378 résultats pour
-
Documents
Empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d’un pavillon de service au parc Pierre-Eucher-Cormier et abrogeant le règlement 1265-2022
...VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 71 -2022 EMPRUNTANT AU PLUS 2 199 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN PAVILLON DE SERVICE AU PARC PIERRE -EUCHER -CORMIER ET ABROGEANT LE RÈGLEMENT 1265 -2...
En savoir plus -
Documents
Assemblée publique de consultation pour projet de règlement 1334-2024
...osées auront pour but d’assurer une meilleure intégration des nouvelles constructions, agrandissements et des travaux d’aménagement aux particularités architecturales et paysagères des zones concernées. Le projet de règlem...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 mai 2025
...rsonnes habiles à voter – Règlement numéro E-102 décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 940 000 $ pour des travaux de relocalisation, construction et aménagem ent du parc Amable- Marion 6.2 Adoption – Règlement numéro A-102 r...
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 février 2021
...titre de secrétaire 7.2 Adoption du règlement 1216 -2021 empruntant au plus 575 000 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments de la Ville 7.3 Adoption du règlement 1217 -2021 empruntant au plus 495 400...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1296-2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...ÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 96-202 3 EMPRUNTANT AU PLUS 444 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE MISE À NIVEAU DE CERTAINS BÂTIMENTS MUNICIPAUX Considérant le carnet de santé des bâtiments municipaux e...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2024
...iers d’action sont déjà mis en œuvre pour atteindre nos objectifs. Quatre axes d’intervention sont ciblés pour orienter nos travaux : social, économique, environnemental et organisationnel. L’engagement de nos organismes est également primordial p...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 13 février 2024
...009 et l'annexe A 6.2 Adoption du règlement 1320 -2024 empruntant au plus 587 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux 6.3 Adoption du règlement 1321 -2024 empruntant au plus 480 000...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1271 -2022 empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d'un pavillon de service au parc Pierre -Eucher -Cormier et abrogeant le règlement 1265 - 2022...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...n de l'eau potable 7.8 Adoption du règlement 1227 -2021 empruntant au plus 555 500 $ pour effectuer des travaux de pavage sur la rue Industrielle 7.9 Adoption du règlement 1228 -2021 modifiant le règlement 1161 -2019 sur...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...- Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de novembre 2024 11. ENVIRONNEMENT 12. TRAVAUX PUBLICS 1 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 13.1 Autorisation d'une demande d'aide financière pou...
En savoir plus -
Documents
Empruntant au plus 1 788 000 $ pour financer des travaux de de construction d’un chalet au parc Eucher-Cormier
...VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 65-2022 EMPRUNTANT AU PLUS 1 788 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE DE CONSTRUCTION D’UN CHALET AU PARC EUCHER -CORMIER Considérant que le chalet de service actuel...
En savoir plus -
Documents
Empruntant au plus 850 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue cormier
...VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 63 -2022 EMPRUNTANT AU PLUS 850 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA RUE CORMIER Considérant que l e plan d'intervention des infrastructures priorise les...
En savoir plus -
Documents
Empruntant au plus 997 500 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...UÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 54-2022 EMPRUNTANT AU PLUS 997 500 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DANS CERTAINS PARCS MUNICIPAUX Considérant l 'aménagement de la place François -De Sales -Gervais en...
En savoir plus -
Documents
Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...e -Victorin (densité, gabarits, volumétrie, matériaux de revêtement extérieur, etc.); ▪ Assurer un contrôle des travaux de rénovation et d’agrandissement (respect des matériaux de revêtement, des éléments ornementaux, etc.);...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...il 6.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1277 -2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux de restauration de la Maison Lenoblet -du Plessis et abrogeant le règlement 1188 -2019 6.3. Avis de mo...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2025
...ant projet de réfection de conduite d’aqueduc La Ville de Contrecœur a adopté un règlement d’emprunt de 7,8 M$ pour des travaux de réfection de l’aqueduc sur les rangs du Ruisseau et du Brûlé. Le conseil municipal a octroyé un contrat de servi...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2025
...Votre demande est réalisée dans le confort de votre foyer, au moment qui vous convient le mieux. Consultez la liste des travaux nécessitant un permis et un certificat en ligne ville.contrecoeur.qc.ca/services/services-en-ligne/ demandes-de-pe...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
.................. 3-22 ARTICLE 25 CERTIFICAT D ’AUTORISATION POUR L ’UTILISATION D ’UNE VOIE DE CIRCULATION LORS DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION ................................ ................................ ............. 3-23 ARTICLE...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 août 2024
...10.10 Nomination - UN (1) membre au sein du comité consultatif d'urbanisme (CCU) 11. Environnement 12. Travaux publics 12.1 Octroi de contrat - Déneigement - Appel d'offres 2024 -TP -03 12.2 Octroi de con...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 mars 2024
...nregistrement des règlements numéros : 1. 1320 -2024 empruntant au plus 587 300,00 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux 2. 1321 -2024 empruntant au plus 480 000,00 $ pour financer la r...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
...lle de Contrecœur 7.3 Adoption - Règlement numéro 1327 -2024 empruntant au plus 563 000,00 $ pour financer les travaux de réparation du pont sur la rue Saint -Antoine au -dessus de l'autoroute 30 (P -14751) 7.4 Adoption -...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...LRQ, chapitre C -19); CONSIDÉRANT QUE le montant prévu au règlement d'emprunt 1270 -2022 pour financer les travaux de construction de la caserne incendie s'élève à 13 176 000,00 $ (plus les taxes applicables); CONSIDÉRANT QU '...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...pparaissant à l’Annexe C, jointe au présent règlement pour en faire partie intégrante. CHAPITRE IV : SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 4.1 Service des travaux publics Les tarifs applicables par le service des travaux publics son t...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 mai 2024
...ent des personnes habiles à voter - Règlement numéro 1327 -2024 empruntant au 1 plus 563 000 $ pour financer des travaux de réparation du pont p -14751 situé sur la rue Saint -Antoine au -dessus de l‱autoroute 30 à Contrecoeur...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juin 2024
...ot 5 025 720 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 11. ENVIRONNEMENT 12. TRAVAUX PUBLICS 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 15. COMMUNICATION 16. BI...
En savoir plus