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Le Noblet, édition janvier 2022

...au cours des derniers mois. La rue Industrielle a été ouverte au cours de l’automne et le carrefour giratoire l’est depuis novembre dernier. Bien que les travaux soient terminés, la rue des Patriotes ne sera ouverte qu’au printemps 2022 soit aprè...

Séance ordinaire du 1er novembre 2022

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 1 ER NOVEMBRE 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance...

Voir la séance ordinaire du 1er novembre 2022

Séance ordinaire du 1er novembre 2022

...EC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 1er novembre 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller ,...

Projet de règlement 1277-2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer les travaux de restauration de la Maison Lenoblet-du-Plessis et abrogeant le règlement 1188-2019

...t qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur Claude Bérard à la séance ordinaire du 1er novembre 2022 ; Le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 Le préambule fait partie intégrant...

Projet de règlement 1278-2022 modifiant les articles 4, 6 et 7 du règlement 919-2011 relatif la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux

...4 Le présent règlement entrera en vigueur selon la loi . Avis de motion et dépôt du projet de règlement : 1er novembre 2022 Adoption du règlement : 6 décembre 2022 Avis d’adoption et d’entrée en vigueur : 7 décembre 2 022...

Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur

...ent entre en vigueur conformément aux dispositions de la loi. Avis de motion et dépôt du projet de règlement : 1 er novembre 2022 Adoption du règlement : 6 décembre 2022 Avis d’adoption et d’entrée en vigueur : 7 décembre 2022...

Séance ordinaire du 6 décembre 2022

...n de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 1 er novembre 2022 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du...

Projet de règlement 1281-2022 adoptant les prévisions budgétaires pour l'année 2023

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1281 -20 22 ADOPT ANT L ES PRÉVISION S BUDGÉTAIRES POUR L’ANNÉE 20 23 Considérant que le conseil municipal doit adopter le budget de la Ville pour la pro......

Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023

...es eaux usées municipales (convention intervenue entre le gouvernement du Québec et la Ville de Contrecœur le 21 novembre 1984), les dépenses reliées à l 'épuration des eaux usée s et les dépenses relatives aux réseaux d...

Projet de règlement 1303-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860-1-2009

130 3-2023_R èglement modif iant le règlement 860 -1-2009 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1303 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION 86 0-1-2009 Considérant...

Calendrier municipal 2024

...thématiques éducatives et ludiques à la bibliothèque! INFORMATION DIMANCHE LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI SAMEDI NOVEMBRE ACTIVITÉS AUX GYMNASES - BADMINTON / Crédit photo : Carolanne Lamontagne photographe Résidus domestiques Matires...

Projet de règlement 1305-2023 modifiant l'annexe « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter des arrêts obligatoires à l'intersection de la route Marie-Victorin et de la rue Saint-Antoine

1304 -2023_Règlement relatif aux signaux de circulation afin d’ajouter des arrêts obligatoires à l’intersection de la route marie -victorin et de la rue Saint -Antoine 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PR...

Séance ordinaire du 1er octobre 2024

...CONSIDÉRANT QUE la paroisse S ain te-Trinité de Contrecœur organise un spectacle -bénéfice le dimanche 3 novembre 2024, mettant en vedette le groupe Triade, au profit de la paroisse; CONSIDÉRANT QUE l’objectif de c...

Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »

Second projet de règlement 1310 -2023 Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l’annexe « A» PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR SECOND PROJET DE RÈGLEMENT 1310 -2023 MODIFIANT...

Séance ordinaire du 23 janvier 2024

...LE ANNUEL CONSIDÉRANT la demande de commandite reçue de la part de l'Ensemble vocal Expressio le 21 novembre 2023 pour le spectacle annuel qui aura lieu au Centre multifonctionnel de Contrecœur, les 4 et 5 mai 20...

Séance ordinaire du 5 décembre 2023

...ON DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 7 NOVEMBRE 2023 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MI...

Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle

...N CONTRACTUELLE Résolution Adopté par le conseil municipal Règlement 1312 -2023 sur la gestion contractuelle TABLE DES MATIERES ARTICLE 1 RÈGLEMENT SUR LA GESTION CONTRACTUELLE ...............

Le Noblet, édition avril 2024

...itue le moyen le plus efficace de sauver des vies. Les propriétaires de piscines résidentielles construites avant le 1 er novembre 2010 et bénéficiant d’un droit acquis devront se conformer à la réglementation en vigueur au plus tard le 30 nove...

Séance ordinaire du 19 mars 2024

...tampillés par la direction du Service de l’urbanisme et de l’environnement, réalisé par YHS architecture, daté du 3 novembre 2023, révision 1. QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. ADOPTÉE...

Séance ordinaire du 7 mai 2024

...olitique sur les conditions de travail des employés cadres de Ville de Contrecoeur, adoptée par le conseil en novembre 10 2023, sous la résolution 2023 -11 -82 et ses amendements, et dont elle bénéficie actuellemen...

Séance ordinaire du 20 août 2024

...ement doivent être finalisés dans les six (6) mois suivant la fin des travaux de construction, excluant la période du 15 novembre au 15 mai. QUE si les travaux ne sont pas terminés dans les délais fixés, le conseil pourra,...

Séance ordinaire du 10 septembre 2024

...gement doivent être finalisés dans les six (6) mois suivant la fin des travaux de construction, excluant la période du 15 novembre au 15 mai. QUE si les travaux ne sont pas terminés dans les délais fixés, le conseil pourra, sans exclu...

Séance ordinaire du 5 novembre 2024

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 5 NOVEMBRE 2024 À 19 H 30 Ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3....

Séance extraordinaire du 5 novembre 2024

Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 5 NOVEMBRE 2024 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3....