12. URBANISME 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de janvier 12.2 Demande de dérogation mi...

Règlement de zonage 858-1-2009

...ent un rappo rt entre la dimension du bâtiment et celle d u terrain sur lequel il est implanté : a) Rapport planchers / terrain maximal; b) Occupation du terrain minimale ; c) Occupation du terrain maximale....

Séance ordinaire du 7 février 2023

...ière en vertu du Programme de soutien et de reconnaissance à l'excellence 12. Urbanisme 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de janvier 12.2 Demande de dérogation mineure pour le...

Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h

...directeur du Service des communications 11. LOISIR ET CULTURE 12. URBANISME 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 12.2 Nomination de deux membres au sein...

Séance ordinaire du 17 janvier 2023

...du Service des communications 11. Loisir et culture Page 2 de 2 12. Urbanisme 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 12.2 Nomination de deux membres au sein d...

Séance ordinaire du 15 août 2023

...750 000 $ 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 9 août 2023 8.2 Dépôt du rapport de la trésorière des taxes impayée s en vertu de l'article 511 de la Loi sur les cités et villes, RLRQ, c. C -1...

Séance ordinaire du 5 septembre 2023

...nature - Entente de service - Maison des jeunes de Contrecoeur Inc. 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 2023 11.2 Autorisation - Demande de dérogat...

Séance ordinaire du 9 avril 2024

...nancière pour le supporter dans la réalisation de ses services pour l'année 2024 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2024 11.2 Approbation – Demande sur les plan...

Séance ordinaire du 23 janvier 2024

...de camp de jour pour l'été 2024 - Appel d'offres publics - 2023 -LOI -03 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 2023 11.2 Nomination - Un membre au se...

Séance ordinaire du 19 mars 2024

...$ conformément à l'article 477,3, 2° et 3° al. de la Loi su r les cités et ville (RLRQ c. C -19) 8.3 Dépôt - Rapport annuel sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 9. GESTION DU PERSON...

Le Noblet, édition avril 2024

...mptoir de prêt. Pour participer au concours, fais ta lecture et réponds à un court questionnaire qui accompagne le livre et rapporte-le à la bibliothèque. Chaque questionnaire complété donnera droit à une participation au tirage. Seulement une mauv...

Séance ordinaire du 19 mars 2024

...ent à l'article 477,3, 2° et 3° al. de la Loi sur les cités et ville (RLRQ c. C -19) 8.3 Dépôt - Rapport annuel sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 9. Gestion du personnel...

Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle

...4.1.2 Pour les contrats de construction Le responsable d’un projet de construction doit mensuellement faire un rapport écrit au directeur général et au directeur de service impliqué de toutes les modifications autorisées comme access...

Séance ordinaire du 13 février 2024

...r le droit à la déconnexion 8.2 Nomination - Contremaitre - Service des travaux publics 8.3 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel - Convention et personnel occasionnel 9. LOISIR ET CULTURE 9.1...

Séance ordinaire du 5 décembre 2023

...Julie pour la période du 1er décembre 2012 au 1er décembre 2013 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Adoption du rapport de mouvement de personnel 9.2 Nomination d'un directeur du Service des travaux publics 9.3 Nomination...

Séance ordinaire du 23 janvier 2024

...e contrat - Animation et gestion des programmes de camp de jour pour l'été 2024 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 2023 11.2 Nomination - Un membre au sein d...

Séance ordinaire du 3 octobre 2023

...ique et autorisation de fermeture de rues – Réalisation de l'évènement Canard’O 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 2023 11.2 Approbation PIIA 2023 -117 – N...

Le Noblet, édition janvier 2024

...urront explorer librement avec plusieurs médiums différents tels que la peinture, le dessin, la maquette et le collage, et rapporter leurs créations à la maison. Danse en ligne débutant et intermédiaire (15 ans et plus) ANIMATRICE : Nicole Val...

Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30

...les et sociaux; CONSIDÉRANT QUE les Loyers médians du marché (LMM) sont établis à partir des données du rapport statistiques sur le marché locatif, publié en octobre de chaque année par la Société canadienne d’hypothèques et de...

Séance ordinaire du 5 décembre 2023

...ulie pour la période d u 1er décembre 2012 au 1er décembre 2013 9. Gestion du personnel 9.1 Adoption du rapport de mouvement de personnel 9.2 Nomination d'un directeur du Service des travaux pu blics 9.3 Nominatio...

Séance ordinaire du 7 novembre 2023

...r 9.5 Modifications - Politique des cadres 10. L OISIR ET CULTURE 11. U RBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de constructio n émis pour le mois d'octobre 2023 11.2 Demande de plan d'implantat...

Séance ordinaire du 7 novembre 2023

...ur 9.5 Modifications - Politique des cadres 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de constructio n émis pour le mois d’octobre 2023 11.2 Demande de plan d'implantation e...

Séance ordinaire du 3 octobre 2023

...risation de fermeture de rues – Réalisation de l'évènement Canard’O 11. URBANISME 1 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 2023 11.2 Autorisation - Demande de...

Budget et finances