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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »

1301 -2023_Règlement modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1301 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU R ÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 ET LES AN...

Projet de règlement 1293-2023 modifiant le règlement 1178-2019 constituant le comité consultatif de développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1293 -2023 MODIFIANT REGLEMENT 1178 -2019 CONSTITUANT LE COMITE CONSULTATIF DE DÉVELOPPEMENT DURABLE AFIN D'AJOUTER AU NOM DU COMITÉ LES CHANGEMENTS CLIM...

Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats

1302 -2023_Règlement modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1302 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU R ÈGLEMENT 861 -1-2009 SUR LES...

Projet de règlement 1303-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860-1-2009

130 3-2023_R èglement modif iant le règlement 860 -1-2009 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1303 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION 86 0-1-2009 Considérant...

Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1294 -2023 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 1111 -2018 CONCERNANT LA TARIFICATION DE CERTAINS BIENS, SERVICES ET ACTIVITÉS DE LA VILLE DE CONTRECŒUR , AFIN DE M...

Le Noblet, édition avril 2022

...mr c@mar gueritedyouville .ca |  www .marguerit edyouville .ca MRC de Mar guerite-D’Youville Surveillez votre calendrier de collectes au cours des prochains mois pour ne rien manquer des collectes de branches, de volumineux, de feuilles, chaume et...

Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h

...VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 7 février 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claud...

Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023

...par catégorie d’immeubles, les compensations pour les services d’aqueduc et d’égout, de fosses septiques, de collecte des matières résiduelles , le tarif pour le service d’aqueduc des immeubles munis d’un compteur d’eau, le...

Projet de règlement 1305-2023 modifiant l'annexe « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter des arrêts obligatoires à l'intersection de la route Marie-Victorin et de la rue Saint-Antoine

1304 -2023_Règlement relatif aux signaux de circulation afin d’ajouter des arrêts obligatoires à l’intersection de la route marie -victorin et de la rue Saint -Antoine 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PR...

Séance ordinaire du 8 mars 2022

...? Réponse du directeur général : Le ministère a demandé de cesser immédiatement les paiements effectués à Sables Collecte. Aucune réclamation des sommes versées ne ser a réalisée puisqu'un aucun acte répréhensible n'a été commis....

Séance ordinaire du 1er février 2022

...le de Contrecœur pour la tenue de la Guignolée qui s'est tenue le 23 octobre 2021 et qui consistait en une collecte de denrées alimentaires et de dons; Considérant la traditio n des paniers de Noël sur le territoire de Contre...

Séance ordinaire du 3 novembre 2020

...de Contrecœur le 13 octobre dernier pour la Guignolée qui se tiendra le 15 novembre 2020 qui consiste en une collecte de denrées alimentaires et de dons; Considérant la tra dition des paniers de Noël sur le territoire de Contrec...

Le Noblet, édition septembre 2022

...uerite D’Youville. Il vous permet de disposer adéquatement d’une variété de matières non acceptées lors de nos différentes collectes. HORAIRE ÉCOCENTRE NORD 4111, route Marie-Victorin à Contrecœur Mercredi au samedi : 8 h à 16 h (jusqu’au 29 octob...

Le Noblet, édition janvier 2022

...er en période estivale. Vous aurez également à porter de main cet outil de référence pratique pour connaître les dates de collectes des matières résiduelles à Contrecœur ainsi que les coordonnées de nos différents services municipaux. Si vous n’...

Séance ordinaire du 4 octobre 2022

...Contrecœur le 1er septembre dernier pour la Guignolée qui se tiendra le 29 octobre 2022 qui consiste en une collecte de denrées alimentaires et de dons; Considérant la tradition des paniers de Noël sur le territoire de Contr...

Projet de règlement 1281-2022 adoptant les prévisions budgétaires pour l'année 2023

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1281 -20 22 ADOPT ANT L ES PRÉVISION S BUDGÉTAIRES POUR L’ANNÉE 20 23 Considérant que le conseil municipal doit adopter le budget de la Ville pour la pro......

Calendrier municipal 2023

...edyouville. ca MRC de Mar guerite-D’Youville Les matières doivent être placées en bordure de rue après 19 h la veille de la collecte ou avant 7 h le matin même, et le contenant retiré avant 23 h. Les bacs de collectes ne sont pas \ interchangeables...

Règlement de zonage 858-1-2009

...une réparation. RÉSEAU D'AQUEDUC ET D'ÉGOUT Réseau pub lic ou privé de distribution d'eau potable ou de collecte des eaux usées, autorisé en vertu de la Loi sur la qualité de l'environneme nt (L.R.Q., c.Q -2) e...

Le Noblet, édition janvier 2023

...à la fabrication de nouveau polystyrè\ ne. Puisque le projet est déjà un franc succès, la MRC travaillera à étendre cette collecte à d’autres types de polystyrèn\ e dans les mois à venir! Urbanisme STATIONNEMENTS TEMPORAIRES LORS DES OP...

Séance ordinaire du 17 janvier 2023

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 17 JANVIER 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoptio...

Voir la séance ordinaire du 17 janvier 2023

Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h

...rs de la période de questions? Questions de M. Jean Roux Demande au conseil de faire un suivi concernant la collecte sélective qui ne se fait pas régulièrement sur le rang du Brûlé, tel qu'indiqué sur le calendrier, depuis plus d'u...

Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1290 -2023 SUR LES DÉROGATION MINEURES Considérant que la Ville de Contrecœur est assujettie aux dispositions de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., c. A...

Projet de règlement 1292-2023 modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1292 -2023 MODIFIANT LES ANNEXE S « A » ET « D » DU RÈGLEMENT 1 16 1-2019 RELATIF AUX SIGNAUX DE CIRCULATION AFIN D’INTERDIRE LE STATIONNEMENT DANS L ES COURBE...

Séance ordinaire du 7 février 2023

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 7 FÉVRIER 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3....