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Le Noblet, édition avril 2026

...Ce qu’il faut savoir ! Pose de tourbe, ensemencement ou nouvelle plantation L’arrosage quotidien à l’aide d’un arrosoir automatique pour de la pose de tourbe, de l’ensemencement ou lors d’une nouvelle plantation est permis, mais avec l’obtenti...

Sommaire des rapports d'un candidat indépendant autorisé

AVIS PUBLIC SOMMAIRE DES RAPPORTS D’UN CANDIDAT INDÉPENDANT AUTORISÉ Élections générales du 2 novembre 2025 Rapport de dépenses électorales Nom du candidat et de l’agent officiel Total des dépenses électorales faites ou aut...

Entrée en vigueur - Règlement E-103

Entrée en vigueur – Règlement A-103 relatif aux signaux de circulation

Séance ordinaire du 3 octobre 2023

...ue 9.4 Mouvement de personnel – Con gédiement 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Aide technique et autorisation de fermeture de rues – Réalisation de l'évènement Canard’O 11. URBANISME 1 11.1 Dépôt...

Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle

................ ................... 9 ARTICLE 4 MESURES VISANT À ENCADRER LA PRISE DE TOUTE DÉCISION AYANT POUR EFFET D’AUTORISER LA MODIFICATION D’UN CONTRAT ................... 9 4.1 Démarches d’autorisation d’une modification ............

Séance ordinaire du 2 juillet 2024

...mouvement de personnel - Convention et personnel surnuméraire 9. Loisir et culture 9.1 Aide technique et autorisation de fermeture de rue - Ma rchés des fermiers de Contrecoeur 9.2 Aide technique et autorisation de ferm...

Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs

...stationnement 1 000 $ / case Usages conditionnels 750 $ Pour l’étude d’une demande de permis et de certificat d'autorisation Tarif Bâtiment résidentiel Construction d'un bâtiment principal (montant de base) 50 $ + Par...

Séance ordinaire du 9 avril 2024

...I3-8 7.2 Adoption - Règlement numéro 1326 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'autoriser les unités d'habitations accessoires détachées sur le territoire de la Ville de Contrecœur 7.3 Ado...

Séance ordinaire du 19 mars 2024

...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. DIRECTION DU GREFFE ET DES ARCHIVES 5.1 Autorisation - Système de gestion pour l’application de la Loi sur les archives L.R.Q. chap. A -21.1) (GALA)...

Le Noblet, édition avril 2024

...sins CANAC et Maxi, un restaurant McDonald’s et une station- service sont en construction dans la Cité 3000 située près de l’autoroute 30. Ceci complétera la première phase. Jour de la Terre : célébrons notre planète le 22 avril ! Notre ville fait p...

Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8

...aux 5 024 904 et 5 024 908; CONSIDÉRANT QUE la Ville de Contrec œur reconnaît la nécessité de revoir les usages autorisés pour les deux lots visés; CONSIDÉRANT QU ’un avis de motion a été donné par le conseiller XX à la séance ord...

Séance ordinaire du 13 février 2024

...ation et renouvellement de mandat - Comité consultatif en loisir, culture et développement social 17.3 Autorisation - Signature d'une entente hors cour 17.4 Autorisation - Participation aux Assises 2024 de l'Union de...

Le Noblet, édition septembre 2024

...és dans la ville et sur les différentes plateformes de communication municipale, la campagne de sensibilisation invite les automobilistes, les piétons, les cyclistes et l’ensemble des citoyennes et citoyens à adopter, au quotidien, de bonnes habit...

Séance ordinaire du 5 décembre 2023

...traitement des déchets par biométhanisation créée par le règlement 1115 - 2018, aux opérations courantes 2023 8.7 Autorisation - Libération du fonds de garantie en responsabilité civile primaire du Regroupement Varenne/Sainte...

Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »

...a bonne application de sa réglementation; CONSIDÉRANT QUE la Ville a identifié la nécessité de revoir les usages autorisés dans la zone commerciale/industrielle de la partie Ouest de la Ville de Contrecoeur; CONSIDÉRANT QUE la...

Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux

...PRÉAMBULE Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. ARTICLE 2 DÉPENSES Le conseil est autorisé à exécuter des travaux dans certains bâtiments municipaux , selon l’estimé du responsable du projet , incluant...

Projet de règlement 1321-2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans

...PRÉAMBULE Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. ARTICLE 2 DÉPENSES Le conseil est autorisé à exécuter des travaux de réfection des trottoirs sur une période de trois ans , selon l’estimé du responsa...

Projet de règlement 1322-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse

...PRÉAMBULE Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. ARTICLE 2 DÉPENSES Le conseil est autorisé à exécuter des travaux de réfection complète de la rue Lajeunesse , selon l’estimé du responsable d...

Le Noblet, édition janvier 2024

...de la séance extraordinaire du 12 décembre 2023. Le Programme triennal d ’ immobilisations (PTI) a été adopté plus tôt cet automne. Vous trouverez la présentation du budget et un résumé des investissements prévus au PTI dans les prochaines pages....

Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30

...principalement à reconnaître que les municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter à ce titre leur autonomie et leurs pouvoirs (PL 122) permet à toute municipalité qui s’est dotée d’une « stratégie visant à réduire l’éc...

Séance ordinaire du 7 novembre 2023

...9.3 Embauche - Poste de contremaître- Remplacement d'un congé de paternité - Service des travaux publics 9.4 Autorisation de signature et autorisation de ratifi cation - Lettres d'entente - Syndicat des employés municipaux...