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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...uelle liste est annexée à la présente résolution pour en faire partie intégrante. QUE le conseil autorise le paiement des comptes pour la période du 26 septembre 2024 au 31 octobre 2024 apparaissant à la liste soumise par...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
..., à compter de l‱année 2026. D'AUTORISER le directeur du Service des finances et trésorier à procéder au paiement de ses dépenses à même le fonds de roulement. ADOPTÉE 2025 -08 -191 ÉLECTIONS DE NO...
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Le Noblet, édition janvier 2026
...municipal 2026 26 617 460 $ Croissance Dépenses par objetPrévision des revenus 2026 2025 Ta x e s 21 952 700 $19 640 080 $ Paiement tenant lieu de taxes 315 400 $352 450 $ Services rendus 877 260 $886 680 $ Imposition de droits 1 895 000 $1 695 000...
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Calendrier municipal 2026
...achat et la recharge d’une carte OPUS, ainsi que l’achat de titres de transport avec une carte à usage unique. • Le paiement peut être fait en argent comptant ou par carte de débit. • Le service est offert durant les heures d’ouverture...
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Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...l’embauche d’un nouveau directeur; D’autoriser monsieur Laporte, à signer tous les chèques, effets bancaires, ordres de paiement, contrats et autres documents financiers nécessaires à l'administration des finances de la Ville; D’autor...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...D’APPROUVER le budget 2026 de la Régie intermunicipale de police Richelieu - Saint -Laurent . D’AUTORISER le paiement de la quote -part de la Ville au montant de 2 535 120,00 $. D’IMPUTER cette dépense budgétaire...
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Le Noblet, édition avril 2026
...YDRO-QUÉBEC h ttps://infopannes.solutions.hydroquebec.com/info-pannes 13 Le Noblet Avril 2026 Modalités d’inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicabl...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...intitulé \« Autorisation pour le plan de débits préautorisés destiné aux entreprises \»; 7. CDS effectuera les paiements de capital et d'intérêts aux adhérents par des transferts électroniques de fonds et, à cette fin, CDS pr...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...1 Dépôt – Liste des déboursés – Février 2026 7.2 Liste préliminaire – Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes – MRC de Marguerite -D’Youville 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt – Rapport – Mouvemen...
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Une exposition hyperlocale à Contrecœur !
Contrecœur, le 7 juin 2023 – Cet été, Culture C vous raconte l’histoire des commerces de Contrecœur, dans le cadre d’une exposition qui vous sera proposée à la Maison Lenoblet-Du Plessis! Présentée par Desjardins Caisse des Patriotes......
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...nicipal d'habitation de Contrecœur 9.4 Avis de vente finale après adjudication du lot 5 299 089 - vente pour non -paiement des taxes municipales 2018 10. Gestion du personne l 10.1 Embauche de personnel à titre de préposé d...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...itulé « Autorisation pour le plan de débits préautorisés destiné aux entreprises »; 7. CDS effectuera les paiements de capital et d'intérê ts aux adhérents par des transferts électroniques de fonds et, à cette f in, CDS...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...quelle liste est annexée à la présente résolution pour en faire partie intégrante. QUE le conseil autorise le paiement des comptes pour la période du 6 septembre 2024 au 25 septembre 2024 apparaissant à la liste soum...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...Toute personne qui prend possession d’un immeuble en cours de construction, en raison d’une faillite ou dation en paiement, doit se conformer à l’ensemble des clauses et conditions contenues dans le permis de construction émis pour cet...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 janvier 2024 1 8.2 Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes - Ordonnance du conseil 8.3 Instruction à la trésorière d'enchérir au nom de la Vil...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...par l’assureur AIG Canada pour la période du 1 er décembre 2018 au 1 er décembre 2019 pour laquelle des coûts liés au paiement des réclamations pourraient être engagés; CONSIDÉRANT QUE la Ville de Contrecoeur demande qu e le re...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...is quarts (33 3/4), de fixer la date d'entrée en fonction au lundi 10 juillet 2023. D'AUTORISER la dépense et le paiement du salaire de cette employée à même le poste bud gétaire - 02.130000.112. QUE le préambule fasse partie...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...t déposé et le règlement soumis. Il est également fait mention de la dépense de même que tout mode de financement, de paiement ou de remboursement de celle -ci. QUE le règlement intitulé : « Règlement numéro 1307 -2023 de type...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...295, rue Saint-Antoine) ● Animalerie Chico (4945, rue des Patriotes) 14 Le NobletSeptembre 2023 Modalités d’inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicabl...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...quelle liste est annexée à la présente résolution pour en faire partie intégrante. QUE le conseil autorise le paiement des comptes pour la période du 10 août 2023 au 31 août 2023 apparaissant à la liste soumise par la trésorière....
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...lle liste e st annexée à la présente résolution pour en faire partie intégrante. QUE le conseil autorise le paiement des comptes pour la période du 1er septembre 2023 au 28 septembre 2023 apparaissant à la liste soumise pa...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...laquelle liste est annexée à la présente résolution pour en faire part ie intégrante. QUE le conseil autorise le paiement des comptes pour l a période du 29 septembre 2023 au 1 er novembre 2023 apparaissant à la liste soumise par la...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...e décréter par règlement les différentes taxes, compensations, tarifs et redevances, ainsi que leur mode de paiement pour l’année 2024; CONSIDÉRANT les dispositions contenues à la Loi sur la fiscalité municipale...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...mbre, lors du Rendez- vous bénévole en sécurité civile qui se déroulait sur le territoire de la municipalité auquel participaient 200 personnes. L’Association de sécurité civile du Québec (ASCQ) avait porté son choix sur Contrecœur pour la tenu...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...ances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 janvier 2024 8.2 Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes - Ordonnance du conseil 8.3 Instruction à la trésorière d'enchérir au nom de la Ville l...
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