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Séance ordinaire du 11 janvier
...SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1244 -2022 modif...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...: Monsieur Claude Dansereau, conseiller ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...S SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINIST ÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. DÉPÔT DE LA DÉCLARATION DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL 7. AVIS DE M...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...ur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires muni cipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1195 -2020 modifiant le...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...AVRIL 2021 3.1 Dépôt du procès -verbal de correction de la résolution 2021 -03 -078 intitulée : autorisation de dépôt d'une demande d'aide financière au programme d'aide à la voirie locale pour le pavage du rang du Ruis...
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Séance du 12 janvier 2021
...SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1215 -2021 modif...
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Séance du 2 février 2021
...S SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRE S MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1219 -2021 modifiant...
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Séance du 9 mars 2021
...S SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1220 -2021 afin de...
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Séance extraordinaire du 22 mars
...absent : Monsieur le conseiller , Jonathan Paris ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ATTRIBUTION DE CONTRAT POU...
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Séance extraordinaire du 25 mars
...Est absent : Monsieur Jonathan Paris, conseiller ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. CRÉATION D 'UNE RÉSERVE FO...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...ES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1221 -2021 établissan...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...S SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET D E L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1233 -2021 modifiant...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...S SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. DÉPÔT DU RAPPORT DE LA PRÉSIDENTE D 'ÉLECTION SUR LA TENUE DU SCRUTIN DU 7 NOVEMBRE 2021 7. AVIS DE M...
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Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...onsieur Félix Laporte, directeur général et greffier ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. HOMMAGE À M ADAME LISETTE...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...S SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. COR RESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1235 -2021 modifiant...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...u règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...S SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES M UNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1238 -2021 modifiant...
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Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
...nt : Monsieur Jonathan Paris, conseiller ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...ES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 6. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 7. AVIS DE MOTION 7.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1239 -2021 modifiant...
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Séance extraordinaire du 30 mars 2020
...L LE LUNDI 30 MARS 2020 À 18 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Désignation d’un acte co...
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Séance extraordinaire du 14 avril 2020
...CIPAL LE MARDI 14 AVRIL 2020 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Avis de motion décrétan...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...la Division comptabilité et approvisionnement ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...PAL LE LUNDI 13 DÉCEMBRE 2021 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption du règlement 12...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1237 -2021 modifiant d...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...r les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1237 -2021 modifia...
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