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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...3.1 Dépôt du procès -verbal de correction du règlement 1297 -2023 empruntant au plus 4 000 000$ pour financer des travaux de réfection de la rue Papin 3.2 Dépôt du procès -verbal de correctio n du règlement 1298 -2023 empruntant...
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Séance ordinaire du 14 avril 2026
...vier 2025 au 31 décembre 2025 1 7.3 Reddition de comptes pour la subvention annuelle – Ministère des Transports et de la Mobilité durable 2024 7.4 Reddition de comptes pour la subvention annuelle – Ministère...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...prunt annuel au Fonds de roulement 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche de personnel étudiant - Division des travaux publics 9.2 Embauche de pesronnel - Technicien en assainissement des eaux 10. Loisir et culture Pag...
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Le Noblet, édition avril 2026
...teur que sera implanté le futur Centre de la petite enfance, qui offrira 70 places dès 2027. Son intégration au parc permettra aux enfants d’ évoluer dans un cadre naturel exceptionnel, en cohérence avec l’aménagement du milieu et avec notre volo...
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Séance ordinaire du 5 mai 2026
...s publiques 11.1 Demande d’aide financière – Unité 50 de la Garde côtière auxiliaire canadienne 12. Administration générale 12.1 Désignation d’un membre du conseil municipal – Comité de gouvernance du PDCN 12.2...
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Approbation référendaire - Règlement E-110 décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 1 561 300 $ pour le remplacement des portes et fenêtres au Centre multifonctionnel
...signature du registre. 9. Personne morale • avoir désigné par résolution, parmi ses membres, administrateurs ou employés, une personne qui, le 14 avril 2026 et au moment d’exercer ce droit, est majeure et de...
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Approbation référendaire - Règlement E-109 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 831 500$ pour la démolition et la construction de terrains de tennis et de pickleball
...a signature du registre. 9. Personne morale • avoir désigné par résolution, parmi ses membres, administrateurs ou employés, une personne qui, le 14 avril 2026 et au moment d’exercer ce droit, est majeure et...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...utorisation de signature – Certificat de parachèvement de l'ouvrage – Construction caserne 10 13. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13.1 Nomination – Maire suppléant – Avril à juin 2026 13.2 Demande d'appui – Projet...
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Approbation référendaire - Règlement E-107
...gnature du registre. 9. Personne morale − avoir désigné par résolution, parmi ses membres, administrateurs ou employés, une personne qui, le 10 février 2026 et au moment d’exercer ce droit, est majeure et de c...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaire tenues respectivement les 1 er et 18 septembre 2020 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'or...
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Séance ordinaire du 14 avril 2026
...Liste des déboursés – Mars 2026 6.2 Reddition de comptes pour la subvention annuelle – Ministère des Transports et de la Mobilité durable 2024 6.3 Reddition de comptes pour la subvention annuelle – Minist...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...poteau 10.5 Autorisation – Dépôt d’une demande d’aide financière à la MRC de Marguerite – D’Youville – Travaux de restauration patrimoniale – Moulin à vent de Contrecoeur 11. COMMUNICATIONS 11.1 Demande d’aide...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...et culture 9.4 Changement de statut d'une employée surnuméraire - Poste de secrétaire au Service administration, trésorerie et ressources humaines 10. Loisir et culture 10.1 Nomination d'un membre au sein du comité...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...3. ADOPTION - PROCÈS -VERBAL - SÉANCE ORDINAIRE - 9 DÉCEMBRE 2025 4. ADOPTION - PROCÈS -VERBAUX - SÉANCES EXTRAORDINAIRES 16 ET 18 DÉCEMBRE 2025 5. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 6...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...OGIE ............................................................................. 1-2 CHAPITRE 2 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ..................................... 2-3 SECTION 1 ADMINISTRATION ET APPLICATION DU RÈGLEMENT ................
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaire tenues respectivement les 3 et 7 juillet 2020 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...t annuel au Fonds de roulement 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche de personnel étudiant - Division des travaux publics 9.2 Embauche de pesronnel - Technicien en assainissement des eaux 10. LOISIR ET CULTURE...
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Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
...rte nuisanceI : INDUSTRIEI-1 : Industrie de haute technologieI-2 : Industrie légèreI-3 : Industrie lourdeI-4 : Industrie extractiveI-5 : Industrie déchets et matières recyclablesP : PUBLICP-1 : Parc, terrain de jeux et espace naturelP-2 : Ser...
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Le Noblet, édition avril 2026
...ur que sera implanté le futur Centre de la petite enfance, qui offrira 70 places dès 2027. Son intégration au parc permettra aux enfants d’ évoluer dans un cadre naturel exceptionnel, en cohérence avec l’aménagement du milieu et avec notre vo...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaire tenues respectivement le 2 et le 15 juin 2020 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...2.2 Autorisation de signature - Certificat de parachèvement de l'ouvrage - Construction caserne 10 13. Administration générale 13.1 Nomination – Maire suppléant – Avril à juin 2026 13.2 Autorisation de signature –...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...orin 11.4 Demande de dérogation mineure 2023 -101 – 9170, route Marie -Victorin 12. Environnement 13. Travaux publics 14. Assainissement des eaux 15. Service incendie 16. Communication 17. Bibliothèq...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...ption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaires tenues respectivement les 7, 14 et 16 avril 2020 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordr...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...Dépôt du procès -verbal de correction du règlement 1297 -2023 empruntant au plus 4 000 000$ pour financer des travaux de réfection de la rue Papin 3.2 Dépôt du procès -verbal de correction du règlement 1298 -2023 empruntant au...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...Lot 4 813 284 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchèr es 11. ENVIRONNEMENT 12. TRAVAUX PUBLICS 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 15. COMMUNICATION 16. B...
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