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Séance ordinaire du 10 février 2026
...les critères et objectifs du règlement sur les PIIA en vigueur; CONSIDÉRANT QUE la résolution 004 -26 du comité consultatif d’urbanisme, datée du 21 janvier 2026, recommande au conseil d’autoriser la demande. Il est prop...
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Séance ordinaire du 14 avril 2026
...ôt projet de règlement 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de R èglement U -102 – Constituant le comité consultatif en urbanisme – Abrogeant le Règlement 147 -82 6. Finances et trésorerie 6.1 Dépôt...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...ojet respecte les critères et objectifs du règlement sur les PIIA en vigueur; CONSIDÉRANT QUE la résolution 011 -26 du comité consultatif d’urbanisme, datée du 12 janvier 2026, recommande au conseil d’autoriser la demande. Il est proposé...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...dministration, trésorerie et ressources humaines 10. Loisir et culture 10.1 Nomination d'un membre au sein du comité consultatif en loisir, culture et développement social Page 2 de 3 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rappo...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...de transport métropolitain (Exo) 17.4 Nomination d'un fonctionnaire au sein du conseil d'administration du Comité ZIP des Seigneuries 17.5 Opinion sur la demande d'exemption de taxes municipales de la Colonie Sainte -Jean...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...tion décrétant la prochaine adoption du règlement 1269 -2022 modifiant l'article 3 du règlement 1008 -2015 constituant le comité consultatif de circulation, afin d'ajouter la présence d'un fonctionnaire supplémentaire 8. Règlement 8....
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...inistère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur 10.3 Reno uvellement de mandat de certains membres du comité consultatif en loisir, culture et développement social 10.4 Versement d'une aide financière dans le cad...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...emande respecte les objectifs et les critères du règlement sur les P.I.I.A; CONSIDÉRANT la résolution 094 -24 du comité consultatif d’urbanisme datée du 11 décembre 2024, recommandant au conseil d’autoriser la demande. EN CON...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...camps de jour de la Ville de Contrecoeur pour l'année 2025 9.4 Renouvellement et nomination de membres - Comité consultatif en loisir Page 2 de 2 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...se d'urbanisme 2 18.8 Adoption - Politique de gestion des documents et des archives 18.9 Nomination - comité de circulation - directeur des services techniques 18.10 Versement d'une commandite - souper -bénéfice annu...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...de candidature s pour la dotation du poste de directeur du service des finances et trésorerie; CONSIDÉRANT QUE le comité de sélection a procédé aux entrevues à la suite de l'appel de candidatures; CONSIDÉRANT QUE le candida...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...ne candidature n'a été reçue; CONSIDÉRANT QU 'un affichage à l'externe a été effectué; CONSIDÉRANT QUE le comité de sélection a procédé aux entrevues à la suite de l'appel de candidatures; CONSIDÉRANT QUE Catherine Car...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...procédé à un appel de candidatures pour la dotation du poste d’assistante-trésorière; CONSIDÉRANT QUE le comité de sélection a procédé aux entrevues à l a suite de l'appel de candidatures; CONSIDÉRANT QUE madame...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...pour le souper familial de No ël de la FADOQ 18.6 Désignation des membres du conseil municipal au sei n des comités et organismes municipaux et régionaux 18.7 Adhésion à la Fédération québécoise des municipalit és...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...la Ville a procédé à un appel de candidatures pour la dotation du poste d’assistante -trésorière; CONSIDÉRANT QUE le comité de sélection a procédé aux entrevues à la suite de l'appel de candidatures; CONSIDÉRANT QUE Anouk Lorion renco...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...lle offre en quincaillerie, produits de rénovation, matériaux et centre de jardinage. Philippe Mollé devient président du comité de gouvernance du PDCN En adoptant son Plan de développement de la communauté nourricière (PDCN), la Ville a annonc...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...pport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 2023 11.2 Nomination - Un membre au sein du comité consultatif d'urbanisme Page 2 de 2 11.3 Autorisation - Demande de dérogation mineure – 2023 -190 – 31...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...t sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 2023 11.2 Nomination - Un membre au sein du comité consultatif d'urbanisme 11.3 Autorisation - Demande de dérogation mineure – 2023 -190 – 311, rue L...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...e pour le souper familial de Noël de la FADOQ 18.6 Désignation des membres du conseil municipal au sein des comités et organismes municipaux et régionaux 18.7 Autorisation de signature d'un avenant à l'entente 201842 avec...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...vis de motion et dépôt du projet de règlement 1324 -2024 modifiant le règlement 1178 - 2019 constituant le comité consultatif de développement durable et des changements climatiques 5.4 Avis de motion et dépôt du...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1324 -2024 modifiant le règlement 1178 -2019 constituant le comité consultatif de développement durable et des changements climatiques 5.4 Avis de motion et dépôt du...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...ux (RM -CTR -302). 7.3 Adoption - Règlement numéro 1324 -2024 modifiant le règlement 1178 -2019 constituant le comité consultatif de développement durable et des changements climatiques Page 2 de 3 7.4 Adoption - Second p...
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Le Noblet, édition avril 2024
...ricot Cercle de Fermières de Contrecœur 15 juin Course de boîtes à savon Club Optimiste 23 juin Fête nationale à Contrecœur Comité organisateur de la Fête nationale 9 et 10 août Les Diableries de Contrecœur Les Événements Diable au cœur 4 et 5 m...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...TR -302). 7.3 Adoption - Règlement numéro 1324 -2024 modifiant le règlement 1178 - 2019 constituant le comité consultatif de développement durable et des changements climatiques 7.4 Adoption - Second projet...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...Trottifest au par Henri -Lacroix - 8 juin 2024 10.4 Autorisation de fermeture de rues et aide technique - Comité organisateur de la Fête nationale 2024 10.5 Versement d'une aide financière - Organisme les év...
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