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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...DRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DES PROCÈS -VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL DES SÉANCES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE TENUES RESPECTIVEMENT , LE 9 AVRIL 2024 À 19 H ET LE 15 AVRIL 2024, À 17 H 4. PÉRIODE DE QUES...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...ot 5 025 720 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 11. ENVIRONNEMENT 12. TRAVAUX PUBLICS 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 15. COMMUNICATION 16. BI...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...I 5 SEPTEMBRE 2023 À 19 H O rdre du jour ** Veuillez noter que ceci constitue un projet. Des ajouts et des retraits peuvent avoir lieu séance tenante ** 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ord...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...loyés, que je veux d’ailleurs remercier et féliciter. Ces aspects ressortent également de notre démarche de planification stratégique, dont le plan d’action 2024-2028 sera bientôt présenté. Des heures de plaisir sur la piste de pumptrack (piste à...
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Séance du 12 janvier 2021
...DRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DES PROCÈS -VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL DES SÉANCES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRES TENUES RESPECTIVEMENT LES 1ER ET 8 DÉCEMBRE 2020 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS...
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Modifiant l’article 3 du règlement 1008-2015 constituant un comité consultatif de circulation, afin d’ajouter la présence d’un fonctionnaire supplémentaire
...es mots « six (6) membres ». b) Remplacer le paragraphe E) par le texte suivant : « Le responsable des travaux publics et un contremaître ». ARTICLE 2 Le règlement 1269 -2022 entrera en vigueur selon la loi....
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...s 7.3 Avis de motio n et dépôt du projet de règlement 1295 -2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux 7.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1296 -2023 empruntant au...
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Règlement de zonage 858-1-2009
.................................. ................................ ................................ .... 1-7 ARTICLE 22 EXTRAIT DU PLAN DE LA ZONE ................................ ................................ ...... 1-8 CHAPITR E 2...
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Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
...ité et approvisionnement − Greffière − Chef de la Division assainissement des eaux − Chef de la Division des travaux publics − Chef de la Division parcs -bâtiments − Chef de la Division plateaux récréatifs − Chef de la...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...ce I : INDUSTRIE I-1 : Industrie de haute technologie I-2 : Industrie légère I-3 : Industrie lourde I-4 : Industrie extractive I-5 : Industrie déchets et matières recyclables P : PUBLIC P-1 : Parc, terrain de jeux et espace naturel P-2...
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Modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation, afin d’interdire le stationnement sur diverses rues ainsi que d’ajouter un arrêt obligatoire sur une partie de la rue giguère
..., sur chaque côté de la rue; e) Int erdi re le stationne ment sur une partie de la rue Ducharme, adossé à l’usine de filtration; f) Retirer la zone de stationnement interdit sur une partie de la rue Bourchemin, valide du 1 er septembre au...
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Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
...− Division comptabilité et approvisionnement − Greffe − Division assainissement des eaux − Division des travaux publics − Division parcs -bâtiments − Division plateaux récréatifs − Division bibliothèque − Co...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1295 -2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux 7.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1296 -2023 empr...
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Sur l’interdiction des sacs de plastique
...e la distribution des sacs d’emplette composés de plastique sur son territoire; Considérant que le 13 juin 2017 entrait en vigueur le règlement 1081 -2017 relatif à l’interdiction de certain s sacs de plastique sur le territoire de C...
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Établissant un programme de subvention pour l’abattage des frênes infestés de l’agrile du frêne
...ne subvention au propriétaire d’un immeuble qui rencontre les conditions de ce règlement, en considération des travaux d’abattage de frênes effectu és conformément à ce règlement. ARTICLE 4 ADMISSIBILITÉ GÉNÉRALE Un dem...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...propriété; d) la dérogation mineure ne concerne pas l’usage ni la densité d’occupation du sol; e) dans le cas où les travaux sont en cours ou déjà exécutés, le requérant a obtenu un permis de construction pour ces trava ux et les a effectués...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009
...-7, C -9, P -2 et H -5; ARTICLE 2 Ajout de l’article 328.1, comme suit : GÉNÉRALITÉ « Les travaux d’excavation du sol, d’enlèvement de terre arable et de déblai sont autorisés uniquement dans l’une ou...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DES PROCÈS -VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL DES SÉANCES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRES TENUES RESPECTIVEMENT LES 6 DÉCEMBRE 2022, 13 DÉCEMBRE 2022 À 19 H 30 ET 13 DÉCEMBRE 2022 À...
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Modifiant l’annexe « A » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de réduire la marge avant minimale dans la zone p2-56, située au 671, rue lajeunesse
...nce I : INDUSTRIE I-1 : Industrie de haute technologieI-2 : Industrie légère I-3 : Industrie lourde I-4 : Industrie extractive I-5 : Industrie déchets et matières recyclablesP : PUBLIC P-1 : Parc, terrain de jeux et espace naturel i P-...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...– QUORUM La majorité des membres du conseil constitue le quorum pour tenir la séance ordinaire ou extraordinaire , sauf si la loi en dispose autrement. Aux fins du présent article, le mai re est considéré comme un membre d...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1271 -2022 empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d'un pavillon de service au parc Pierre -Eucher - Cormier et abrogeant le règlement 1265 -...
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...lans d’implantation et intégration architecturale (PIIA) 29 4.2.2 Règles de zonage et de lotissement 29 4.3 STRATÉGIE D’AC QUISITION D’IMMEUBLES 30 5 PLAN D’ACTION 32 6 ENTRÉE EN VIGUEUR 36 b) La numérotati...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...ion de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaires tenues les 6 décembre 2022, 13 décembre 2022 à 19 h 30 et 13 décembre 2022 à 20 h 4. Période de que...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...Date d’entrée en vigueur TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE I DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES ... 4 SECTION I DISPOSITIONS GÉNÉRALES ................................ ................................ ......
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Le Noblet, édition janvier 2023
...s villes des Grands Lacs et du Saint-Laurent à agir comme porte-parole de cet organisme devant le comité permanent des transports, de l’infrastructure et des collectivités le 14 novembre dernier à Ottawa. Lors de ma participation aux consul...
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