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Calendrier municipal 2024
...n, comme le parc Barbe-Denys-De La Trinité. J’ajouterais également que nous déployons un éventail de moyens pour mettre en valeur notre patrimoine, notre vie culturelle et nos attraits naturels tels que nos accès uniques au majestueux fleuve Sain...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...Loi sur les cités et villes (RLRQ, chapitre C 19) et de la r ésolution adoptée en vertu de cet article. 11 1 VALEURS MOBILIÈRES DESJARDINS INC. 326 000 $ 4,85000 % 2023 343 000 $ 4,60000 % 2024...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...épose au conseil municipal un rapport des permis de construction émis pour le mois de mars 2023 où on retrouve une valeur de permis émis de 819 500,00 $ pour un montant cumulatif de 11 403 756,00$, depuis le 1 er janvier 2023. 2...
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Calendrier municipal 2023
...ion et aux visiteurs de notre belle région. De plus, nous faisons tous les efforts nécessaires pour mettre en valeur notre riche histoire. De récentes fouilles archéologiques viennent d’ailleurs prouver une fois de plus l’importance...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...en décoration, entretien et rénovation. L’importance de la participation citoyenne La participation citoyenne est une valeur intrinsèque du conseil municipal. Nous n’hésitons pas à tenir divers événements afin que vous puissiez vous exprim...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...un de ces critères : 1° représente un danger pour la sécurité du public; 2° a perdu plus de 75 % de sa valeur à la suite d’un incendie ou de quelque aut re cause ; 3° immeuble d’usage agricole autre qu’un immeuble...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...osent au conseil municipal un rapport des permis de construction émis pour le mois de décembre où on retrouve une valeur de permis émis de 1 300 700 $ pour un montant cumulatif de 46 209 438 $, depuis le 1 er janvier 2022. 2023...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...construction ou le bâtiment est détruit(e), est devenu(e) dangereux (dangereuse) ou a perdu(e) au moins 75 % de sa valeur selon le rôle d'évaluation municipal, en vigueur le jour précédent les dommages, par suite d'un incendie ou quelqu...
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Règlement de zonage 858-1-2009
.................................. ................................ ..... 4-81 SOUS -SECTION § 30 CONSERVATION / AIRE À VALEUR ÉCOLOGIQUE ÉL EVÉE (CLASSE 1)................................ ................................ ...................
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Projet de règlement 1296-2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...s les immeubles imposables situés sur le territoire de la ville , une taxe spéciale à un taux suffisant d 'après leur valeur telle qu'elle apparaît au rôle d'évaluation en vigueur chaque année. ARTICLE 6 S’il advient que le montant...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...municipal du Québec (RLRQ, chapitre C -27.1) et de la résolution adoptée en vertu de cet article. 1 VALEURS MOBILIÈRES DESJARDINS INC. 371 000 $ 4,90000 % 2024 388 000 $ 4,55000 % 2025...
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Le Noblet, édition avril 2023
...ns. Au cours de son mandat, elle souhaite mettre l’accent sur la relation de proximité avec les citoyens. Il s’agit d’une valeur fondamentale pour elle. Il est essentiel de créer des liens solides entre les forces de l’ordre et la population afin...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...Par l’insertion, après le paragraphe 2, du paragraphe suivant : «2.1 ° Une soumission ventilée des travaux comprenant la valeur des travaux, le coût de la main -d’œuvre et les taxes applicables. » o par le remplacement, au sous -paragraphe...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...blement qu’un vent de changement souffle sur Contrecœur. La population a doublé en peu de temps, et les efforts de mise en valeur du majestueux fleuve Saint-Laurent, couplés à la protection de nos milieux naturels, donnent d’excellents résultats....
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...dépose au conseil municipal un rapport des permis de construction émis pour le mois d'avril 2023 où on retrouve une valeur de permis émis de 15 099 939,00 $ pour un montant cumulatif de 21 799 939,00 $ depuis le 1 er janvier 2023....
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...te servitude publique ou privée grevant le terrain. 2.1°Une soumission ventilée des travaux comprenant la valeur des travaux, le coût de la main-d’œuvre et les taxes applicables. Ville de Contrecœur janvier 2010 861-1-...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...dépose au conseil municipal un rapport des permis de construction émis pour le mois de mai 2023 où on retrouve une valeur de permis émis de 7 660 841,00$ pour un montant cumulatif de 22 760 780,00$, depuis le 1 er janvier 2018....
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Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
...on extensiveA-5 : Agricole/Récréation intensiveA-6 : Agricole/ConservationCS : CONSERVATIONCS-1 : Consevartion/Aire à valeur écologique élevée i CS-2 : Consevartion/Aire privéeUSAGES SPÉCIFIQUEMENT PERMISUSAGES SPÉCIFIQUEMENT EXCLUS NORMESST...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...nement dépose au conseil municipal un rapport des permis de construction émis pour le mois de juin 2023 où on retrouve une valeur de permis émis de 9 442 543,00$ pour un montant cumulatif de 32 217 323,00$, depuis le 1 er janvier 2023....
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...é en vertu des règlements d’emprunts numéros 1248 - 2022. Ces billets sont émis au prix de 98,57700 pour chaque 100,00 $, valeur nominale de billets, échéant en série cinq (5) ans ; QUE les billets, capital et intérêts, soient payable...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...Ville de Contrecœur devient une référence pour la qualité de ses milieux naturels protégés. Notre projet intégré de mise en valeur du parc Barbe-Denys-De La Trinité est essentiel à la biodiversité. Sa localisation en plein cœur de la ville en fait...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...nnement dépose au conseil municipal un rapport des permis de construction émis pour le mois d'août où on retrouve une valeur de permis émis de 1 697 888,00$ pour un montant cumulatif de 38 488 129,00$, depuis le 1 er janvier 2023....
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...se au conseil municipal un rapport des permis de construction émis pour le mois de septembre 2023 où on retrouve une valeur de permis émis de 1 119 705,00 $ pour un montant cumulatif de 39 273 834,00$, depuis le 1 er janvi...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...nt dép ose au conseil municipal un rapport des permis de construction émis pour le mois d'octo bre 2023 où on retrouve une valeur de permis émis de 541 692 $ pour un montant cumulatif de 42 352 507 $, depuis le 1 er janvier 2023. 2...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...éposent au conseil municipal un rapport des permis de construction émis pour le mois de juillet où on retrouve une valeur de permis émis de 2 689 206 $ pour un montant cumulatif de 28 505 306 $, depuis le 1 er janvier 2022. 2022 -...
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