296 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...GÉNÉRAL ADJOINT - PROJETS SPÉCIAUX ET NOMINATION À CET EFFET 5 Considérant que la Ville de Contrecoeur a embauché un nouveau directeur général et que celui -ci est en poste, à plein temps, depuis le 22 août 2022; Considérant l’impor...
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 juin 2020
...oduit par la firme PlanImage , portant le numéro de plan 28204, alors que le propriétaire a fait produire un nouveau plan, produit par la firme Design Élitek , le 23 ma rs 2020, sous le numéro de dossier 190061; Considérant q...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
..., à leur respect du plan de développement de leur fédération sportive et à leur engagement d’atteindre de nouveaux objectifs de performance pour l’année à venir; Considérant que madame Laurie Jussaume est une jeune Contrecœur...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...m i celles -ci, notons le p rolongement de la piste multifonctionnelle sur la rue Bourgchemin, les pieux au nouveau C entre de la petite enfance (C PE ) et l’achat d’un tracteur en collaboration avec la Ville de Sorel...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...ANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mairesse déclare la séance ouverte à 20 h 25, après la période d’assermentation du nouveau conseil municipal . 2 2021 -11 -304 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE Il est proposé par : Monsi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...é approuvés par le conseil municipal pour la construction de résidences marge latérale zéro sur ces mêmes lots et que les nouveaux modèles déposés s’intègrent avec ces derniers; Considérant que certains modèles déjà approuvés comportent des...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...itation bigénération, la superficie maximale de 90 mètres carrés est suffisamment permissive; Considérant que le nouveau projet de règlement déposé par le conseil municipal permettra l’aménagement de 2 chambres à coucher s...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...timents patrimoniaux sur le territoire de la Ville de Contrecœur ; Considérant qu’à des fins d’admissibilité au nouveau programme d’aide financière les bâtiments doivent être visés par la LAU par l’entremise d’un règlement PIIA adopté...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...813 -2007S Égout rue des ormes (Superficie) 0.275829 $ / m2 849 -2009B Rue Saint -Antoine (Prolongement pour nouveau développement) 0.0 78677 $ / m2 853 -2009B Prolongement d’infrastructures pour nouveau développement 0...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 janvier
...ntes suivant lequel les membres du conseil d’administration demeurent en fonction jusqu’à ce qu’ils soient nommés de nouveau ou remplacés; Considérant que les membres croient opportun de nommer Mme Maud Allaire, mairesse...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30
...nouve au rôle vient con firmer le mouvement ou si ça s’est stabilisé? Réponse d u directeur général et greffier : le nouveau rôle ne confirme pas le transfert de responsabilité. Au niveau de l’évaluation, l’industriel il y a une augmenta...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30 –
...2018 245 242 $ 0,16 % 2019* 251 766 $ 1,91 % 2020 252 588 $ 0,33 % 2021 252 923 $ 0,01 % 2022* 294 949 $ 17 % * NOUVEAU RÔLE TAUX DE TAXES ET TARIFS 2022 Du 100 $ d’évaluation 2021 Du 100 $ d’évaluation Résidentiel 0,5358 0,...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...seil d'administration de l'association Chasse et Pêche du 6 octobre 2021, l'association a exprimé le désir d'utiliser à nouveau le parc Joseph -É. Chaput pour ses activités de pêche blanche et ce, pour les deux prochaines saisons; Cons...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...a salle Le citoyens demande si l'achat du terrain de la future caserne est reporté en novembre avec la composition du nouveau conseil municipal. Réponse de la mairesse : l'offre d'achat est acceptée mais pas encore notarié....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...usages et des normes A1 -131 de l’annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’autoriser la construction d’un nouveau bâtiment principal sur le lot 6 365 303, à une distance de 9,23 mètre s de la ligne latérale droite de terrain au...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...imum de subvention de 100 000 $; Considérant que la Ville de Contrecoeur propose un projet d'aménagement de nouveaux modules de jeux et une piste de « Pumptrack » au parc Henri -Lacroix. Il est proposé par : Monsieur Steve Ham...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...réglementation des conditions spécifiques aux règles d‱abattage des arbres et des normes spécifiques à la plantation de nouveau x arbres sur les terrains privés la rendant plus adaptée à la réalité urbaine; Considérant l‱intention de la...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...réglementation des conditions spécifiques aux règles d’abattage des arbres et des normes spécifiques à la plantation de nouveaux arb res sur les terrains privés la rendant plus adaptée à la réalité urbaine; Considérant l’intention de la...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 avril 2021
...réglementation des conditions spécifiques aux règles d’abattage des arbres et des normes spécifiques à la plantation de nouveaux arb res sur les terrains privés la rendant plus adaptée à la réalité urbaine; Considérant l’intention de la...
En savoir plus -
Documents
Séance du 9 mars 2021
...s alors qu‱une clôture opaque est déjà existante; Considérant qu e la largeur du lot ne permet pas la construction d‱un nouveau bâtiment muni d‱une allée d‱accès conforme à la réglementation municipale; Considérant qu‱il est jugé oppo...
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 février 2021
....1.2.3 • Assurer la consolidation des secteurs de développement existants avant d’autoriser le développement de nouveaux secteurs. Intervention : • Assurer prioritairement un développement urbain ordonné et séquentiel en bordu...
En savoir plus -
Documents
Séance du 12 janvier 2021
....2.3 • Assurer la consolidation des secteurs de développement existants avant d‱autoriser le développement de nouveaux secteurs. Intervention : • Assurer prioritairement un développement urbain ordonné et séquentiel en...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...1.2.3 • Assurer la consolidation des secteurs de développement existants avant d’autoriser le développement de nouveaux secteurs. Intervention : • Assurer prioritairement un développement urbain ordonné et séquentiel en bordu...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...Québécois. Il est proposé et résolu unanimement : Demander au gouvernement du Québec de financer 10 000 nouveaux logements sociaux et communautaires et d’inclur e le logement social et communautaire au coeur de son plan de re...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
..., route Marie -Victorin sous la condition suivante : - Que la fondation existante soit conservée et que le nouveau bâtiment soit construit par -dessus cette fondation. ADOPTÉE 10 2022 -11 -296 DEMANDE D'...
En savoir plus