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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...13.1 Nomination et renouvellement de membres au sein du comité consultatif en développement durable 14. TRAVAUX PUBLICS 14.1 Nomination de deux membres au sein du comité consultatif de circulation 15. ASSAINISSEMENT DES EA...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...difiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 7. Règlement 7.1 Dépôt du certificat établissant le rés...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...» du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 10 novembre 2021 9.2 Adoption du...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour les adresses du 4700 à 4740, rue Moreau 12. Environnement 13. Travaux publics 13.1 Rejet des soumissions dans le cadre de l'appel d'offres 2021 -TP -13 pour la réfection du...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...agricole du Québec (CPTAQ) pour le lot 4 814 744 du cadastre du Québec 3 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Attribution de contrat pour la rénovation de la Maison Lenoblet -Du Plessis, phase 2, appe...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...andat de certains membres du comité consultatif en loisir, culture et développement social 12. Travaux publics 13. Assainissement des eaux 14. Service incendie 15. Communication 16. Bibliothèq...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...Lot 6 295 801 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 12. Environnement 13. Travaux publics Page 2 de 2 14. Assainissement des eaux 15. Service incendie 15.1 Adoption - Plan...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...Service loisir et culture 9.2 Embauche d'un journalier surnuméraire aux Services techniques, Division des travaux publics 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Nomination de membres au sein du comité consultatif en loisir, culture et...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...l soit le site de notre toute nouvelle piste de pumptrack . Il s’agit vraiment d’une cure de rajeunissement pour cet espace public. Grâce à cette nouvelle installation, petits et grands peuvent s’amuser sur la piste. De plus, des modules de jeux v...
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Le Noblet, édition avril 2024
...insi que les bâtiments sur le plan des installations municipales et des interventions exécutées par le Service des travaux publics. Cette politique a pour but : ● d’ évaluer les attentes des citoyennes et des citoyens pour offrir des services ad...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ONNEL 9.1 Adoption du rapport de mouvement de personnel 9.2 Nomination d'un directeur du Service des travaux publics 9.3 Nomination d'un contremaître à la direction des travaux publics 9.4 Embauche d'une cheffe de div...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...l du 5 septembre dernier, la mairesse Maud Allaire a cité plusieurs exemples qui touchent autant le personnel des travaux publics, des loisirs, de l’urbanisme et les directeurs de services. Depuis quelques temps sur les réseaux sociaux, lors de...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h
...et villes par tous les membres du conseil, dont l'original est joint en annexe B. 5.2 Certificat de publication de l'avis public concernant l'adoption du budget de l'année 2024, dont l'original est joint en a...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...mination d'un directeur du Service des travaux pu blics 9.3 Nomination d'un contremaître à la direction des tra vaux publics 9.4 Embauche d'une cheffe de division à la vie communau taire 10. Loisir et culture 10.1 Adop...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...administratifs 9.3 Embauche - Poste de contremaître- Remplacement d'un congé de paternité - Service des travaux publics 9.4 Autorisation de signature et autorisation de ratifi cation - Lettres d'entente - Syndicat des e...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...- Lot 5 025 983 Cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQ...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...5 025 262 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE 15.1 Adoption - Rapport annuel d'acti...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...5 025 983 Cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 12. Environnement 13. Travaux publics 14. Assainissement des eaux 15. Service incendi e 16. Communication 17. Bibliothèq...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...l'affectation « Multifonctionnelle » par l'affectation « Conservation » 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE 15.1 Autorisation de signature - Prot...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...mentation et émission de constats - Groupe d'intervention perfection 12. Environnement 13. Travaux publics 14. Assainissement des eaux 15. Service incendie 15.1 Autorisation de signature - Prot...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...au Fonds de roulement 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche de personnel étudiant - Division des travaux publics 9.2 Embauche de pesronnel - Technicien en assainissement des eaux 10. LOISIR ET CULTURE 1...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...iés ou repris; 8° exiger, un périmètre de sécurité autour de toute excavation présentant un danger pour le public; 9° Faire ériger une clôture de front ou de rues, sur un lot vacant où il existe une excavation...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...nuel au Fonds de roulement 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche de personnel étudiant - Division des travaux publics 9.2 Embauche de pesronnel - Technicien en assainissement des eaux 10. Loisir et culture Page 2 de...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...et personnel surnuméraire 9.2 Nomination - Chef de division - gestion des actifs - Service des travaux publics 9.3 Approbation et autorisation - Lettre d'entente no 17, à intervenir entre le Syndicat des employ...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...ant à l’Annexe C, jointe au présent règlement pour en faire partie intégrante. CHAPITRE IV : SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 4.1 Service des travaux publics Les tarifs applicables par le service des travaux publics son t ceux ap...
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