393 résultats pour
-
Documents
Le Noblet, édition janvier 2024
...de la séance extraordinaire du 12 décembre 2023. Le Programme triennal d ’ immobilisations (PTI) a été adopté plus tôt cet automne. Vous trouverez la présentation du budget et un résumé des investissements prévus au PTI dans les prochaines pages....
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1306-2023 modifiant le règlement 726-2003 (RM-CTR-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d'autoriser et d'encadrer la consommation d'alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs
1306 -2023_Règlement modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 1 PROVINCE DE QU...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...LE 9 APPLICATION DU RÈGLEMENT .................................................... 2-3 ARTICLE 10 DEVOIRS DE L’AUTORITÉ COMPÉTENTE .................................... 2-3 ARTICLE 11 POUVOIRS DE L’AUTORITÉ COMPÉTENTE .........
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...uméro 1306 -2023 modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr -203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les p arcs 7. RÈGLE...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...2023 modi fiant le règlement 726 - 2003 (rm -ctr -203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 7...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2023
...arc Barbe-Denys-De La Trinité : essentiel à la biodiversité LOISIRS POUR TOUS Plusieurs nouveautés à la programmation d’automne des cours socioculturels NOUVEAU BULLETIN MUNICIPAL ! SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les séances du conseil on...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...Embauche - Personnel étudiant au titre de préposés des plateaux - Service des loisirs et de la Culture 9.2 Autorisation - Congédiement de trois (3) employés municipaux 9.3 Prolongation - Contrat d'embauche d'un emploi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...ue 9.4 Mouvement de personnel – Con gédiement 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Aide technique et autorisation de fermeture de rues – Réalisation de l'évènement Canard’O 11. URBANISME 1 11.1 Dépôt...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2024
...ur d’escalade pour les enfants • Rampes de mise à l’eau • Quai flottant • Patinoire multifonctionnelle • Jardins urbains et autocueillette • Glissade, ronds de glace, pistes de ski de fond et de vélos à pneus surdimensionnés (en hiver) RÉGLEMENTATI...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...apport du mouvement de personnel - Convention et personnel surnuméraire 9. LOISIR ET CULTURE 9.1 Autorisation - Aide technique et autorisation de fermeture de rue - Marchés des fermiers de Contrecoeur 9...
En savoir plus -
Documents
Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...a bonne application de sa réglementation; CONSIDÉRANT QUE la Ville a identifié la nécessité de revoir les usages autorisés dans la zone commerciale/industrielle de la partie Ouest de la Ville de Contrecoeur; CONSIDÉRANT QUE la...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
................ ................... 9 ARTICLE 4 MESURES VISANT À ENCADRER LA PRISE DE TOUTE DÉCISION AYANT POUR EFFET D’AUTORISER LA MODIFICATION D’UN CONTRAT ................... 9 4.1 Démarches d’autorisation d’une modification ............
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2024
...sins CANAC et Maxi, un restaurant McDonald’s et une station- service sont en construction dans la Cité 3000 située près de l’autoroute 30. Ceci complétera la première phase. Jour de la Terre : célébrons notre planète le 22 avril ! Notre ville fait p...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...stationnement 1 000 $ / case Usages conditionnels 750 $ Pour l’étude d’une demande de permis et de certificat d'autorisation Tarif Bâtiment résidentiel Construction d'un bâtiment principal (montant de base) 50 $ + Par...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juin 2024
...NEL 8.1 Dépôt - rapport du mouvement du personnel - convention et personnel surnuméraire 8.2 Autorisation de signature - Lettre d'entente numéro 18 - Prime d'affectation aux techniciens en assainissement des...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...mouvement de personnel - Convention et personnel surnuméraire 9. Loisir et culture 9.1 Aide technique et autorisation de fermeture de rue - Ma rchés des fermiers de Contrecoeur 9.2 Aide technique et autorisation de ferm...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2024
...és dans la ville et sur les différentes plateformes de communication municipale, la campagne de sensibilisation invite les automobilistes, les piétons, les cyclistes et l’ensemble des citoyennes et citoyens à adopter, au quotidien, de bonnes habit...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...me Huguette Courchesne pour la délivrance de la médaille d'argent du Lieutenant -gouverneur du Québec 11.4 Autorisation de signature d'une entente de service avec l'association Chasse et Pêche de Contrecœur 11.5...
En savoir plus