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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...sme ; CONSIDÉRANT QUE les versions antérieures de la résolution ont été soumises aux instances compétentes pour évaluation, et qu’aucune modification n’a été apportée entre la résolution initiale et la présente résolution finale;...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...du Service loisir et culture; Considérant le processus de sélection qui inclut des entrevues virtuelles ainsi que les évaluations de rendement 2020; Considérant que les embauches sont conditionnelles à l'obtention d'une formation en pr...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...re en danger les personnes qui se trouvent dans ce bâtiment; Considérant que la Ville a mandaté une firme en évaluation de bâtiment et que cette dernière conclut, dans son rappo rt, la perte totale du bâtiment visé; Considé...
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Paiement des taxes
L’envoi postal du compte de taxes à tous les contribuables se fait en janvier annuellement. Dates d’échéance 2025 et options de paiement en 6 versements 1 er versement au plus tard le 24 février 2025 * 2 e versement au plus tar......
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Le Noblet, édition janvier 2024
...ou 236. Renseignements en ligne Budget et finances ville.contrecoeur.qc.ca/ville/ administration/budget-et-finances Taxes et évaluation ville.contrecoeur.qc.ca/ville/ administration/taxes-et-evaluation Projets – 2024 Réfection complète de la rue La...
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Commercial des Ormes
...u plan d'implantation et d'intégration architecturale. ARTICLE 4 DISPOSITIONS RELATIVES AUX OBJECTIFS ET CRITÈRES D’ÉVALUATION D’UN PLAN D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE 4.1 OBJECTIFS ET CRITÈRES D’ÉVALUATION D’UN PLAND’...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...aux opérations pour le Service de sécurité incendie 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Adoption d'une grille d'évaluation pour l'appel d'offres 2022 -LOI -06 fourniture et équipement de jeux au parc Henri -Lacroix 11. U...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...du kiosque; d) la date d’enlèvement du kiosque; e) une lettre signée par le propriétaire de l’unité d’évaluation attestant son con sent ement à l’installation du kiosque sur son terrai n; f) lorsque requis,...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...antation et d'intégration architecturale. ARTICLE 4 DI SPOSITION S RELATIVE S AUX OBJECTI FS ET CRITÈRE D’ÉVALUATION 4.1 CARACTÉRISTIQUE DU MILIEU Le secteur commercial de la montée de la Pomme -d’Or bénéficie...
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Taxation
En 2025, le propriétaire d’une maison unifamiliale moyenne évaluée à 479 067 $ verra son compte de taxes à un montant de 2 648 $. L’augmentation, en 2025, du compte de taxes sur la valeur moyenne du nouveau rôle d’une résidence unifamiliale est......
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Patrimonial
...d'implantation et d'intégration architecturale. ARTICLE 4 DISPOSITIONS RELATIVES AUX OBJECTIFS ET CRITÈRES D’ÉVALUATION D’UN PLAN D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE 4.1 OBJECTIFS ET CRITÈRES D’ÉVALUATION D’UN PL...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...éro té de deux (2), trois (3) ou quatre (4) chiffres correspondant à la codification numérique du Manuel de l'évaluation foncière du Qu ébec , volume 3A, édi tion 2006 . Un us age composé de deux (2) chiffres inclut auto...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...spositions de la convention collective et conditionnellement au respect des exigences suivantes : − Réussite de l’évaluation de rendement avant la fin de la période de probation; − Réussite de l’examen médical et de la vérification d...
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Actualités
Envoi des comptes de taxes annuels 2024
Les comptes de taxes annuels vous seront envoyés le 22 janvier prochain. Le premier versement est dû au plus tard le 22 février 2024. Pour en savoir plus sur les modes de paiement et les dates d'échéance
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...positions de la convention collection et conditionnellement au respect des exigences suivantes : • Réussite de l'évaluation du rendement avant la fin de la période de probation; • Réussite de l'examen médical et de la vérification de...
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Poste à Contrecœur
Le poste de Contrecœur est situé au Centre multifonctionnel (4865, rue Legendre) et il est ouvert seulement sur rendez-vous. Fiche « Évaluez votre sécurité »
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Du Moulin
...plan d'implantation et d'intégration architecturale. ARTICLE 4 DISPOSITIONS RELATIVES AUX OBJECTIFS ET CRITÈRES D’ÉVALUATION D’UN PLAN D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE 4.1 OBJECTIFS ET CRITÈRES D’ÉVALUATION D’UN PLAN...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
..., soit une classe 4, échelon 1 et conditionnellement au respect des exigences suiv antes : • Réussite de l'évaluation du rendement avant la fin de la période de probation; • Réussite de l'examen médical et de la vérification de...
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Des Mélèzes
...plan d'implantation et d'intégration architecturale. ARTICLE 4 DISPOSITIONS RELATIVES AUX OBJECTIFS ET CRITÈRES D’ÉVALUATION D’UN PLAN D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE 4.1 OBJECTIFS ET CRITÈRES D’ÉVALUATION D’UN PLAN...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...sponibles sous l’onglet « Ville » et « Budget et Finances » ou sous l’onglet « Services aux citoyens » et « Taxations et évaluations » au : www.ville.contrecoeur.qc.ca Comment payer votre compte de taxes? AVIS D’ÉVALUATION • 20 janvier 2022 :...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...remplacement d’un arbre, il a été déterminé que 271 arbres nécessitent un remplacement ; CONSIDÉRANT les évaluations et la possibilité de remplacement, in situ et constatant le manque d’espace sur leur propriété,...
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Séance du 10 mars 2020
...en aluminium avec lettrage autocollant en vinyle; Consi dérant que le projet ne respecte pas l’un des critères d’évaluation du règlement relatif à l’harmonisation de l’enseigne avec son bâtiment principal et le respect du c...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...t le ratio animateur -enfant; Considérant le processus de sélection qui inclut des entrevues virtuelles ainsi que les évaluations de rendement 2019; Considérant que les embauches sont conditionnelles à l'obtention d'une formation en...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...Bâtiment résidentiel Construction d'un bâtiment principal (montant de base) 50 $ + Par tranche de 1 000 $ d'évaluation de travaux 5,50 $ + Montant additionnel pour les secteurs visés par le règ. 915 -2011 500 $ Transformat...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...AU PLUS 403 000 $ POUR FINANCER LES TRAVAUX DE RESURFAÇAGE D'UNE PORTION DU RANG DU BRÛLÉ Considérant l’évaluation de l’état de la chaussée sur le rang du Brûlé; Considérant l’entretien nécessaire à effectuer afin de...
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