365 résultats pour
-
Documents
Projet de règlement 1303-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860-1-2009
...VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1303 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION 86 0-1-2009 Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q....
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2024
...ouvelles sur nos plateformes numériques. Événements thématiques • 21 juillet au 3 août : Semaines des vacances de la construction SAVIEZ-VOUS QUE? Les amateurs de kayak et de planche à pagaie peuvent profiter du quai flottant au parc...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2024
...ige Inscrivez-vous au Défi château de neige cet hiver ! Construisez votre château, prenez-le en photo et téléchargez votre construction sur le site Web du Défi château de neige. Plusieurs prix provinciaux sont offerts aux personnes participantes....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...mois d'octobre 2023 11.2 Demande de plan d'implantation et d'intégration arc hitecturale - PIIA 2023- 117- Nouvelle construction - 5757, rue Moreau, lot 6 384 595 du cadastre du Québec 12. E NVIRONNEMENT 13. T RAVAUX PU...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...6.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1303 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860 -1-2009 6.5 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1304 -2023 relatif à l'ut...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...es – Réalisation de l'évènement Canard’O 11. URBANISME 1 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 2023 11.2 Autorisation - Demande de plan d 'implantation et d'i...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
....................................... 2-5 ARTICLE 14 DEVOIRS ET RESPONSABILITÉS DU REQUÉRANT D’UN PERMIS DE CONSTRUCTION ......................................................... 2-5 SECTION 2 DISPOSITIONS RELATIVES AUX CONT...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2023
...de juin à octobre 2006. PHOTO : NANCY PILOTTE TOURISME ET DÉVELOPPEMENT Première pelletée de terre officielle pour la construction du Maxi à Contrecœur En mai dernier avait lieu la première pelletée de terre du supermarché Maxi, qui se situe...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...is et certifi cats 7.5 Adoption du règlement 1303 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860 -1-2009 1 7.6 Adoption du règlement 1304 -2023 relatif à l'utilisation du parc canin 7.7...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...ier entre la Ville de Contrecoeur et Lavaltrie 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 2023 11.2 Avis d'assujettissement au droit de préemption - Identificat...
En savoir plus -
Documents
Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...5° les motifs qui justifient la demande d’autorisation de démolition; 6° l’échéancier des travaux de démolition et de reconstruction le cas échéant; 7° tout autre document ou renseignement permettant de vérifier la conformité de la demand...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2023
...uvelles sur nos plateformes numériques. Autres événements importants ■23 juillet au 5 août : Semaines des vacances de la construction SAVIEZ-VOUS QUE? La Réserve nationale de faune des îles de Contrecœur est une zone protégée composée de 29 île...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...aux Services techniques 10. LOISIR ET CULTURE 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de septembre 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 155, rue Anne -De Nouë...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2022
...RÔLE IMPOSABLE 1 419 444 685 $ + 19 % CROISSANCE Population 9 406 citoyens + 4,64 % Développement résidentiel + 73 constructions et 81 logements Le Noblet • Janvier 2022 5 Renseignements supplémentaires Disponibles sous l’onglet « Ville...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...té consultatif en loisir, culture et développement social 11. URBANIS ME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'août 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 6745, route Marie -Victorin 11...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...tenue des championnats québecois de cyclisme sur route 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de juillet 2020 11.2 Approbation d'une demande de dérogation mineure pour le...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...ns - Comité organisateur de la fête nationale 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le moi de juin 2024 10.2 Autorisation - Demande de dérogation mineure - DM - 2024 -099...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...certificats 861 -1-2009 afin de modifier certains renseignements à fournir lors de la demande de permis de construction d'un bâtiment principal 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 juillet...
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 juin 2020
...Motion de félicitations à Madame Molly Tremblay -Lavallée 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande d'appui à la Commission de protection du territoire agricole du Q...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juin 2024
...sement des eaux 9. LOISIR ET CULTURE 10. URBANISME 10.1 Dépôt -- Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 2024 10.2 Approbation -- Demande sur les plans d'implantation et d'...
En savoir plus -
Documents
Séance du 10 mars 2020
...sorerie et ressources humaines 10. LOISIR ET CULTURE 2 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de février 2020 11.2 Approbation d'une demande de dé rogation mineure pour le lot 5...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 mai 2024
...ion du festival les diableries - Édition 2024 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'avril 2024 11.2 Approbation Demande sur les plans d'implantation et d'i...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2022
...(CMM) dans le cadre de la Trame verte et bleue du Grand Montréal. Le Noblet • Septembre 2022 5 « Notre objectif avec la construction de cette place publique est d’améliorer l’attractivité de notre centre-ville en renforçant la présence de nos...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2022
...éalisation des travaux. L’ouverture est prévue en novembre 2022. Investissement à l’usine de filtration Des travaux pour la construction d’un réservoir d’eau potable et la mise en place d’un traitement par rayonnements ultraviolets à l’usine de fi...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...els 750 $ Pour l’étude d’une demande de permis et de certificat d'autorisation Tarif Bâtiment résidentiel Construction d'un bâtiment principal (montant de base) 50 $ + Par tranche de 1 000 $ d'évaluation de travaux 5,50...
En savoir plus