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Voir la séance ordinaire du 9 avril 2024

Voir la séance extraordinaire du 15 avril 2024

Séance ordinaire du 9 avril 2024

...nneaux d'arrêt et la modification de limites de vitesse 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption - Règlement numéro 1325 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 du...

Séance extraordinaire du 15 avril 2024

...LLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le lundi 15 avril 2024 à 17 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Béra...

Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs

...’apporter des clarifications et des ajustements au montant de permis et des services offerts 6 juin 2023 1328 -2024 Modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités d...

Voir la séance ordinaire du 4 juin 2024

Séance ordinaire du 7 mai 2024

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 7 MAI 2024 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption...

Voir la séance ordinaire du 7 mai 2024

Séance ordinaire du 4 juin 2024

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 4 JUIN 2024 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adopti...

Séance ordinaire du 7 mai 2024

...E DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 7 mai 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude...

Séance ordinaire du 4 juin 2024

...DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 4 juin 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude...

Séance ordinaire du 19 mars 2024

...développement durable et des changements climatiques 7.4 Adoption - Second projet du règlement numéro 1325 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 du...

Séance ordinaire du 2 juillet 2024

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 2 JUILLET 2024 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3....

Séance ordinaire du 9 avril 2024

...5. Direction du Greffe et des archives 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption - Règlement numéro 1325 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 du cadastre du Québe...

Projet de règlement 1321-2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans

Règlement 1321 -2024 empruntant au plus 48 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 132 1-202 4 EMPRUNT...

Voir la séance ordinaire du 19 mars 2024

Le Noblet, édition avril 2024

Vo l u m e 3 4 . 2 Avril 2024 On plonge dans l’été ! ACTIVITÉS ET ÉVÉNEMENTS LOISIRS POUR TOUS Cap sur le camp de jour et la programmation aquatique VIE MUNICIPALE Contrecœur honore ses précieux bénévoles PHOTO : CAROLANNE LAMONTAGNE PHOTOGR...

Séance ordinaire du 19 mars 2024

...loppement durable et des changements climatiques Page 2 de 3 7.4 Adoption - Second projet du règlement numéro 1325 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 du cad...

Projet de règlement 1323-2024 modifiant le règlement 1202-2020 relatif aux animaux (RM-CTR-302)

Règlement 1323 -2024 modifiant le règlement 1202 -2020 relatif aux animaux (rm -ctr-302) PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1 323 -202 4 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 1202 -2020 RELATIF AUX ANIMAUX (RM -CTR -30...

Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle

...% 6.2.2 Mesures favorisant les biens et services québécois À compter du 25 juin 2021, jusqu’au 25 juin 2024, les dispositions de préférences locales énoncées à l’article 6.1.2 s’appliqueront plus largement à tout...

Séance ordinaire du 13 février 2024

...ent durable et des changements climatiques 5.4 Avis de motion et dépôt du premier projet de règlement 1325 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3...

Voir la séance ordinaire du 13 février 2024

Séance ordinaire du 13 février 2024

...eloppement durable et des changements climatiques 5.4 Avis de motion et dépôt du premier projet de règlement 1325 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3 -8...

Séance ordinaire du 23 janvier 2024

...LLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 23 janvier 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bé...

Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »

...conseil municipal du 5 décembre 2023; CONSIDÉRANT la tenue d’une assemblée publique de consultation le 23 janvier 2024 et qu’ aucune modification n’a été suggérée au règlement. EN CONSÉQUENCE , le conseil municipal décrète...