348 résultats pour

Modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la ville de Contrecoeur

...ment été donné par la conseillère mada me Karine Messier à la séance ordinaire de ce conseil tenue le 11 janvier 2022 . Le con seil municipal dé crète les modifications suivantes au règlement 1111 -2018 : ARTICLE...

Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 54-2022 EMPRUNTANT AU PLUS 997 500 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DANS CERTAINS PARCS MUNICIPAUX Considérant l 'aménagement de la place François -De Sales......

Séance ordinaire du 6 septembre 2022

...on retrouve une valeur de permis émis de 10 839 894 $ pour un montant cumulatif de 38 864 807 $, depuis le 1 er janvier 2022. 2022 -09 -254 RÉSOLUTION FINALE DANS LE CADRE DU RÈGLEMENT 1109 -2018 SUR LES PROJETS...

Séance ordinaire du 1er novembre 2022

...ù l'on retrouve une valeur de permis émis de 2 663 643 $ pour un montant cumulatif de 42 032 375 $, depuis le 1 er janvier 2022. 2022 -11 -294 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE POUR LE 8, RUE LALUMIÈRE Considérant la deman...

Calendrier municipal 2023

...nces publiques du conseil municipal de Contrecœur se tiennent à 19 h le 1 er mardi de chaque mois, sauf pour les mois de janvier, mars et d’août. Consultez les dates des séances publiques, les ordres du jour et les procès-verbaux sur notre s...

Le Noblet, édition janvier 2023

BULLETIN MUNICIPAL • VOLUME 33 • N O 1 JANVIER 2023 www.ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur s’initie aux vélos à pneus surdimensionnés au parc Saint-Laurent-du-fleuve Bienvenue aux débutants et aux adeptes de plein air! Activité gratuite....

Séance ordinaire du 17 janvier 2023

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 17 JANVIER 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoptio...

Voir la séance ordinaire du 17 janvier 2023

Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h

...DE QUÉBEC VILLE DE CONTR ECŒ UR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 17 janvier 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller...

Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures

...u’un projet de règlement a été déposé par le co nseiller monsieur Claude Bérard lors de la séance ordinaire du 17 janvier 2023. Le conseil municipal décrète ce qui suit : SECTION I CHAMP D’APPLICATION 1. Une dérogation m...

Règlement de zonage 858-1-2009

...et 351 et les grilles I2 -15, RU2 -14 4, RU2 -146, RU1 -145, RU1 -147 de l’a nnexe A 4 octobre 2010 14 janvier 2011 901 -2-2011 Les a rticles 32, 109, 169, 170, 174, 224, 291, 305, 369, 382, 397, 400, 6...

Voir la séance du 11 janvier 2022

Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h

...E DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 17 JANVIER 2023 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT...

Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h

...avec un même cocontractant lorsque l’ensembl e de ces contrats comporte une dépense totale qui dépasse 25 000 $ du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Autorisation de signature d'un contrat...

Le Noblet, édition avril 2023

...ORAIRE DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les séances du conseil ont lieu le 1 er mardi de chaque mois (sauf pour les mois de janvier, mars et août en 2023), à 19 h, en présence du public. La population est invitée à assister aux séances du conseil à...

Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h

...23 où on retrouve une valeur de permis émis de 819 500,00 $ pour un montant cumulatif de 11 403 756,00$, depuis le 1 er janvier 2023. 2023 -04 -085 DEMANDE D'APPROBATION DE PERMIS DE CONSTRUCTION NOUVELLE DANS LE CADRE D...

Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h

...n retrouve une valeur de permis émis de 15 099 939,00 $ pour un montant cumulatif de 21 799 939,00 $ depuis le 1 er janvier 2023. 2023 -05 -124 DEMANDE D'APPROBATION DE PERMIS DE CONSTRUCTION NOUVELLE DANS LE CADR...

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

...1302-2023 Articles 9, 15, 16, 17, 17.7, 18, 19, 21, 22, 23, 24, 32, 33, 38 et 39 9 mai 2023 Ville de Contrecœur janvier 2010 861-1-2009_Règlement sur les permis et certificats 1-ii TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE 1 DISPOSITIONS...

Séance ordinaire du 6 juin 2023

...où on retrouve une valeur de permis émis de 7 660 841,00$ pour un montant cumulatif de 22 760 780,00$, depuis le 1 er janvier 2018. 2023 -06 -148 DEMANDE D’APPROBATION PIIA - DEMANDE DE PERMIS D’AGRANDISSEMENT DU BÂ...

Séance ordinaire du 4 juillet 2023

...23 où on retrouve une valeur de permis émis de 9 442 543,00$ pour un montant cumulatif de 32 217 323,00$, depuis le 1 er janvier 2023. 2023 -07 -177 AVIS D'ASSUJETTISSEMENT AU DROIT DE PRÉEMPTION - IDENTIFICATION DES I...

Séance ordinaire du 15 août 2023

...ur la protection des renseignements personnel s (RLRQ c. A - 2.1) ; CONSIDÉRANT l’entrée en vigueur, le 18 janvier 2023 du règlement numéro 1289 - 2023 sur l’exercice du droit de préemption sur le territoire de la Ville de Contrec...

Séance ordinaire du 5 septembre 2023

...ût où on retrouve une valeur de permis émis de 1 697 888,00$ pour un montant cumulatif de 38 488 129,00$, depuis le 1 er janvier 2023. 2023 -09 -222 AUTORISATION - DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 2023 -118 - 7380, ROUTE MA...

Séance ordinaire du 3 octobre 2023

...ans la « Politique de traitement des pompiers et of ficiers ». QUE cette nomination soit effective à compter du 1er janvier 2024. QUE le statut d'emploi demeure à temps partiel. QUE le préambule fasse partie intégrante de la...

Séance ordinaire du 7 novembre 2023

...re 2023 où on retrouve une valeur de permis émis de 541 692 $ pour un montant cumulatif de 42 352 507 $, depuis le 1 er janvier 2023. 2023-11-282 DEMANDE DE PLAN D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE - PIIA 2023...

Le Noblet, édition janvier 2024

Vo l u m e 3 4 .1 Janvier 2024 Savourons les plaisirs d’hiver SPORT ET PLEIN AIR SÉCURITÉ CIVILE Le Rendez-vous bénévole en sécurité civile choisit Contrecœur pour une simulation VIE MUNICIPALE Budget municipal 2024 Coup d’œil sur la progr...