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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...ants 12. Travaux publics 12.1 Attribution de contrat pour l'aménagement d'un stationnement public, appel d'offres 2020 - TP -12 13. Assainissement des eaux 14. Service incendie 15. Communication 16. Bibl...
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Séance extraordinaire du 18 septembre 2020
...coeur 6. Attributio n de contrat pour des travaux de démolition de bâtiments et remise en état des sites, appel d'offres 2020 -TP -16 7. Période de questions 8. Levée de la séance
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Calendrier municipal 2022
...on de la pêche. 450 401-0602 | peche@acpcontrecoeur.com | www.acpcontrecoeur.com Association Karaté KenpoL’école de karaté offre des cours à la population de Contrecœur. 450 785-2582 | michel.brisebois@videotron.ca | www.kenpocontrecoeur.com PAN...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...12. TRAVAUX PUBLICS 12.1 Attribution de contrat pour l'aménagement d'un stationnement public, appel d'offres 2020 -TP -12 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 15. COMMUNICATION 16. BIBLIO...
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Commercial des Ormes
...mmunément attribué à ce mot ou à ce terme dans un dictionnaire courant. ARTICLE 2 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES 2.1 OFFICIER RESPONSABLE Le directeur des Services techniques est l’officier responsable de l’administration et de l’applicat...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...nseil municipal; CONSIDÉRANT le programme de support financier par entente de service qui vise les organismes offrant des services de première ligne pour une période donnée, correspondant à l’atteinte des objectifs municipau...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...é la plus palpable, particulièrement sur le plan économique. On peut penser à l’ouverture du Canac, à la pelletée de terre officielle du magasin Maxi, au nouveau terminus ainsi qu’ à l’octroi d’une somme de 150 millions de dollars du gouvernement...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...critères d’abordabilité des logements de sa région et qu’elle constate que les critères actuels imposés à l’Office régional d’habitation de Marguerite -D’Youville ne correspondent pas à la réalité de son ter ritoire, l’empêchant d...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h
...ute Marie -Victorin à Contrecœur, province de Québec, J0L 1C0, certifie par la présente, sous mon serment d'office, que j'ai publié l’avis public concernant l’adoption du budget 2024. En affichant ledit avis...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...nau taire 10. Loisir et culture 10.1 Adoption d'une grille d’évaluation des soumissions en vue d’un appel d'offres pour les camps de jour 10.2 Autorisation de déposer une demande de subvention a uprès de Tourisme Montérég...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...ent entrera en vigueur à la date de la public ation d’un avis de la ministre à cet effet, lequel paraitra dans la Gazette officielle du Québec. EN CONSÉQUENCE , 4 Il est proposé par : Madame Maggy Bissonnette Appuyée par : Madame...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...des renseignements personn els 18.14 Adoption d'une politique - Politique de traitement des pompiers et officiers du Service de sécurité incendie 18.15 Adoption d'une politique - Politique de confidentialité relative à...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...ion des renseignements personnels 18.9 Adoption d'une politique - Politique de traitement des pompiers et officiers du Service de sécurité incendie 18.10 Adoption d'une politique - Politique de confidentialité rel...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...taille de la ville ainsi que le décor champêtre dans lequel ils vivent. Ils aiment aussi les nombreuses activités que nous offrons, tout comme l’excellente prestation de services de nos employées et employés, que je veux d’ailleurs remercier et f...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...ULTURE 10.1 Octroi de contrat - Animation et gestion des programmes de camp de jour pour l'été 2024 - Appel d'offres publics - 2023 -LOI -03 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction ém...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...'une émission de billets, datée du 22 août 2023, au montant de 1 387 900 $; CONSIDÉRANT QU 'à la suite de l'appel d'offres public pour la vente de l'émission désignée ci-dessus , le ministère de s Finances a reçu trois soumission...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...rt annuel d'activités en lien avec le schéma de couverture des risques en sécurité incendie 15.3 Appels offres de construction, 2023 -INC -01 – Rejet des soumissions - Case rne incendie 2 16. COMMUNICATION...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...du rapport annuel d'activités en lien avec le schéma de couverture des risques en sécurité incendie 15.3 Appels offres de construction, 2023 -INC -01 – Rejet des soumissions - Caserne incendie 16. Communication 17. Bi...
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Des Mélèzes
...unément attribué à ce mot ou à ce terme dans un dictionnaire courant. ARTICLE 2 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES 2.1 OFFICIER RESPONSABLE Le directeur des Services techniques est l’officier responsable de l’administration et de l’...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...Ville de Contrecoeur afin d'apporter des clarifications et des ajustements au montant de permis et des services offer ts 7.3 Adoption du second projet de règlement 1301 -2023 modifiant diverses dispositions du règleme...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ant est passible de saisie de biens saisissables. Si l’infraction continue, elle constitue, jour par jour, une offense séparée et l’amende édictée pour cette infraction peut être infligée pour chaque jour que dure l’infract...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...vités de la Ville de Contrecoeur afin d'apporter des clarifications et des ajustements au montant de permis et des services offerts 7.3 Adopt ion du second projet de règlement 1301 -2023 modifiant diverses dispositions du règleme...
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Calendrier municipal 2024
...es portes, vous permet d’obtenir des informations essentielles sur notre communauté tout en découvrant des entreprises qui offrent divers produits et services. Comme vous le constatez, l’essor démographique et économique de la Ville de Contrecœur...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...e 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Adoption d'une grille d’évaluation des soumissions en vue d’un appel d'offres pour les camps de jour 10.2 Autorisation de déposer une demande de subvention auprès de Tourisme Mon...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...de la Ville de Contrecoeur afin d'apporter des clarifications et des ajustements au montant de permis et des service s offerts 6.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1301 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement...
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