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Séance ordinaire du 6 septembre 2022

...et régionaux 18.3 Versement d'une commandite au club de hockey senior Les Mustangs pour la saison 2022 -2023 18.4 Autorisation du dépôt d’une demande d’aide financière à la MRC de Marguerite -D’Youville pou...

Séance ordinaire du 4 octobre 2022

...prévus à l'ordre du jour. Question de M. Robert Bissonnette Interrogation au sujet du service de la dette 2022 et 2023. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'HABITATION Aucune corr...

Séance ordinaire du 6 décembre 2022

...Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1281 -2022 adoptant les prévisions budgétaires pour l'année 2023 6.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1282 -2022 adoptant le programme triennal des dépenses...

Projet de règlement 1281-2022 adoptant les prévisions budgétaires pour l'année 2023

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1281 -20 22 ADOPT ANT L ES PRÉVISION S BUDGÉTAIRES POUR L’ANNÉE 20 23 Considérant que le conseil municipal doit adopter le budget de la Ville pour la pro......

Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023

...imposées aux immeubles visés par les règlements municipaux qui en décrètent les modalités. Le s taxes de secteur 2023 se détaillent comme suit : ARTICLE 6 TAXE D’EAU 6.1 Compensation pour immeubles non munis d’un compte...

Séance ordinaire du 6 décembre 2022

...2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1281 -2022 adoptant les prévisions budgétaires pour l'année 2023 6.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1282 -2022 adoptant le programme triennal d...

Calendrier municipal 2023

...reauc@ville.contrecoeur.qc.ca Chères Contrecœuroises et Contrecœurois, Le calendrier municipal est de retour avec l’édition 2023. Ce produit utile vous permet d’obtenir des informations pertinentes sur notre communauté tout en découvrant des entr...

Le Noblet, édition janvier 2023

BULLETIN MUNICIPAL • VOLUME 33 • N O 1 JANVIER 2023 www.ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur s’initie aux vélos à pneus surdimensionnés au parc Saint-Laurent-du-fleuve Bienvenue aux débutants et aux adeptes de plein air! Activité gratuite....

Séance ordinaire du 17 janvier 2023

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 17 JANVIER 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoptio...

Projet de règlement 1305-2023 modifiant l'annexe « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter des arrêts obligatoires à l'intersection de la route Marie-Victorin et de la rue Saint-Antoine

1304 -2023_Règlement relatif aux signaux de circulation afin d’ajouter des arrêts obligatoires à l’intersection de la route marie -victorin et de la rue Saint -Antoine 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PR...

Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »

Second projet de règlement 1310 -2023 Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l’annexe « A» PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR SECOND PROJET DE RÈGLEMENT 1310 -2023 MODIFIANT...

Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h

...E DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 9 mai 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude...

Séance ordinaire du 20 août 2024

...s rues et les annexes B et C 5.2 Avis de motion et adoption du premier projet de résolution - PPCMOI 2023 -036 - Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI), situé au 65...

Calendrier municipal 2024

...s. Événements thématiques • 1er au 7 juin : Semaine québécoise des personnes handicapées SAVIEZ-VOUS QUE? Depuis juin 2023, la population peut profiter du nouveau parc canin (5175, rue Bourgchemin). Le parc canin est l’endroit tout...

Voir la séance ordinaire du 5 décembre 2023

Voir les séances extraordinaires du 12 décembre 2023

Séance ordinaire du 5 décembre 2023

...LLE DE CONTR ECŒ UR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 5 décembre 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérar...

Séance ordinaire du 13 février 2024

...UJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1312 -2023 sur la gestion contractuelle 5.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1323 -2024 modifi...

Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle

...N CONTRACTUELLE Résolution Adopté par le conseil municipal Règlement 1312 -2023 sur la gestion contractuelle TABLE DES MATIERES ARTICLE 1 RÈGLEMENT SUR LA GESTION CONTRACTUELLE ...............

Le Noblet, édition avril 2024

...2 h à 15 h PHOTO : LEMAYPORTRAIT ET TECHNICAL SKATEBOARDS VIE MUNICIPALE Un vif succès pour le Rendez-vous des bénévoles 2023 Semaine de l’action bénévole 2024 Nous tenons à remercier tous les bénévoles qui œuvrent à Contrecœur et qui contribue...

Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs

...nt la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 1er février 2022 1294 -2023 Modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités d...

Séance ordinaire du 7 mai 2024

...ECOEUR CONSIDÉRANT QUE la Ville et les cercles des fermières de Contrecoeur ont conclu un bail le 14 juillet 2023 concernant la location d'un local situé au Centre Aristide - Arpin au 272, rue de l'Église à Contrecoeur ;...

Séance ordinaire du 2 juillet 2024

...N ET PERSONNEL SURNUMÉRAIRE CONSIDÉRANT la délégation faite au directeur général, aux termes de la résolution 2023 -12 -338 adoptant le règlement numéro 1317 -2023 modifiant le règlement 1009 - 2015 en matière de délégation, de contr...

Séance ordinaire du 5 novembre 2024

...o 1337 - 2024 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et adoption du premier projet de résolution -PPCMOI -2023 -155 – Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble situé au 322, rue...

Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30

...CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 12 décembre 2023 à 19 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claud...