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Le Noblet, édition janvier 2022
...ffertes aux enfants et à leurs familles ont été au rendez-vous : la fête au parc Antoine-Pécaudy lors de l’inauguration des nouveaux modules et le lancement, à la Maison de la Famille Joli-Cœur, du plan d’action 2022-2024 de la Politique des famil...
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Du Moulin
...an d'implantation et d'intégration architecturale, après l'approbation du conseil municipal, nécessite la présentation d'un nouveau plan d'implantation et d'intégration architecturale. ARTICLE 4 DISPOSITIONS RELATIVES AUX OBJECTIFS ET CRI...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...t ouvrages suivants sont retenus comme étant sujets à une demande d’approbation en vertu du présent règlemen t : 1) Nouveau lotissement; 2) Construction d’un bâtiment; 3) Agrandissement d’un bâtiment existant; 4) Rénovation extéri...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...calisation qui doivent être préparé et signé par un arpenteur -géomètre sont requis lorsqu’il s’ agit d’un nouveau bâtiment principal, de l’agrandis sement d’un bâtiment principal. Le certificat de localisat ion doit être...
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...tout à mettre de l’avant tant dans une stratégie de rétention des commerces existants que d’attraction de nouveaux commerces. »; 5. Par la suppression du cinquième ali néa et du tableau 1; 6. Par l’ajout, au tr...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
..., route Marie -Victorin sous la condition suivante : - Que la fondation existante soit conservée et que le nouveau bâtiment soit construit par -dessus cette fondation. ADOPTÉE 10 2022 -11 -296 DEMANDE D'...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...GÉNÉRAL ADJOINT - PROJETS SPÉCIAUX ET NOMINATION À CET EFFET 5 Considérant que la Ville de Contrecoeur a embauché un nouveau directeur général et que celui -ci est en poste, à plein temps, depuis le 22 août 2022; Considérant l’impor...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...Québécois. Il est proposé et résolu unanimement : Demander au gouvernement du Québec de financer 10 000 nouveaux logements sociaux et communautaires et d’inclur e le logement social et communautaire au coeur de son plan de re...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...usages et des normes A1 -131 de l’annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’autoriser la construction d’un nouveau bâtiment principal sur le lot 6 365 303, à une distance de 9,23 mètre s de la ligne latérale droite de terrain au...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...itation bigénération, la superficie maximale de 90 mètres carrés est suffisamment permissive; Considérant que le nouveau projet de règlement déposé par le conseil municipal permettra l’aménagement de 2 chambres à coucher s...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...1.2.3 • Assurer la consolidation des secteurs de développement existants avant d’autoriser le développement de nouveaux secteurs. Intervention : • Assurer prioritairement un développement urbain ordonné et séquentiel en bordu...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...seil d'administration de l'association Chasse et Pêche du 6 octobre 2021, l'association a exprimé le désir d'utiliser à nouveau le parc Joseph -É. Chaput pour ses activités de pêche blanche et ce, pour les deux prochaines saisons; Cons...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...ction en date du 11 novembre 2022 auprès du Service de l’urbanisme et de l’environnement; Considérant que les nouveaux plans déposés ont un impact sur l’apparence du projet de construction qui changent l’analyse des critères d’éva...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...é approuvés par le conseil municipal pour la construction de résidences marge latérale zéro sur ces mêmes lots et que les nouveaux modèles déposés s’intègrent avec ces derniers; Considérant que certains modèles déjà approuvés comportent des...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...timents patrimoniaux sur le territoire de la Ville de Contrecœur ; Considérant qu’à des fins d’admissibilité au nouveau programme d’aide financière les bâtiments doivent être visés par la LAU par l’entremise d’un règlement PIIA adopté...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
..., à leur respect du plan de développement de leur fédération sportive et à leur engagement d’atteindre de nouveaux objectifs de performance pour l’année à venir; Considérant que madame Laurie Jussaume est une jeune Contrecœur...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30
...nouve au rôle vient con firmer le mouvement ou si ça s’est stabilisé? Réponse d u directeur général et greffier : le nouveau rôle ne confirme pas le transfert de responsabilité. Au niveau de l’évaluation, l’industriel il y a une augmenta...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30 –
...2018 245 242 $ 0,16 % 2019* 251 766 $ 1,91 % 2020 252 588 $ 0,33 % 2021 252 923 $ 0,01 % 2022* 294 949 $ 17 % * NOUVEAU RÔLE TAUX DE TAXES ET TARIFS 2022 Du 100 $ d’évaluation 2021 Du 100 $ d’évaluation Résidentiel 0,5358 0,...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...ANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mairesse déclare la séance ouverte à 20 h 25, après la période d’assermentation du nouveau conseil municipal . 2 2021 -11 -304 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE Il est proposé par : Monsi...
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Séance du 12 janvier 2021
....2.3 • Assurer la consolidation des secteurs de développement existants avant d‱autoriser le développement de nouveaux secteurs. Intervention : • Assurer prioritairement un développement urbain ordonné et séquentiel en...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...a salle Le citoyens demande si l'achat du terrain de la future caserne est reporté en novembre avec la composition du nouveau conseil municipal. Réponse de la mairesse : l'offre d'achat est acceptée mais pas encore notarié....
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...imum de subvention de 100 000 $; Considérant que la Ville de Contrecoeur propose un projet d'aménagement de nouveaux modules de jeux et une piste de « Pumptrack » au parc Henri -Lacroix. Il est proposé par : Monsieur Steve Ham...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...réglementation des conditions spécifiques aux règles d‱abattage des arbres et des normes spécifiques à la plantation de nouveau x arbres sur les terrains privés la rendant plus adaptée à la réalité urbaine; Considérant l‱intention de la...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...réglementation des conditions spécifiques aux règles d’abattage des arbres et des normes spécifiques à la plantation de nouveaux arb res sur les terrains privés la rendant plus adaptée à la réalité urbaine; Considérant l’intention de la...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...réglementation des conditions spécifiques aux règles d’abattage des arbres et des normes spécifiques à la plantation de nouveaux arb res sur les terrains privés la rendant plus adaptée à la réalité urbaine; Considérant l’intention de la...
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