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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...Question par courriel d’un citoyen Bonjour, Merci d’ajouter cette question au procès -verbal de la prochaine assemblée municipale, soit le 4 octobre 2022. Je tiens à ce que cette question soit posé et répondu lors de l’assemblée....
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Calendrier municipal 2023
CLAUDE BÉRARD Conseiller • District n° 1 berardc@ville.contrecoeur.qc.ca PIERRE-OLIVIER ROY Conseiller • District n° 2 roypo@ville.contrecoeur.qc.ca PIERRE BELISLE Conseiller • District n° 3 belislep@ville.contrecoeur.qc.ca KARINE MESSIER Conse...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...turels pour tous les détails. Toute la ville est sur le www.ville.contrecoeur.qc.ca 30 Vie collective INVITATION À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU JARDIN COMMUNAUTAIRE LES BONBONS LÉGUMES DE CONTRECŒUR Chers amis, Le temps est venu d’inviter tou...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...sont publiques et les délibérations doivent y être faites à haute et intelligible voix. ARTICLE 2 – PRÉSIDENT D’ASSEMBLÉE Le maire ou, en son absence, le maire suppléant préside les séances du conseil. En leur absence, les m...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...Considérant l’adoption du projet de règlement 1287 -2022 lors de cette même séance; Considérant la tenue d’une assemblée publique de consultation le 17 janvier 2023 où aucune modification n’a été suggérée au règlement . Il...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...arités de la classe 7211 Amphithéâtre et auditorium 7212 Ciné ma 7213 Théâtre 7219 Autres lieux d'assemblée pour les loisirs 7222 Centre sportif multidiscipli na ire (couvert) 7229 Autr es in stallations pour le...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...ssionnée tout en participant à l’organisation de ce festival rassembleur ! Le comité organisateur t ’invite à assister à l’assemblée annuelle qui aura lieu cet automne. Suivez notre page Facebook Les Diableries de Contrecœur ! 5 Le NobletSepte...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...NATIONALE DE PROMOTION DE LA SANTÉ MENTALE POSITIVE LE 13 MARS Considérant que le 31 mars 2022, les élu s de l’Assemblée nationale se sont prononcés à l’unanimité en faveur de la reconnaissance du 13 mars comme Journ ée nationale de...
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Le Noblet, édition avril 2023
...e cette organisation qu’il avait tatouée sur le cœur. En août dernier, Monsieur Michel Robert avait reçu la médaille de l’Assemblée nationale. Cette reconnaissance soulignait une contribution exceptionnelle à la sécurité incendie à Contrecœur, s...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...entre en vigueur selon la loi. Ville de Contrecœur , le XX 202 3 Maud Allaire, Présidente d’assemblée et Mairesse Me Magalie Hurteau, Greffière Avis de motion et dépôt du projet de règlement : 9 mai 2...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...t entre en vigueur selon la loi. Ville de Contrecœur , le XX 202 3 Maud Allaire, Présidente d’assemblée et Mairesse Me Magalie Hurteau, Greffière Avis de motion et dépôt du projet de règlement : 9 mai 2...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...(L.R.Q., chapitre C - 19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A -19.1); Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a le pouvoir, en vertu de l’article 119 et suivants de la Loi sur l’aménagement...
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Projet de règlement 1303-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860-1-2009
...ntre en vigueur conformément à la loi. Ville de Contrecœur , le Maud Allaire, Présidente d’assemblée et Mairesse Me Magalie Hurteau, Greffière Avis de motion : 9 mai 202 3 Dépôt du projet de règlem...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...ertaines mesures du partenariat 2020 -2024 entre le gouvernement du Québec et les municipalités a été sanctionné à l'Assemblée nationale, le 11 d écembre 2019, créant le Fonds régions et ruralité (FRR); CONSIDÉRANT que le F...
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Projet de règlement 1306-2023 modifiant le règlement 726-2003 (RM-CTR-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d'autoriser et d'encadrer la consommation d'alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs
...en vigueur conformément à la Loi. Ville de Contrecœur, le XX 2023 Maud Allaire, Présidente d’assemblée et Mairesse Me Magalie Hurteau, Greffière 1306 -2023_Règlement modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...éance ordinaire du 9 mai 2023 et que le projet de règlement a été déposé à cette même séance. CONSIDÉRANT QU 'une assemblée de consultation publique s'est tenue le 6 juin 2023 et qu'aucune modification n'a été suggérée;...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...du 9 mai 2023 et qu’un premier projet a également été déposé à la même séance; CONSIDÉRANT QU 'une assemblée publique de consultation s'est tenue le 6 juin 2023 concernant le projet de règlement 1301 -2023...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...ent : Conformément à l'article 356 alinéa 2 de la Loi sur les cités et villes, (RLRQ, c. C -19), la présidente d'assemblée mentionne l’objet et les changements entre le projet déposé et le règlement soumis. Il est également fait mention...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...résolution numéro 059 -23; CONSIDÉRANT la publication d’un avis public le 18 août 2023, informant la tenue d'une assemblée publique de consultation. EN CONSÉQUENCE, Il est proposé par : Monsieur Claude Dansereau Appuyé...
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Calendrier municipal 2022
...aux ont un impact positif sur notre milieu. Ils sont indispensables à toute la population de Contrecœur. CLAUDE BÉRARD Conseiller • District n° 1 berardc@ville.contrecoeur.qc.ca PIERRE-OLIVIER ROY Conseiller • District n° 2 roypo@ville.co...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
..., directeur des Services techniques depuis quelques années; Co nsidérant que ce poste vient à échéance à la prochaine assemblée générale qui aura lieu le 24 septembre prochain; Considérant qu’il serait opportun que la Ville continue d'...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...ctionnel (entrée par le 475, rue Chabot). Le lieu est choisi selon les règles sanitaires en vigueur. Quelques jours avant l’assemblée, consultez notre site Internet et notre page Facebook où seront annoncés les détails ainsi que le lieu de la proc...
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Séance du 12 janvier 2021
...La réponse de la ville : sujet déjà répondu. Ass.Dec.(non satisfaisante) Pourriez - vous présenter ces questions à l' Assemblée de Janvier car la réponse reçue de l'assemblée de Décembre ne correspond aucunement au sujet discuté Selon la...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...Considérant l’adoption du projet de règlement 1267 -2022 lors de cette même séance; Considérant la tenue d’une assemblée publique de consultation le 16 août 2022 où aucune modification n’a été suggérée au règlement. Il es...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...ent : Conformément à l'article 356 alinéa 2 de la Loi sur les cités et villes, (RLRQ, c. C -19), la présidente d'assemblée mentionne l’objet et les changements entre le projet déposé et le règlement soumis. QUE l’article 1 du r...
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