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Le Noblet, édition avril 2023
...icière prend forme Il sera abondamment question de la communauté nourricière en 2023 puisque le Plan de développement est officiellement adopté par le conseil municipal. D’ailleurs, le chef et chroniqueur Philippe Mollé, une sommité en matière g...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...est passible de saisie de biens saisissables. Si l’infraction continue, elle constitue, jour pa r jour, une offense séparée et l’amende édictée pour cett e infraction peut être infligée pour cha que jour que dure l’in...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...critères d’abordabilité des logements de sa région et qu’elle constate que les critères actuels imposés à l’Office régional d’habitation de Marguerite -D’Youville ne correspondent pas à la réalité de son ter ritoire, l’empêchant d...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...rt annuel d'activités en lien avec le schéma de couverture des risques en sécurité incendie 15.3 Appels offres de construction, 2023 -INC -01 – Rejet des soumissions - Case rne incendie 2 16. COMMUNICATION...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...du rapport annuel d'activités en lien avec le schéma de couverture des risques en sécurité incendie 15.3 Appels offres de construction, 2023 -INC -01 – Rejet des soumissions - Caserne incendie 16. Communication 17. Bi...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...nseil municipal; CONSIDÉRANT le programme de support financier par entente de service qui vise les organismes offrant des services de première ligne pour une période donnée, correspondant à l’atteinte des objectifs municipau...
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Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...cement de la définition du terme par «Une structure extérieure attachée ou détachée du bâtiment principal conçue pour offrir un espace ombragé et abrité dans un jardin ou un espace extérieur, formée de piliers ou de poteaux soutenant un toit...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ant est passible de saisie de biens saisissables. Si l’infraction continue, elle constitue, jour par jour, une offense séparée et l’amende édictée pour cette infraction peut être infligée pour chaque jour que dure l’infract...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...é la plus palpable, particulièrement sur le plan économique. On peut penser à l’ouverture du Canac, à la pelletée de terre officielle du magasin Maxi, au nouveau terminus ainsi qu’ à l’octroi d’une somme de 150 millions de dollars du gouvernement...
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Calendrier municipal 2024
...es portes, vous permet d’obtenir des informations essentielles sur notre communauté tout en découvrant des entreprises qui offrent divers produits et services. Comme vous le constatez, l’essor démographique et économique de la Ville de Contrecœur...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...16.1 Attribution de contrat de consolidation des sols pour la construction de la nouvelle caserne de pompiers, appel d'offres 2022 -INC -03 17. Communication 18. Bibliothèque 19. Administration générale 19.1...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
................................... ................................ ................... 5 10. Pouvoirs et devoirs de l’officier municipal ................................ ................................ .......................... 5 11....
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...PTÉE 2023 -02 -031 EMBAUCHE D'UNE GREFFIÈRE Considérant le départ de la greffière; Considérant l'offre d'emploi parue sur différentes plateformes; Considérant les entrevues réalisées; Considérant la recomman...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...en ligne à partir du 5 janvier 2023 (voir en page 10). HIVER 2023 On vous dévoile les cours et ateliers socioculturels offerts. (page 19) 22 Le retour de l’Opération Nez rouge C’est avec beaucoup de plaisir que j’ai accepté la présid...
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Calendrier municipal 2023
...oduit utile vous permet d’obtenir des informations pertinentes sur notre communauté tout en découvrant des entreprises qui offrent divers produits et services. La Ville de Contrecœur est actuellement sur une lancée avec un essor démographique et...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...Ville de Contrecoeur afin d'apporter des clarifications et des ajustements au montant de permis et des services offer ts 7.3 Adoption du second projet de règlement 1301 -2023 modifiant diverses dispositions du règleme...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...s de la Ville de Contrecœur afin d'apporter des clarific ations et des ajustements au montant de permis et des services offerts 6.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1301 -2023 modifiant diverses dispositions...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...vités de la Ville de Contrecoeur afin d'apporter des clarifications et des ajustements au montant de permis et des services offerts 7.3 Adopt ion du second projet de règlement 1301 -2023 modifiant diverses dispositions du règleme...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...ttribution d'un contrat de fourniture et d'installation d'une piste à rouleau au parc Henri - Lacroix, appel d'offres, 2022 -LOI -06 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le moi...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...venant est passible de saisie de biens saisissables. Si l'infraction est continue, elle constitue, jour par jour, une offense sépa rée et l'amende édictée po ur cette infraction peut être infligée pour chaque jour que dure l’infr...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...10.1 Attribution d'un contrat de fourniture et d'installation d'une piste à rouleau au parc Henri -Lacroix, appel d'offres, 2022 -LOI -06 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour l...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...uration comprend un auvent intégré, celui -ci ne peut mesurer plus que la hauteur du camion -restaurant et doit offrir un dégagement minimum de 2,4 mètres mesuré à partir du trottoir, de la chaussée ou du sol adjacent. Aucun auvent...
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Projet de règlement 1289-2022 sur l'exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Contrecoeur
...réemption doit, au plus tard 15 jours après la notifica tion de son avis d’intention d’aliéner l’immeuble, faire parvenir l’offre d’achat à la Ville et, dans la mesure où ils existent, les documents suivants : a) bail ou entente d’occupatio...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...ULTURE 10.1 Octroi de contrat - Animation et gestion des programmes de camp de jour pour l'été 2024 - Appel d'offres publics - 2023 -LOI -03 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction ém...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...ous enquête, − devient un débat avec une ou des personnes de l’assistance, un ou des membres du conseil ou un ou des officiers municipaux, − se rapporte à un événemen t personnel d’une personne, d’un employé municipal ou d’u...
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