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Séance du 2 juin 2020
...Dulude 10.3 Motion de félicitations à Madame Molly Tremblay -Lavallée 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande d'appui à la Commission de protection du territ...
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Séance du 15 juin 2020
...esse, madame Maud Allaire. Est également présente : Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Monsieur Félix Laporte, directeur du Service administration, trésorerie et ressources humaines ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...quis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égalem ent présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Sont absents : Monsieur Jonathan P...
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Séance ordinaire du 3 juillet 2020
...madame Maud Allaire. Sont égalemen t présents : Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Monsieur Félix Laporte, directeur du Service administration, trésorerie et ressources humaines Sont absents : Monsieur Jonathan...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...se, madame Maud Allaire. Sont également présents : Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Monsieur Félix Laporte, directeur du Service administration, trésorerie et ressources humaines Est absent : Monsieur Steve Ham...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...e, madame Maud Allaire. Sont également présents : Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Monsieur Félix Laporte, directeur du Service administration, trésorerie et ressources humaines Est absent : Monsieur Jonathan...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
..., madame Maud Allaire. Sont également présents : Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Monsieur Félix Laporte, directeur du Service administration, trésorerie et ressources humaines Est absent : Monsieur Claude Bé...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...uis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général Madame Mylène Rioux, greffière Est absent : Monsieur Pierre -Olivier Roy, conseiller...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière ORDRE DU JOUR 1. OU...
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Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...quis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Sont absents : Monsieur Claude Bér...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...lus 700 000 $ pour financer des travaux de pavage sur le rang du Ruisseau 7. Règlement 7.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement de gestion contractuelle 2020 7.2 Adoption du règlement 1206 -2020 modifian...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...s par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Est absent : Monsieur Claude D...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...u comité consultatif en loisir, culture et développement social Page 2 de 3 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'août 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 6745, route Marie...
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Modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin de modifier les dispositions sur les habitations bigénération
...ts de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de zonage; Considérant qu’il est ju gé opportun de réviser les dispositions sur les logements bigénérationnel s, autorisé s à titre d’usage complémentai...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...ammation aquatique du Service loisi r et culture 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'avril 11.2 Approbation d'une demande de dérogation mineure...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...érant la recommandation numéro 04 3-2023 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la V ille d’apporter les modifications nécessaires à la bonne a pplication de sa réglementation; Considérant qu’un avis de motion a...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...tes Fluviales Marc Saulnier entre la Ville de Contrecœur et Lavaltrie 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 2023 11.2 Avis d'assujettissement au droit...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...es Fluviales Marc Saulnier entre la Ville de Contrecoeur et Lavaltrie 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 2023 11.2 Avis d'assujettissement au droit d...
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Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
...inimale (m 2) Hauteur en étage(s) minimale 1 Hauteur en étage(s) maximale 2 Hauteur en mètres maximaleDENSITÉ D'OCCUPATIONRapport planchers/terrain maximalOccupation du terrain minimale (%)Occupation du terrain maximale (%)MARGESAvant minimale (m) 9...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur afin d'apporter des clarifications et des ajustements au montant de permis et des services offer ts 7.3 Adoption du...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...urnisse à ses frais, tout autre renseignement, détail, plan ou attestation professionnelle de même qu’un rapport présentant les conclusions et recommandations relatives au projet nécessaire à la complète compréhension...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...ment 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur afin d'apporter des clarifications et des ajustements au montant de permis et des services offerts 7.3 Adopt ion du second...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...ement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur afin d'apporter des clarific ations et des ajustements au montant de permis et des services offerts 6.2 Avis de motion...
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Projet de règlement 1305-2023 modifiant l'annexe « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter des arrêts obligatoires à l'intersection de la route Marie-Victorin et de la rue Saint-Antoine
...ection de la route Marie -Vict orin et de la rue Saint - Antoine ; Considérant l’autorisation du ministère des Transports et de la mobilité durable; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été dépos...
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Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
...a) être accompagné d ’un gardien, le gardien doit demeurer prés ent et est tenu responsable en tout temps du comport ement de son chien ; b) être dûment vacciné, et avo ir un statu t vaccinal à jour et être traité contre...
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