...e paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’une même fami...
En savoir plus...utre document donnant effet aux présentes, notamment l‱acte de vente à venir; QUE, pour inclure également les taxes et les frais d'honoraires professionnel, le Conseil affecte un montant de 120 000 $ provenant des excédents de fo...
En savoir plus...n de la neige, publié sur SEAO, le 26 août 2025; CONSIDÉRANT la réception de neuf (9) soumissions aux montants suivants taxes incluses : GROUPE COLAS QUÉBEC INC. 838 336,76 $ EXCAVATION DARCHE INC. 847 501,44 $ DANIS CONSTRUCT...
En savoir plus...osé à mon bureau situé au 5000 route Marie -Victorin , Contrecœur et qu’il sera procédé à l'envoi des comptes de taxes dans le délai imparti par la Loi. Attesté à Contrecœur , ce 27 janvier 202 6. Félix Laporte CPA...
En savoir plus...t Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’une même famille...
En savoir plus...te des déboursés – Février 2026 7.2 Liste préliminaire – Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes – MRC de Marguerite -D’Youville 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt – Rapport – Mouvement de personnel...
En savoir plus...treprise, pour l'année 2021 8.3 Ordre à la greffière de mettre en vente les immeubles pour défaut de paiement des taxes 8.4 Instruction à la trésorière d'enchérir au nom de la Ville lors de la vente pour défaut de...
En savoir plusContrecœur, le 7 juin 2023 – Cet été, Culture C vous raconte l’histoire des commerces de Contrecœur, dans le cadre d’une exposition qui vous sera proposée à la Maison Lenoblet-Du Plessis! Présentée par Desjardins Caisse des Patriotes......
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...- Réalisation d'échiquiers 2 17.5 Position de la Ville de Contrecoeur concernant la hausse des coûts de la taxe sur l’immatriculation des véhicules de promenades de la CMM 18. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈ...
En savoir plus...t Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’une même famille...
En savoir plus...nnées 2023, 2024 et 2025 6.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1283 -2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023 6.5 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1284 -2022 modifiant l'ann...
En savoir plus...présenté une offre à la Ville, le 23 mai 2023, soit: RANG SOUMISSIONNAIR E MONTANTSOUMIS (incluant les taxes) 1 A. & J.L. Bourgeois Ltée 3 071 822,84 $ 2 Les Entreprises Michaudville inc 3 195 000,00 $ 3...
En savoir plus...travaux d'aménagement d'un site de dépôt à neige 6. Adoption du règlement 1283 -2022 con cernant l'imposition des taxes pour l'année 2023 7. Adoption du règlement 1284 -2022 modifiant l'annexe « A » du règlement 1161 -2018 sur les...
En savoir plus...oit adopté. ADOPTÉE 3 2022 -12 -348 ADOPTION DU RÈGLEMENT 1283 -2022 CONCERNANT L'IMPOSITION DES TAXES POUR L'ANNÉE 2023 Considérant le dépôt du projet de règlement 1281 -2022 adoptant les prévisions bu...
En savoir plus...tes à payer au 11 janvier 2023 9.2 Ordre au greffier de mettre en vente les immeubles pour déf aut de paiement des taxes 9.3 Instruction à la trésorière d'enchérir au nom de la Ville lors de la vente pour défaut de...
En savoir plus...à payer au 11 janvier 2023 9.2 Ordre au greffier de mettre en vente les immeubles pour défaut de paiement des taxes 9.3 Instruction à la trésorière d'enchérir au nom de la Ville lors de la vente pour défaut de paiement de...
En savoir plus...le a une entente avec les sablières? Demande d’explication concerna nt le règlement 1283 -2022 sur l’imposition des taxes pour l’année 2023, à l’article 4, alinéa c) carrière et sablière . Question de M. Michel Lavallée Deman...
En savoir plus...ier 2023, seul le soumissionnaire les entreprises Delorme ont déposé une offre au montant de 139 500,00 $ taxes incluses. Considérant l'analyse de la soumission par l'administration municipale et le comit é de sélectio...
En savoir plus...de trottoirs et du viaduc de la rue Saint -Antoine , selon l’estimé du responsable du projet , incluant les taxes nettes et les imprévus, lesquels font partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». ARTICLE 3...
En savoir plus...e paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). POLITIQUE DE TARIFICATION Lorsqu’applicables, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième\ enfant d’une même famill...
En savoir plus...t de l’adjudicataire, des frais de gestion, correspondant à un pourcentage du montant total facturé avant taxes à chacun des participants. Pour l’appel d’offr es 2023 -2024, ce pourcentage est fixé à 1 % pour les organi...
En savoir plus...des soumissions le 23 mars 2023, et que trois (3) soumissions ont été reçues, dont voici le détail, incluant les taxes: 1. Jambette 143 649.77$ 2. Simexco inc. 137 611.87$ 3. Tessier Récré -O-Parc...
En savoir plus...2.1°Une soumission ventilée des travaux comprenant la valeur des travaux, le coût de la main-d’œuvre et les taxes applicables. Ville de Contrecœur janvier 2010 861-1-2009_Règlement sur les permis et certificats 3-18 3°...
En savoir plus...e présentes dans les comptes à recevoir de la Ville; CONSIDÉRANT QU ’il s’agit de factures diverses, autre que des taxes municipales; CONSIDÉRANT QUE la Ville n’est pas un créancier prioritaire en vert u de l'article 2651 du Cod...
En savoir plus...22 au 24 mai 2024, au Palais des Congrès de Montréal, dont le coût d'inscription est 845 $, plus les taxes applicables; QUE les six (6) élus et la mairesse soient autorisés à présenter ses réclamations...
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