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Le Noblet, édition septembre 2023
Vo l u m e 33 . 3 Septembre 2023 On bouge au parc Henri-Lacroix ! SPORT ET PLEIN AIR URBANISME ET ENVIRONNEMENT L’écosystème du parc Barbe-Denys-De La Trinité : essentiel à la biodiversité LOISIRS POUR TOUS Plusieurs nouveautés à la programm...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...50 000 $ 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 9 août 2023 8.2 Dépôt du rapport de la trésorière des taxes impayées en vertu de l'article 511 de la Loi sur les cités et villes, RLRQ, c. C -19...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h
...ption de l'ordre du jour 4. Adoption des prévisions budgétaires pour l'année 20 24 5. Période de questions portant uniquement sur les suj ets prévus au présent ordre du jour 6. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...Adoption de la liste des comptes à payer au 25 septembre 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel - Convention et personnel surnuméraire 9. LOISIR ET CULTURE 9.1 Nominat...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...tes Fluviales Marc Saulnier entre la Ville de Contrecœur et Lavaltrie 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 2023 11.2 Avis d'assujettissement au droit...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...es Fluviales Marc Saulnier entre la Ville de Contrecoeur et Lavaltrie 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 2023 11.2 Avis d'assujettissement au droit d...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...rvais 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 mai 2024 7.2 Dépôt - Rapport financier consolidé incluant le rapport de l'auditeur indépendant pour l'exercice financier 2023 et dépô...
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Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
...inimale (m 2) Hauteur en étage(s) minimale 1 Hauteur en étage(s) maximale 2 Hauteur en mètres maximaleDENSITÉ D'OCCUPATIONRapport planchers/terrain maximalOccupation du terrain minimale (%)Occupation du terrain maximale (%)MARGESAvant minimale (m) 9...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 octobre 2024 1 8.2 Dépôt - Audit de performance – Rapport d’audit portant sur la Vérification de l'optimisation des ressources du Service loisir et culture 8.3...
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Séance extraordinaire du 5 novembre 2024
...DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE 4. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS PORTANT UNIQUEMENT SUR LES SUJETS PRÉVUS AU PRÉSENT ORDRE DU JOUR 5. 6. ADOPTION - PROGRAMME TRIENNAL EN IMMO...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur afin d'apporter des clarifications et des ajustements au montant de permis et des services offer ts 7.3 Adoption du...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...urnisse à ses frais, tout autre renseignement, détail, plan ou attestation professionnelle de même qu’un rapport présentant les conclusions et recommandations relatives au projet nécessaire à la complète compréhension...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...ission d'obligations au montant de XXX $ datées du 3 décembre 2024 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel - Convention et personnel surnuméraire 8.2 Fin d'emploi - Personnel cadre...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...ment 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur afin d'apporter des clarifications et des ajustements au montant de permis et des services offerts 7.3 Adopt ion du second...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...e pour la période d u 1er décembre 2012 au 1er décembre 2013 9. Gestion du personnel 9.1 Adoption du rapport de mouvement de personnel 9.2 Nomination d'un directeur du Service des travaux pu blics 9.3 Nomination d...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30
...ne assistante-trésorière 10.2 Nomination d'un chef de division à la gestion des a ctifs 10.3 Adoption du rapport de mouvement de personnel 11. Loisir et culture 12. Urbanisme 13. Environnement 14. Trav...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...ement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur afin d'apporter des clarific ations et des ajustements au montant de permis et des services offerts 6.2 Avis de motion...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...ature - Entente de service – Soccer mineur de Contrecœur pour l'année 2024 et versement d'une aide financière pour le supporter dans la réalisation de ses services pour l'année 2024 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...aisse Desjardins et abrogation de la résolution 2022 -07 -185 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel - Convention et personnel surnuméraire 9.2 Réorganisation - Direction du Serv...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...1.1 Prise de photo - Émilie Lemire récipiendaire d’une aide financière de 500 $ dans le cadre du programme de support de reconnaissance et de l’excellence. 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...s 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 mai 2024 7.2 Dépôt - Rapport financier consolidé incluant le rapport de l'auditeur indépendant pour l'exercice financier 2023 et dépôt du...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...e de divers sites d’implantation possibles. Comme les espaces disponibles ne sont pas nombreux en zone urbaine, elle a donc porté son choix sur le site du parc Amable-Marion. Bien sûr, le site doit convenir aux critères du CSSP avec qui nous trava...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...ille de contrecœur et abrogation de la résolution 2022 -07 -185 9. Gestion du personnel 9.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel - Convention et personnel surnuméraire 9.2 Réorganisation - Direction du Service...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 26 juin 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel - Convention et personnel surnuméraire 9. LOISIR ET CULTURE 9.1 Au...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 25 septembre 2024 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel - Convention et personnel surnuméraire 9. Loisir et culture 9.1 Nomination -...
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