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Séance ordinaire du 14 avril 2026

...éance ordinaire – 9 décembre 2025 2026 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion et dépôt projet de règlement 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de R èglement U -1...

Séance ordinaire du 10 février 2026

...- SÉANCE ORDINAIRE - 20 JANVIER 2026 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion – Règlement A -109 -1 modifiant le Règlement A -109 concernant la ta...

Le Noblet, édition avril 2026

...de pièces pyrotechniques à l’intérieur d’un bâtiment. Leur utilisation comporte des risques et est strictement encadrée. Avis aux commerçants Nous vous encourageons à vérifier vos parcours d’ évacuation afin de vous assurer qu’ils sont libres...

Assemblée publique de consultation - Premier projet de règlement U-100 relatif au zonage (correction de diverses dispositions de l’annexe A et du plan de l’annexe B)

AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO U-100 -1 RELATIF AU ZONAGE, AFIN DE CORRIGER DIVERSES DISPOSITIONS DE L’ANNEXE A ET DU PLAN DE L’ANNEXE B À TOUTES LES PERSONNES SUS...

Séance ordinaire du 10 mars 2026

...– Séance ordinaire du 10 février 202 6 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion et dépôt s projet s de règlement s 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de Rè...

Séance ordinaire du 9 décembre 2025

...- SÉANCE ORDINAIRE - 18 NOVEMBRE 2025 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt du règlement A -110 relatif à l’occupation,...

Appel d'offres - Animation et gestion des programmes de camps de jour de la Ville pour l'été 2026

AVIS D’APPEL D’OFFRES 202 5-LOI -017 ANIMATION ET GESTION DES PROGRAMMES DE CAMPS DE JOUR DE LA VILLE POUR L'ÉTÉ 202 6 La Ville de Contrecœur demande des soumissions pour l’animation et la gestion des programmes de camps de j...

Calendrier municipal 2026

...ville.contrecoeur.qc.ca/services/ services-en-ligne/alertes-citoyennes #sinscrire-comalerte Info-Travaux Consultez les avis de travaux publiés sur la page Facebook, sur la page d’accueil du site Web, ainsi qu’à la page « Info-travaux...

Le Noblet, édition janvier 2026

...prend des jeux pour tous les goûts et tous les âges. Venez faire votre choix et passez de très beaux moments en famille ! Avis aux usagers : Le retour des jeux n’est pas permis à partir de la chute à documents. Les jeux doivent être rapportés a...

Avis de convocation - Séance extraordinaire - 18 décembre 2025

- 1 - AVIS DE CONVOCAT I ON SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 1 8 DÉCEMBRE 2025 Madame la conseillère Catherine Rondeau Madame la conseillère Maggy Bissonnette...

Séance ordinaire du 1er octobre 2025

...e 9 septembre 2025, tel que rédigé. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION RÈGLEMENT A-104 RELATIF À LA CIRCULATION DES CAMIONS ET DES VÉHICULES-OUTILS Avis de motion...

Avis de convocation - Séance extraordinaire - 16 décembre 2025

Séance ordinaire du 19 août 2025

...L - SÉANCE ORDINAIRE - 8 JUILLET 2025 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règlement numéro 1327 -2024 -1 modifiant le...

Séance ordinaire du 9 septembre 2025

...BAL - SÉANCE ORDINAIRE -19 AOÛT 2025 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion - Règlement U -100 relatif au zonage 5.2 Avis de motion - Règlement U...

Assemblée publique de consultation pour projet de règlement 1334-2024

AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1334-2024 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1334-2024 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR...

Séance ordinaire du 21 janvier 2025

...EMBRE 2024 5. ADOPTION DES PROCÈS -VERBAUX DES SÉANCES EXTRAORDINAIRES TENUES LE 10 DÉCEMBRE 2024 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement E -100 décrétant une d...

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

...Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur 885-1-2010 Articles 17 et 40 4 octobre 2010 10 décembre 2010 900-1-2011...

Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h

...ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES POUR L 'ANNÉE 20...

Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8

...de Contrec œur reconnaît la nécessité de revoir les usages autorisés pour les deux lots visés; CONSIDÉRANT QU ’un avis de motion a été donné par le conseiller XX à la séance ordinaire du conseil du 13 février 202 4; CONSIDÉRANT la...

Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle

...règlement répond à un objectif de transparence et de saine gestion des fonds publics; CONSIDÉRANT QU ’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté à la séance ordinaire du conseil municipal, le 13...

Séance ordinaire du 13 février 2024

...ÉANCE ORDINAIRE DU 23 JANVIER 2024 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1312 -2023 sur la gestion contractuelle...

Séance ordinaire du 5 décembre 2023

...S À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1313 -2023 concernant l'imposition des...

Séance ordinaire du 23 janvier 2024

...5. DÉPÔT - M ISE À JOUR ANNUELLE - DÉCLARATION DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1320 -2024 empruntant au plus 707 300 $ po...

Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »

...lité accrue dans l'aménagement de diverses constructions accessoires et aménagement de terrain; CONSIDÉRANT QU ’un avis de motion a été donné et qu’un premier projet du règlement a été d éposé à la séance ordinaire du conseil munici...

Le Noblet, édition janvier 2024

...égaler l’offre d’achat soumise au propriétaire pour la vente de son immeuble sur lequel celle-ci avait exercé son droit. Un avis d’assujettissement de l’immeuble en question doit alors être inscrit au registre foncier du Québec. Il s’agit d’un outi...