345 résultats pour

Entrée en vigueur PPCMOI 2024-173

Approbation référendaire - Règlement E-102

...personne qui, le 8 avril 2025, n’est frapp ée d’aucune incapacité de voter prévue à l’article 524 de la Loi sur les élections et les référendums dans les m unicipalités et remplit les conditions suivantes : − être une personne...

Séance ordinaire du 8 avril 2025

...EC VILLE DE CONTRECŒUR Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil mun icipal tenue le mardi 8 avril 2025 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Madame la conseillère, Maggy Bissonnette M...

Séance extraordinaire du 31 mars 2025

...VILLE DE CONTRECŒUR Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le lundi 31 mars 2025 à 18 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Madame la conseillère, Maggy Bissonnette Ma...

Avis public - Dépôt du rôle de perception 2025

   AVIS PUBLIC    DÉPÔT DU RÔLE DE PERCEPTION 2025     AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le rôle de perceptio n des taxes foncières  municipales pour l’année 2025 a été complété confor mément à l’article 503 de la Loi sur les cités et v...

Séance ordinaire du 3 décembre 2024

...MUNICIPAL Le directeur général informe le conseil que, confor mément aux articles 357 et 358 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (RLRQ, c. E-2.2), tous les membres ont déposé une copie du for...

Demande de dérogation mineure - DM-2025-003 - 4220, rue des Patriotes

Le Noblet, édition janvier 2022

...unauté. Merci André! Budget 2022 et nouveau conseil municipal Il y a eu du mouvement au conseil municipal à la suite de l’élection le 7 novembre dernier. Les élues et les élus ont été à l’œuvre dès leur assermentati\ on : formations, appropriat...

Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h

...t; Considérant les candidatures reçues et les entrevues réalisées; Considérant la recommandation du comité de sélection. Il est proposé par : Madame Maggy Bissonnette Appuyée par : Monsieur Pierre -Olivier Roy Et rés...

Le Noblet, édition avril 2023

...gués fait partie du Régime canadien de distinctions honorifiques et relève du Bureau\ du gouverneur général du Canada. RÉÉLECTION À L’UMQ Le mandat de la mairesse se poursuit jusqu’en 2025 La mairesse de Contrecœur, Maud Allaire, a été réélue...

Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h

...s au montant de 3 350 000 $ datées du 24 mars 2023 8.5 Dépôt du rapport de la tréso rière sur les élections municipales générales du 7 novembre 2021 8.6 Dépôt selon l’article 477.6 de la Loi sur les c...

Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h

...sur différentes plateformes; Considérant les entrevues réalisées; Considérant la recommandation du comité de sélection. 7 Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur Pierre Bélisle Et résolu...

Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h

...RÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL Conformément aux exigences de l’article 358 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités , chacun des membres du conseil municipal dépose à la prés...

Le Noblet, édition janvier 2023

...t d’emprunt de 13 176 743 $ à cet effet. Le gouvernement du Québec a d’ailleurs avisé la municipalité qu’elle a é\ té présélectionnée en vue de l’obtention d’une subvention de l’ordre de 3 900 000 $. Le Noblet • Janvier 2023 7 Bilan 2022 d...

Le Noblet, édition avril 2022

...cale, j’achète avec mon cœur. Comment se procurer les cartes-cadeaux bonifiées? 1. Remplissez le formulaire en ligne. 2. Sélectionnez le ou les commerces participants où vous dépensere\ z votre carte- cadeau bonifiée. 3. Déboursez 45 $ pour votre...

Séance ordinaire du 15 août 2023

...gent d'accueil touristique, par un affichage externe réalisé du 12 au 20 juin 2023; CONSIDÉRANT QUE le comité de sélection a procédé aux entrevues à la suite de l'appel de candidatures; CONSIDÉRANT QUE le candidat rencontre les...

Le Noblet, édition septembre 2022

...Programme d’achat d’œuvres d’art : dévoilement des œuvres lors des Journées de la culture De nouveau cette année, nous sélectionnerons des œuvres, dont une qui sera achetée dans le cadre de notre Programme municipal d’achat d’œuvres d’art. Le...

Séance ordinaire du 7 juillet 2020

...es sanitaires à respecter dont la distanciation sociale et le ratio animateur -enfant; Considérant le processus de sélection qui inclut des entrevues virtuelles ainsi que les évaluations de rendement 2019; Considérant que les embauc...

Séance ordinaire du 6 octobre 2020

...ABILES À VOTER POUR LE RÈGLEMENT D'EMPRUNT 1201 -2020 Tel que requis à l'article 557 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités , le greffier dépose le certificat d'enregistrement des personnes...

Séance ordinaire du 3 novembre 2020

...S À VOTER POUR LES RÈGLEMENTS 1203 -2020 ET 1204 -2020 Tel que requis à l'article 557 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités , le greffier dépose le certificat d'enregistrement des personnes...

Séance extraordinaire du 1er décembre 2020

...UNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL 34 Conformément aux exigences de l’article 358 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités , un membre du conseil municipal dépose à la présente sé...

Séance ordinaire du 16 novembre 2021

...NDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. DÉPÔT DU RAPPORT DE LA PRÉSIDENTE D 'ÉLECTION SUR LA TENUE DU SCRUTIN DU 7 NOVEMBRE 2021 7. AVIS DE MOTION 8. RÈGLEMENT 8.1 Adoption du se...

Séance ordinaire du 7 décembre 2021

...PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL Conformément aux exigences de l’article 357 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités , chacun des membres du conseil municipal dépose à la présente séan...

Séance ordinaire du 6 juin 2023

...NT les offres d’emplois étudiants publiées au cours du mois de mars 2023; CONSIDÉRANT le processus de sélection qui inclut les entrevues individuelles ainsi que les évaluations de rendement 2022; CONSIDÉRANT QUE l’em...

Le Noblet, édition septembre 2023

...s des artistes locaux lors d’une exposition présentée à la Maison Lenoblet-Du Plessis. Assistez au dévoilement des œuvres sélectionnées le dimanche 1 er octobre 2023, à 16 h, à la Maison Lenoblet-Du Plessis dans le cadre des Journées de la cultu...