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Règlement de zonage 858-1-2009
...IRES POUR CHANTIER DE CONSTRUCTION UTILISÉS À DES FINS DE BUREAU DE CHANTIER OU POUR LA PRÉ -VENTE OU LOCATION DE PROJETS DE CONSTRUCTION ................................ ................................ .. 5-89 ARTI...
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Le Noblet, édition avril 2022
...$ Passe Enfant 37,50 $ Adulte 52,50 $ Familiale 1 67,50 $ Longueurs (15 ans et plus) 30 $ Location 2 60 $/heure 85 $/heure 35 $/heure 1 La passe familiale regroupe le(s) parent(s) qui habite(nt) sous le\ même...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...au sportif vous dépenser physiquement en jouant, entre autres, au hockey-balle ou au soccer. Tarifs en vigueur pour une LOCATION HORAIRE Pour les organismes sans but lucratif accrédités (OSBL) Partenaires 1 et 2 : 26 $/60 min Partenaires 3...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...N 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1. Autorisation de signature d'un bail de location pour le 464, rue Saint - Antoine 18.2. Nomination d'un maire suppléant pour les mois de novembre 2022 à...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...e pour l'organisation d'un tournoi d'échecs international du 7 au 9 octobre 2022, correspondant au montant de location de la salle du Centre multifonctionnel. Il est proposé par : Madame Karine Messier Appuyée par : Madame...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...véhicules et la machinerie de transport nécessaires au fonctionnement de l’entreprise; 11° les conditions de location de l’immeub le. ARTICLE 17.3 RENSEIGNEMENTS ET DOCUMENTS ADDITIONNELS REQUI S POUR TOUTE DEMAN...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...ntions ou pour obtenir les formulaires requis. Environnement • COUCHES LAVABLES Subvention de 100 $ pour l’achat (ou la location) d’un minimum de 20 couches lavables neuves, usagées ou confectionnées incluant les inserts absorbants. • PRODUI...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...Considérant que le Port de plais ance, localisé au 5014, route Marie -Victorin, détient des quais pour faire la location d'espaces durant l'été à des plaisanciers; Considérant que pour continuer d'offrir ce service, un proto...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...e. Les planches à pagaie et les kayaks étaient nombreux sur le fleuve grâce à G.C. Aventures au fil de l’eau qui offrait la location gratuite des embarcations à rames. Une programmation variée a été offerte à la population et aux visiteurs : exposi...
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Séance du 4 février 2020
...s services radiophoniques de CJSO (annonce, évènement, communiqué, etc .) d’un montant équivalent au coût de location du panneau autoroutier. Un citoyen s’interroge sur l’avenir du bâtiment situé au 4945, rue Legend...
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Séance du 10 mars 2020
...16. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRA LE 17.1 Autorisation de signature du renouvellement des b aux de location de terres agricoles 17.2 Autorisation de signature d'un protocole d'entente avec la Commissio n...
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Séance du 7 avril 2020
...e la Corporation des fêtes du 350e anniversaire de Contrecœur 10.2 Autorisation de signature d'une entente pour la location des plateaux de la Colonie de vacances des Grèves pour la tenue du camp de jour 2020 10.3 Autorisation de...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...la chaussée sur la montée de la Pomme -d'Or 17.5 Autorisation de signature d'une modification au contrat de location de photocopieurs 17.6 Appui à la Coopérative de solidarité du Parc régional des Grèves pour une demande a...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...partie du lot 4 813 160 appartenant à la Ville 18.6 Autorisation de signature de renouvellement du bail de location de terres agricoles 18.7 Autorisation de dépôt d'une demande d'inscription des initiatives de cons...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...TION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Autorisation de renouvellement du bail de location de terres agricoles, situés sur le rang du Ruisseau 3 18.2 Approbation de la Planification des besoins...
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Le Noblet, édition avril 2023
...$ Passe Enfant 37,50 $ Adulte 52,50 $ Familiale 1 67,50 $ Longueurs (15 ans et plus) 30 $ Location 2 60 $/heure 85 $/heure 35 $/heure 1 La passe familiale regroupe le(s) parent(s) qui habite(nt) sous le\ même...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...occupe uniquement de l’installation. La Ville obtiendra aussi des redevances sur le lave -glace vendu. Sujet location du 464 , rue Sain t-Antoine Considérant implication du citoyen Laprade sur le sujet Location Considérant la ré...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...025 17.4 Nomination d'un membre au sein du comité consultati f en urbanisme 17.5 Autorisation de signature - Bail de location de ter res agricoles cultivables 17.6 Approbation du protocole d’entente en vue de la dis solution de la...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...emande d'octroi de droits concernant le bail hydrique 2003 -50 18.3 Autorisation de renouvellement des b aux de location de terres agricoles 18.4 Autorisation de signature du remplacement du protocole d'entente entre la Ville...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...ais 6. RÈGLEMENT 7. DIRECTION DU GREFFE ET DES ARCHIVES 7.1 Autorisation de signature - Baux de location de terres agricoles cultivables et renouvellement 7.2 Autorisation de signature - Contrat de prêt à us...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...18.7 Autorisation de signature d'une entente avec la Fabrique de la paroisse Sainte -Trinité pour la location d'espaces de stationnement pour les véhicules avec remorque à bateau 19. SUJETS DIVERS 20. PÉRI...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...e l'école des Cœurs-Vaillants; CONSIDÉRANT QUE le coût total de cette activité est de plus de 18 0 00 $ incluant la location du gymnase à 5 000 $; CONSIDÉRANT QUE la Ville gère les gymnases des écoles primaires en dehors des heures de c...
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Le Noblet, édition avril 2025
...présentation d ’une preuve de résidence 39,50 $ Adulte 59,50 $ Familiale 1 74 $ Longueurs (15 ans et plus) 32 $ Location 2 Résident Non-résident Organisme partenaire 63 $/heure 94,50 $/heure 37 $/heure Camp « apprenti sauvete...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...au hockey cosom, au basketball, au badminton, au volleyball, au pickleball ou au soccer. Tarifs en vigueur pour une location horaire ● Pour les organismes sans but lucratif (O.S.B.L.) accrédités ● Partenaires 1 et 2 : 28 $ / heure...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...e ses services municipaux; 18 DE VERSER une commandite à l'école Mère -Marie -Rose en offrant la gratuité de la location de la salle des Aciéries ainsi que de la logistique associée, pour une valeur totale de 1 800,00 $, afin de facili...
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