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Séance extraordinaire du 30 mars 2020
...d’un acte comme prioritaire – Adoption des règlements d’emprunt 1190 -2020, 1191 -2020 et 1192 -2020 5. Autorisation de signature d’une entente intermunicipale relative à l’établissement d’un plan d’aide mutuelle des services d...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...uverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaire tenues respectivement les 10, 23 et 30 mars 2020 4....
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Séance extraordinaire du 14 avril 2020
...crétant la prochaine adoption du règlement 1197 -2020 modifiant le règlement 726 -2003 (RM -CTR -203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin de modifier l’article 40 intitulé « entrave » et de prévoir une...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...uverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaires tenues respectivement les 7, 14 et 16 avril 2020 4....
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...du règlement 1194 -2020 concernant la division du territoire de la Ville de Contrecœur en 6 districts électoraux 7.2 Adoption du règlement 1198 -2020 sur l'utilisation des pesticides sur le territoire de Contre...
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Séance extraordinaire du 15 juin 2020
...a séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Autorisation de signature d'un acte notarié de donation de l'immeuble du 4945, rue Legendre, à l'organisme Le...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...re de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaire tenues respectivement le 2 et le 15 juin 2020...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...gularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption de la liste des comptes à payer au 4 décembre 2020 5. Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1213 -2020 modifiant l'annexe A...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...erture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaire tenues respectivement les 3 et 7 juillet 2020...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 1 ER SEPTEMBRE 2020 À 20 H AU CENTRE MULTIFONCTIONNEL ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la...
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Séance extraordinaire du 18 septembre 2020
...a séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Autorisation de fermeture de rues et aide technique au club cycliste Dynamiks pour la tenue du Grand prix cycliste des Mair...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...erture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaire tenues respectivement les 1 er et 18 septembre 202...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...chaine adoption du règlement 1207 -2020 modifiant les annexes « B », « C » et « D » du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter un panneau d'arrêt et de limiter la vitesse en face des parcs municipaux 6....
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...) 7.2 Adoption du règlement 1207 -2020 modifiant les annexes « B », « C » et « D » du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajout er un panneau d'arrêt et de limiter la vitesse en face des parcs municipaux 7...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...s années 2021, 2022 et 2023 6. Période de questions La population est invitée à faire parvenir ses questions au conseil municipal par le biais de l’assistante - greffière, à l’adresse riouxm@ville.contrecœur.qc.ca , au plus ta...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...ire du conseil municipal tenue le mardi 7 juillet 2020 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Jonathan Paris Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le consei...
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Séance du 15 juin 2020
...tenue le lundi 15 juin 2020 à 18 h 30 , par vidéoconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Jonathan Paris Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseil...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...RPRÉTATION DU TEXTE ....................................................... 1-1 ARTICLE 5 INTERPRÉTATION DES TABLEAUX .............................................. 1-1 ARTICLE 6 MESURES ...............................................
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...t du projet de règlement 1289 -2022 concernant le droit de préemption 5. Adoption du règlement 1280 -2022 empruntant au plus 225 000 $ pour financer des travaux d'aménagement d'un site de dépôt à neige 6. Adoption du règlement 1283...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...ture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaires tenues les 6 décembre 2022, 13 décembre 2022 à 19 h 30...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
............. ................................ ................................ .............................. 5 6. Tableaux, graphiques, symboles ................................ ................................ ...................................
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Le Noblet, édition janvier 2023
BULLETIN MUNICIPAL • VOLUME 33 • N O 1 JANVIER 2023 www.ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur s’initie aux vélos à pneus surdimensionnés au parc Saint-Laurent-du-fleuve Bienvenue aux débutants et aux adeptes de plein air! Activité gratuite....
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Calendrier municipal 2023
CLAUDE BÉRARD Conseiller • District n° 1 berardc@ville.contrecoeur.qc.ca PIERRE-OLIVIER ROY Conseiller • District n° 2 roypo@ville.contrecoeur.qc.ca PIERRE BELISLE Conseiller • District n° 3 belislep@ville.contrecoeur.qc.ca KARINE MESSIER Conse...
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Projet de règlement 1289-2022 sur l'exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Contrecoeur
...onsidérant que la Ville de Contrecœur considère pertinent de se prévaloir du droit de préemption afin de se conformer aux objectifs d’aménagement de son plan d’urbanisme; Consid érant que l’objectif vise à permettre la réalisation de p...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...eil municipal tenue le mardi 13 décembre 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier Roy Monsieur le...
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