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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...-103 (groupe public) par la z one CS1 -103 (groupe conservation) 7. RÈGLEMENT 7.1 Dépôt du certificat établissant le résultat de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter pour le règlement d'emprunt 1201 -2020...
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Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. AUTORISATION DE FERMETURE DE RUES ET AIDE TECHNIQUE AU CLUB CYCLISTE DYNAMIKS POUR LA TENUE DU GRAND PRIX CYCLISTE DES...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...020 8.2 Résolution d'emprunt au fonds de roulement de la Ville de Contrecœur pour les dépenses d'immobilisations 2019 1 8.3 Résolution pour affecter une partie du surplus non affecté à la réserve foncière 8...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...mation des camps de jour et pour la programmatio n aquatique du Service loisir et culture, afin de corriger un salaire 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 août 2020 8.2 Dépôt du rapport d...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...t sur la situation financière de la Ville de Contrecœur au 31 décembre 201 9. Ce document traite des faits saillants du rapport financier et du rapport du vérificateur externe. Rapport de l’auditeur indépendant L’audit des...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...let 2020 1 8.2 Annulation de la procédure de vente pour non -paiement des taxes municipales 8.3 Utilisation de la réserve financière destinée aux projets touchant la jeunesse et les aînés pour avoir acquis des modul...
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Séance du 15 juin 2020
...SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. AUTORISATION DE SIGNATURE D 'UN ACTE NOTARIÉ DE DONATION DE L 'IMMEUBLE SITUÉ AU 4945, RUE LEGENDRE , À L 'ORGANISME LE GRAND...
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Séance du 2 juin 2020
...ritoire de la Ville de Contrecœur en 6 districts électoraux 7.2 Adoption du règlement 1198 -2020 sur l'utilisation des pesticides sur le territoire de Contrecœur 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à...
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Séance du 16 avril 2020
...U JOUR 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1197 -2020 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 726 -2003 (RM -CTR -203) RELATIF AUX NUISANCES ET À LA PAIX PUBLIQUE AFIN DE MODIFIER L 'ARTICLE 40 INTITULÉ « ENTRAVE » ET DE PRÉVOIR UNE DISPOSIT...
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Séance du 7 avril 2020
...omination des sentiers du parc Barbe -Denys -De La Trinité en l'honneur du legs de la Corporation des fêtes du 350e anniversaire de Contrecœur 10.2 Autorisation de signature d'une entente pour la location des plateaux de la Colonie de va...
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Du Moulin
...- le remplacement systématique d'une constituante; - la modification des couleurs; d. Toute démolition ou relocalisation d'un bâtiment; e. Toute implantation ou modification d'une enseigne; f. Tout abattage d’arbre. Ville de Contrecœu...
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Séance du 30 mars 2020
...N ACTE COMME PRIORITAIRE – ADOPTION DES RÈGLEMENTS D’EMPRUNT 1190 -2020, 1191 -2020 ET 1192 -2020 5. AUTORISATION DE SIGNATURE D ’UNE ENTENTE INTERMUNICIPALE RELATIVE À L’ÉTABLISSEMENT D ’UN PLAN D ’AIDE MUT UELLE DES...
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Séance du 23 mars 2020
...xceptionnelles liées au COVID -19, la Ville désire alléger le fardeau fiscal pour ses contribuables en repoussant l'échéance des 2 e et 3e versements. Il est p roposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur D...
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Séance du 10 mars 2020
...gs du Majestueux pour le s adresses du 1843 à 1891, rue Dozois 11.17 Refus d’une demande de certificat d’autorisation d’affichage et d’aide financière dans le cadre du PIIA affichage Secteur patrimonial pour le 606, rue...
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Séance du 4 février 2020
...urnuméraire au Service administration, trésorerie et ressources humaines 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signature d'une entente pour l'utilisation de terrains dan s le cadre des Diableries 2020 10.2 Autorisa...
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Séance du 7 janvier 2020
...e plans de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour les adresses du 1471 à 1519, rue Jussaume 12.4 Approbation d'une demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Maje...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...MUNICIPAL • VOLUME 32 • N O 3 www.ville.contrecoeur.qc.ca SEPTEMBRE 2022 Un panorama exceptionnel à la place François-De Sales-Gervais Un site enchanteur et rassembleur est maintenant accessible à la population et aux visiteurs de notre belle ré...
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Le Noblet, édition avril 2022
...intemps, Semaine québécoise des familles, Journée de l’environnement, inauguration de la toute nouvelle place François-De Sales-Gervais, Fête nationale, Les Virées du fleuve et j’en passe. Avez-vous votre carte d’embarquement pour ces activités...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...N MUNICIPAL • VOLUME 32 • N O 1 JANVIER 2022 www.ville.contrecoeur.qc.ca Profitez des joies de l’hiver à Contrecœur! La saison hivernale est une belle occasion pour s’amuser et jouer dan\ s la neige. Au cours des prochains mois, profitez sans r...
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Calendrier municipal 2022
...au service de leur communauté Association Chasse et PêcheL’Association de Chasse et Pêche de Contrecœur est un organisme sans but lucratif dont la mission principale est d’opérer le site de pêche blanche de Contrecœur et de faire la promotion d...
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Affichage
...5 ARTICLE 2 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ........................................................... 5 2.1 OFFICIER RESPONSABLE ..................................................................................... 5 2.2 FONCTION ET POUVOIR DE L’O...
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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...on du secteur d’application Les dispositions de la présente section s’appliquent à l’aire identifiée sur le plan apparaissant à l’annexe A du présent règlement pour en faire partie intégrante. Travaux ou ouvrages assujettis à la présente sec...
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Commercial des Ormes
...ion des couleurs; Ville de Contrecœur 792-1-2006_PIIA secteur commercial Page 2 sur 7 d. Toute démolition ou relocalisation d'un bâtiment; e. Toute implantation ou modification d'une enseigne; f. Tout abattage d’arbre. Cette exigence...
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Des Mélèzes
...tecturale (PIIA) s'applique dans les situations suivantes à toute demande de permis de construction, de certificat d'autorisation, incluant tous travaux relatifs à la fenestration ou au parement extérieur de tout immeuble. 1.2 DISPOSITIONS INTE...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...struction 860 -1-2009 6.5 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1304 -2023 relatif à l'utilisation du parc canin 6.6 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1305 -2023 modifiant l'annexe...
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