...e. Sont également présents : Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Monsieur Félix Laporte, directeur du Service administration, trésorerie et ressources humaines Est absent : Monsieur Jonathan Paris, conseiller...
En savoir plus...n coeur » 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un contremaître aux Services techniques 1 9.2 Autorisation de signature d'une entente avec une empl oyée 10. LOISIR ET CULTURE 1...
En savoir plus...Communauté mét ropolitaine de Montréal (CMM) , à la MRC de Marguerite - D’Youville et à la Régie intermunicipale des Services animaliers de la Vallée -du -Richelieu . Dette Au 31 décembre 201 9, la dette à long terme de l’admi...
En savoir plus...e. Sont également présents : Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Monsieur Félix Laporte, directeur du Service administration, trésorerie et ressources humaines Est absent : Monsieur Steve Hamel, conseiller OR...
En savoir plus...17.59 ha 4 812 918 Hubert Gagnon Benoit Venne Le tout totalisant 61.48 hectares. De retenir les services de la firme Bérard Tremblay, arpenteurs -géomètres, pour dresser les plans et descriptions techniques néc e...
En savoir plus...pour l'animation du camp de jour 2021 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signature d'une entente de service pour la mise sur pied et la gestion du projet pilote du Marché fermier à Contrecœur 11. URBANISME 11....
En savoir plus...nants d'y avoir accès en tout temps lors d'une intervention. Pour plus d'informations Bureau de prévention Service de sécurité incendie de la Ville de Contrecœur Courriel : info.ssi@ville.contrecoeur.qc.ca
En savoir plus
...s un dictionnaire courant. ARTICLE 2 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES 2.1 OFFICIER RESPONSABLE Le directeur des Services techniques est l’officier responsable de l’administration et de l’application de ce règlement. Le conseil peut é...
En savoir plus...LENOBLET -DU PLESSIS ET ABROGEANT LE RÈGLEMENT 1188 -2019 Considérant qu’une inspection a été réalisée par le Service de sécurité incendie et d’une personne de la Régie du bâtiment le 30 septembre 2016, et qui révèle que le bâtiment...
En savoir plus...ande de subvention doivent rencontrer les conditions suivantes: 1° ils sont effectués par une entreprise de services arboricoles; 2° ils sont effectués à la suite de l’obtention d’un certificat d’autorisation d’abattage d’arb...
En savoir plus...nse décrétée par le présent règlement. Le conseil affecte également, au paiement d’une partie ou de la totalité du service de dette, toute subvention payable sur plusieurs années. Le terme de remboursement de l’emprunt correspondant au...
En savoir plus...ifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 6.2 Avis de motion décrétan t la prochaine adoption du règlement...
En savoir plus...citaire, dans le cadre d’une distribution porte -à-porte, les housses de plastique distribuées par un commerce offrant le service de nettoyage à sec, les produits déjà emballés par un processus industriel . SECTION III APPLICATION...
En savoir plus...t certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Vil le de Contrecœur 7.3 Adoption du règlement 1245 -2022 modifiant l'article 7 du règle...
En savoir plus...cière de Verchères 11. Environnement 12. Travaux publics 13. Assainissement des eaux 14. Service incendie 15. Communication 16. Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Ver...
En savoir plus...FINANCER DES TRAVAUX DE DE CONSTRUCTION D’UN CHALET AU PARC EUCHER -CORMIER Considérant que le chalet de service actuel au parc Eucher -Cormier est désuet et demande une intervention à court terme; Considérant l...
En savoir plus...sont invités au parc Antoine-Pécaudy le jeudi 10 octobre en matinée pour l'activité « Au feu, les pompiers! » offerte par le Service de sécurité incendie de la Ville de Contrecœur. Lors de cet événement, les enfants pourront visiter le camion de...
En savoir plus
...ltifamiliale B (7 logements et plus) H-6 : Maisons mobiles C : COMMERCE C-1 : Voisinage C-2 : Quartier C-3 : Service professionnel et spécialisé C-4 : Local C-5 : Régional C-6 : Grande surface C-7 : Divertissement C-8 :...
En savoir plus...− Direction générale − Direction générale adjointe − Direction des projets spéciaux − Direction des Services techniques − Direction du Service loisir et culture − Direction du Service de sécurité incendie − D...
En savoir plus...trice en chef pour le camp de jour 9.2 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur du Service des communications 9.3 Changement de statut d'un journalier opérateur surnuméraire au Service loisir...
En savoir plus...e règlement 1271 -2022 empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d'un pavillon de service au parc Pierre -Eucher - Cormier et abrogeant le règlement 1265 -2022 6.2 Avis de motion et dépôt du p...
En savoir plus...nse décrétée par le présent règlement. Le conseil affecte également, au paiement d’une partie ou de la totalité du service de dette, toute subvention payable sur plusieurs années. Le terme de remboursement de l’emprunt correspondant au...
En savoir plus...projets spéciaux et nomination à cet effet 9.2 Embauche de personnel étudiant à titre de préposé de plateaux au Service loisir et culture 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Motion de félicitations au comité organisateur des...
En savoir plus...rojet de règlement 1271 -2022 empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d'un pavillon de service au parc Pierre -Eucher -Cormier et abrogeant le règlement 1265 - 2022 6.2 Avis de motion et dépôt du pro...
En savoir plus...n du règlement 1271 -2022 empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d'un pavillon de service au parc Pierre -Eucher -Cormier et abrogeant le règlement 1265 -2022 7.2 Adoption du règlement 12...
En savoir plus