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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1209 -2020 ad...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...LE MARDI 8 DÉCEMBRE 2020 À 19 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption du règlement 1209...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...IPAL LE MARDI 8 DÉCEMBRE 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption de la liste des co...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1215 -2021 modifian...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1215 -2021 modifiant l'article 7 du règle...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...ef de la Division comptabilité et approvisionnement ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DE LA LISTE DES COMP...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...S SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1209 -2020 adoptant l...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. DÉPÔT DE LA DÉCLARATION DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL 7. AVI...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1. Avis d e motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1276 -2022...
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Modifiant le règlement 1128-2018 adoption d’une politique d’achat afin d’ajuster le montant minimal pour une demande de prix
...ur Claude Bérard lors d’une séance de ce conseil tenue le 5 avril 2022 ; Le conseil municipal décrète les modifications suivantes au règlement 1129 -2018 : ARTICLE 1 Modification de l’article 3.1 Valeur inférieure à 1000 $...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 037 -202 2 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la V ille d’apporter les modif...
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Empruntant au plus 850 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue cormier
...DE LA RUE CORMIER Considérant que l e plan d'intervention des infrastructures priorise les rues dont une amélioration est nécessaire; Considérant le règlement d’emprunt 1217 -2021 prévoyant notamment le pavage de la rue Cormi...
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Sur l’interdiction des sacs de plastique
...17 relatif à l’interdiction de certain s sacs de plastique sur le territoire de Contrecœur ; Considérant l’information, la sensibilisation et l’éducation effectués au cours des dernières auprès de la population pour pro mouvoir le bann...
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Empruntant au plus 1 788 000 $ pour financer des travaux de de construction d’un chalet au parc Eucher-Cormier
...ctuel au parc Eucher -Cormier est désuet et demande une intervention à court terme; Considérant la planification du projet au programme triennal en immobilisations 2022 -2023 -2024; Considérant qu’un avis de motion a ét é dûm...
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Établissant un programme de subvention pour l’abattage des frênes infestés de l’agrile du frêne
...N PROGRAMME DE SUBVENTION POUR L’ABATTAGE DES FRÊNES INFESTÉS DE L’AGRILE DU FRÊNE Considérant la recommandation numéro 14 -22 du comité consultatif en développement durable ; Considérant le nombre grandissant de demandes...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009
...et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 059 -202 2 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant la modification du Plan Particu lier d’urbani...
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Modifiant l’annexe « A » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de réduire la marge avant minimale dans la zone p2-56, située au 671, rue lajeunesse
...et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation nu méro 88 -2022 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant qu’un avis de motion a été donné par le cons...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...r les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1271 -2022 empruntant au plus 2...
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Projet de règlement 1270-2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer la construction d’une caserne incendie
...Considérant le programme fonctionnel et technique réalisé afin d’analyser en profondeur les besoins organisationnels d’une nouvelle caserne; Considérant l’acquisition d’un terrain pour permettre la construction; Consid...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1270 -2022 empruntant au plus...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTI ON 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1271 -2022 empruntant au plu...
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Empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d’un pavillon de service au parc Pierre-Eucher-Cormier et abrogeant le règlement 1265-2022
...tuel au parc Pierre -Eucher -Cormier est désuet et demande une intervention à court terme; Considérant la planification du projet au programme triennal en immobilisations 2022 -20 23 -2024; Considérant l’adoption du règlement 1265 -...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...r les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1276 -2022 concern...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...Considérant la volonté des élus d’encadrer la démolition d’immeuble sur l’ensemble du territoire; Considérant l’obligation, en vertu de la Loi sur l’ aménagement et l’ urbanisme (LAU) , de resserrer le contrôle des démolitions par les mun...
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Empruntant au plus 997 500 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...a désuétude des lumières sur les terrains de tennis au parc Antoine -Pécaudy; Considérant la construction d’un stationnement de transport en commun par EXO , qui empiètera sur le parc canin de la rue Bourgchemin qui sera a réaména...
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