Ceci implique : C’est ÉEQ qui prend en charge l’achat des bacs de recyclage. La Ville de Contrecœur n’aura plus à débourser pour l’achat de bacs. C’est la compagnie USD qui s’occupera de la livraison et la réparation des bacs de recycla......
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...intellectuelle qui se tient du 17 au 23 mars. Partout à travers le Québec, plusieurs actions et initiatives sont mises de l’avant pour souligner la cause de la déficience intellectuelle. Localement, la population est invitée à u...
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...195 -2020 modifiant le délai de dépôt prévu au règlement 1174 -2019 intitulé : programme de financement pour la mise aux normes des installations septiqu es 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1196 -...
En savoir plus...ions sur les habitations bigénérations soit adopté. Qu’une copie certifiée conforme du règlement 1253 -2022 soit t ransmise à la MRC de Marguerite -D’Youville conformément à l’article 137.2 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanism...
En savoir plus...pour l'application du règlement d'application de la loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d'un encadrement concernant les chiens 17.9 Désignation d'un inspecteur pour appliquer le règlement d'a...
En savoir plus...auche d'un directeur général 9.3 Embauche d'un journalier surnuméraire à la Division des travaux publics 9.4 Mise à jour de l'organigramme de la Ville de Contrecœur 9.5 Modification de la résolution 2022 -05 -121 embauc...
En savoir plus...on, nous vous informons que la ville n’a pas ce type de programme, par contre il existe un programme de financement de mise aux normes des installations septiques sur le territoire de Contrecœur. Je vous encourage à communiquer avec nos...
En savoir plus...1195 -2020 modifiant le délai de dépôt prévu au règlement 1174 -2019 intitulé : programme de financement pour la mise aux normes des installations septiques 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 avri...
En savoir plus...ue Saint-Antoine seront réaménagés pour améliorer la sécurit\ é et des mesures, visant la réduction de la vitesse, seront mises en place dans l’ensemble du secteur. Ces interventions s’inscrivent dans un plan directeur qui a pour but de revoir l...
En savoir plus...'appliquer et de mettre à jour le plan mun icipal de sécurité civile doit avoir un organigramme à jour et que la dernière mise à jour date de avril 2019. Il est proposé par : Monsieur Den is-Charles Drapeau Appuyé par : Monsieur Dominiqu...
En savoir plus...cas de pandémie 6. Dé cret – M odification des taux d ’intérêt et pénalité des taxes municipales, des fa ctures émises par l a Vil le et autres mesures spéciales 7. Période de questions 8. Levée de la séance
En savoir plus...E PANDÉMIE 6. DÉCRET – M ODIFICATION DES TAUX D ’INTÉRÊT ET PÉNALITÉ DES TAXES MUNICIPALES , DES FACTURES ÉMISES PAR LA VILLE ET AUTRES MESURES SPÉCIALES 7. PÉRIODE DE QUESTIONS 8. LEVÉE DE LA SÉANCE OU...
En savoir plus...-HYG -02 Considérant l'appel d'offres pour des travaux concernant la construction d’un réservoir d’eau pota ble et la mise en place d’un traitement par rayonnements ultraviolets à son usine de filtration, portant le numéro 2021 -HYG -02;...
En savoir plus...viennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. Compte tenu des consignes gouvernementales émises le 15 mars 2020 par la ministre des Affaires municipales et de l’Habitation concernant les précautions à prendre pour...
En savoir plus...e motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1250 -2022 empruntant au plus 306 500 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1251...
En savoir plus...lution 2022 -06 -177 Demande de financement au Programme d’aide financière pour les projets contribuant à la mise en place de la Trame verte et bleue sur le territoire métropolitain, phase 2 - Parc régional des Grèves 19.7...
En savoir plus...DE LA VILLE ET DES HONORAIRES PROFESSIONNELS POUR UNE ÉTUDE TOUCHANT LA CASERNE INCE NDIE Considérant qu’une mise à niveau des infr astructures de la caserne est nécessaire afin de rencontrer les besoins actuels du Service de...
En savoir plus...un membre 7.2 Adoption du règlement 1250 -2022 empruntant au plus 306 500 $ pour financer des travaux de mise à ni veau de certains bâtiments municipaux 7.3 Adoption du projet de règlement 1251 -2022 modifiant l'annexe « B...
En savoir plus...-Saint -Laurent a adopté son budget pour l’exercice financier 2022; Considérant qu’une copie de ce budget a été transmise à la Ville de Contrecœur ; Considérant que ce budget doit être soumis pour approbation à chacune des or...
En savoir plus...n novembre 2022. Investissement à l’usine de filtration Des travaux pour la construction d’un réservoir d’eau potable et la mise en place d’un traitement par rayonnements ultraviolets à l’usine de filtration débuteront au printemps pour une complé...
En savoir plus...ieu pour l'application du règlement d'application de la loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d'un encadrement concer nant les chiens 17.9 Désignation d'un inspecteur pour appliquer le règleme...
En savoir plus...-095 intitulée : Décret – Modification des taux d’inté rêt et pénalité des taxes municipales, des factures émises par la Ville et autres mesures spéciales (COVID -19) 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Prolongement du contrat...
En savoir plus...020 modifiant le délai de dépôt prévu au règlement 1174 -2019 intitulé : programme de financement pour la mise aux normes des installations septiques 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1196...
En savoir plus...de subvention au Programme de gestion des actifs municipaux de la Fédération canadienne des municipalités pour la mise en place de la gestion des actifs à la Ville 13. Assainissement des eaux 14. Service incendie 15....
En savoir plus...ustrielle, appel d'offres 2021 -TP -07 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 14.1 Plans de mise en œuvre Rapports annu els 2018, 2019 et 2020 Schéma de couverture de risques en sécurité incendie 15. CO...
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