347 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...aire du conseil municipal tenue le mardi 16 août 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier Roy Monsieur le co...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 février 2020
...6. Avis de motion 6.1 Avis d e motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1190 -2020 empruntant au plus 257 000 $ pour financer des travaux de voirie sur certaines rues de la ville et d'aménagement d'...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 juillet 2020
...nue le vendredi 3 juillet 2020 à 18 h, en vidéoconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Steve Hamel Monsieur le conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conse...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ivités de la Ville de Contrecœur 8. Règlement 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 er décembre 2021 9.2 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par obligations...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...ance ordinaire du 6 avril 2021 3.1 Procès -verbal de correction de la résolution 2021 -03 -078 intitulée : autorisation de dépôt d'une demande d'aide financière au programme d'aide à la voirie locale pour le pavage...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...lement 7.1 Adoption du règlement 1222 -2021 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 - 1-2009 et aux annexes « A » et « B » 7.2 Adoption du règlement 1229 -2021 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'a...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 6 JUILLET 2021 À 20 H AU CENTRE MULTIFONCTIONNEL ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...itation permis et les dimensions minimales de terrain 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 août 2021 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une agente aux réseaux sociaux, site web et panneaux num...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...ion permis et les dimensions minimales de terrain 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 août 2021 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une agente aux réseaux sociaux, site web et panneaux...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 5 OCTOBRE 2021 À 20 H AU CENTRE MULTIFONCITONNEL ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Dépôt par le dire...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 16 NOVEMBRE 2021 À 20 H AU CENTRE MULTIFONCTIONNEL ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...es normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 5. Adoption du règlement 1242 -2021 concernant l'imposition des...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 février 2021
...rbanisme afin de modifier la personne qui agit à titre de secrétaire 7.2 Adoption du règlement 1216 -2021 empruntant au plus 575 000 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments de la Ville 7.3 Adoption du règlement 1217 -20...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...ture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaires tenues respectivement les 7 et 13 décembre 2021 4...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...abroger et remplacer le règlement 1095 -2017 adoptant le code d'éthique et de dépontologie des élus municipaux 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1247 -2022 modifiant le règlement 7...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 21 février 2022
...022 pour abroger et remplacer le règlement 1095 -2017 adoptant le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux 5. Attribution de contrat pour l'ajout d'un réservoir d'eau potable et désinfection ultraviolet à l'usine de fi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...uverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaire, tenues respectivement les 1 er et 21 février 2022 4....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...habitations bi - génération 6.4 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1254 -2022 empruntant au plus 997 500 $ pour financer des travaux dans divers parcs municipaux 6.5 Avis de motion décrétant la proch...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...otion et dépôt du projet de règlement 1258 -2022 modifiant l'annexe « A » du règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin d'interdire le stationnement sur une partie de la rue Giguère, près de la traverse piétonne...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...a Pomme -d'Or 7.2 Adoption du règlement 1258 -2022 modifiant l'annexe « A » du règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin d'interdire le stationnement sur une partie de la rue Giguère, près de la traverse piétonne...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mars 2021
...l'abattage des arbres e n zone P2 -168 et P2 -169 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 4 mars 2021 8.2 Opinion sur la demande d'exemption de taxes municipales du Centre d'action bénévole...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...ture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaires tenues respectivement les 1er et 8 décembre 2020...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 mars 2020
...n 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1193 -2020 empruntant au plus 167 000 $ pour financer des travaux de restauration à la Maison Lenoblet -Du Plessis 6.2 Avis de motio...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 3 juillet 2020
...odifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin de préciser que les mesures d'atténuation du bruit dans la zone de niveau sonore élevé devront faire l'objet d'un règlement 6. Période de questions 7. Levée de la séance
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 23 mars 2020
...'avril et mai 2020 du compte de taxes municipales 5. Attribution de contrat concernant le réaménagement de l'espace pataugeoire au parc Pierre - Eucher -Cormier, appel d'offres 2020 -LOI -01 6. Période de questions 7. Levée de la s...
En savoir plus