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Des Mélèzes
...unément attribué à ce mot ou à ce terme dans un dictionnaire courant. ARTICLE 2 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES 2.1 OFFICIER RESPONSABLE Le directeur des Services techniques est l’officier responsable de l’administration et de l’...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...e de sécurité incendie 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Adoption d'une grille d'évaluation pour l'appel d'offres 2022 -LOI -06 fourniture et équipement de jeux au parc Henri -Lacroix 11. URBANISME 11.1 Dépôt...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...eprise de la catégorie Industrie, commerce et institution (I.C.I.), dont les besoins en ordures excèdent les services offerts en collecte régulière (bac de 240 litres ou 360 litres) (art. 11, 4 e alinéa) pourra être desservi par une collect...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h
...ute Marie -Victorin à Contrecœur, province de Québec, J0L 1C0, certifie par la présente, sous mon serment d'office, que j'ai publié l’avis public concernant l’adoption du budget 2024. En affichant ledit avis...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...ion des renseignements personnels 18.9 Adoption d'une politique - Politique de traitement des pompiers et officiers du Service de sécurité incendie 18.10 Adoption d'une politique - Politique de confidentialité rel...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...nau taire 10. Loisir et culture 10.1 Adoption d'une grille d’évaluation des soumissions en vue d’un appel d'offres pour les camps de jour 10.2 Autorisation de déposer une demande de subvention a uprès de Tourisme Montérég...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...de sécurité inc endie 10. Loisir et culture 10.1 Adoption d'une grille d'évaluation pour l'appel d'offres 2022 -LOI -06 fourniture et équipement de jeux au parc Henri -Lacroix 11. Urbanisme 11.1 Dépô...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...ire désigné selon les dispositions du règlement de permis et certificats en vigueur . 10. Pouvoirs et devoirs de l’officier municipal Les pouvoirs et les devoirs du fonctionnaire désigné sont définis au règlement de permis...
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Du Moulin
...ément attribué à ce mot ou à ce terme dans un dictionnaire courant. ARTICLE 2 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES 2.1 OFFICIER RESPONSABLE Le directeur des Services techniques est l’officier responsable de l’administration et de l’applicat...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...space bureau d'environ 1000 pieds carrés, sur la rue Saint -Antoine; Considérant la volonté du conseil municipal d'offrir ce service au profit des organismes locaux; Considérant la nécessité de consigner les modalités de location à...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 septembre 2022 8.2 Adoption du budget 2022 révisé de l'Office municipal régional de Marguerite -D'Youville 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche de pompiers à...
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Patrimonial
...tribué à ce mot ou à ce terme dans un dictionnaire courant. ARTICLE 2 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES 2.1 OFFICIER RESPONSABLE Le directeur des Services techniques est l’officier responsable de l’administration et de l’appli...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...'une émission de billets, datée du 22 août 2023, au montant de 1 387 900 $; CONSIDÉRANT QU 'à la suite de l'appel d'offres public pour la vente de l'émission désignée ci-dessus , le ministère de s Finances a reçu trois soumission...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...MBAUCHE D'UN PRÉVENTIONNISTE AU SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE Considérant que le Service de sécurité incendie offrira à partir du 1 er janvier 2023 le service de prévention incendie aux villes de Contrecœur , Verchères et...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...ent entrera en vigueur à la date de la public ation d’un avis de la ministre à cet effet, lequel paraitra dans la Gazette officielle du Québec. EN CONSÉQUENCE , 4 Il est proposé par : Madame Maggy Bissonnette Appuyée par : Madame...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 septembre 2022 8.2 Adoption du budget 2022 révisé de l'Office municipal régional de Marguerite -D'Youville 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche de pompiers à temp...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...des renseignements personn els 18.14 Adoption d'une politique - Politique de traitement des pompiers et officiers du Service de sécurité incendie 18.15 Adoption d'une politique - Politique de confidentialité relative à...
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Sur l’interdiction des sacs de plastique
...t direct avec d’autres articles . SECTION II INTERDICTIONS 3. Il est interdit, dans un commerce de détail, d’offrir aux consommateurs, à titre onéreux ou gratuit, les sacs d’emplettes suivants : a) sac de plastique compost...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...taille de la ville ainsi que le décor champêtre dans lequel ils vivent. Ils aiment aussi les nombreuses activités que nous offrons, tout comme l’excellente prestation de services de nos employées et employés, que je veux d’ailleurs remercier et f...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...VILLE DE CONTRECŒUR AFIN D’APPORTER DES CLARIFICATIONS ET DES AJUSTEMENTS AU MONTANT DE PERMIS ET DES SERVICES OFFERTS Considérant l’adoption du règlement 1111 -2018 en juin 2018 afin d’établir la tarification des ser...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...de la Ville de Contrecoeur afin d'apporter des clarifications et des ajustements au montant de permis et des service s offerts 6.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1301 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement...
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...DE DÉVELOPPEMENT 12 2.3.1 Mise en place de mesures favorisant un meilleur d ynamisme et une diversification de l’offre commerciale et récréotouristique au centre -ville, tout en préservant un milieu de vie résidentiel de quali...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...tés du Québec (UMQ) de préparer, en son nom et au nom de plusieurs autres municipalités intéressées, un document d’appel d’offres pour un achat regroupé de sel de dégla çage des chaussées (chlorure de sodium); Considérant que les articl...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...é à ce mot ou à ce terme dans un dictionnaire courant. ARTICLE 2 DISPOSITION S ADMINISTRATIVES 2.1 OFFICIER RESPONSABLE Le directeur des Services techniques est l’officier responsable de l’administration et d...
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Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...nt l'occupation ne rend pas inéligible son titulaire; 6° le contrat a pour objet la fourniture de services offerts de façon générale par la municipalité ou l'organisme municipal; 7° le contrat a pour objet la vente o...
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