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Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...priété doit être retirée immédiatement (ex. : tige ou feuillage au -dessus du trottoir.). 7° Advenant des travaux effectués dans l’emprise de la propriété par la Ville ou un sous contractant engagé par la Ville, la Ville s’exonèr...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...olitique de dépenses des élus 8.6 Affectation d'une partie de la réserve financière destinée au projet de traitement des déchets par biométhanisation créée par le règlement 1115 - 2018, aux opérations courantes 2023 8.7 A...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...TION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. A DOPTION DES PROCÈS -VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL DES SÉANCES EXTRAORDINAIRE ET ORDINAIRE TENUES RESPECTIVEMENT L E 3 OCTOBRE 2023, À 18 H 30 ET 19 H 4. P ÉRIODE DE...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1312 -2023 sur la gestion contractuelle 5.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1323 -2024 modifiant le règlement 1202 -...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1312 -2023 sur la gestion contractuelle 5.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1323 -2024 modifiant le règlement 1202...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...ant une dépense et un emprunt n'excédant pas 500 000 $ pour le remplacement du centre de commande moteur à l’us ine de filtration 5.4 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règleme nt numéro E-106 décrétant une dépense et un...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...une dépense et un emprunt n'excédant pas 500 000 $ pour le remplacement du centre de commande moteur à l’usine de filtration 5.4 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règlement numéro E -106 décrétant une dépense et un...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...rsonnes habiles à voter – Règlement numéro E-102 décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 940 000 $ pour des travaux de relocalisation, construction et aménagem ent du parc Amable- Marion 6.2 Adoption – Règlement numéro A-102 r...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...à voter – Règlement numéro E -102 décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 940 000 $ pour des travaux de relocalisation, construction et aménagement du parc Amable -Marion 6.2 Adoption – Règlement numéro A...
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Vente pour non-paiement de taxes - 2e avis public
...KOVICH, ANNIE 5 026 014 Québec 3 873,74 $ 409,09 $ 5 890,91 $ 2579 41 6666.01 0001 ZERBO, ABOUBACAR ET TRAORE, CARMELA LAURENCIA 5 025 646 5 336 988 Québec 4 322,36 $ 204,20 $ 5 782,77 $ 2579 49 0672.00...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...on de la politique de dépenses des élus 8.6 Affectation d'une partie de la réserve financière d estinée au projet de traitement des déchets par biométhanisation créée par le règlement 1115-20 18, aux opérations courantes 2023 Page 2 de 3...
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Actualités
Les municipalités ont besoin d'aide fédérale pour lutter contre l'érosion des berges et les changements climatiques
...acs et du Saint-Laurent est une coalition binationale de maires du Canada et des États-Unis et d’autres représentants locaux travaillant à favoriser la protection et la restauration des Grands Lacs et du Saint-Laurent. La mise en commun de leurs effo...
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Approbation référendaire - Règlement E-102
...a adopté le Règlement numéro E-102 décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 940 000 $ pour des travaux de reloca lisation, construction et aménagement du parc Amable-Marion. 1. Les personnes habiles à voter...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...MARDI 15 AOÛT 2023 À 19 H O rdre du jour ** Veuillez noter que ceci constitue un projet. Des ajouts et des retraits peuvent avoir lieu séance tenante ** 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...3.1 Dépôt du procès -verbal de correction du règlement 1297 -2023 empruntant au plus 4 000 000$ pour financer des travaux de réfection de la rue Papin 3.2 Dépôt du procès -verbal de correctio n du règlement 1298 -2023 empruntant...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...prunt annuel au Fonds de roulement 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche de personnel étudiant - Division des travaux publics 9.2 Embauche de pesronnel - Technicien en assainissement des eaux 10. Loisir et culture Pag...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...OGIE ............................................................................. 1-2 CHAPITRE 2 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ..................................... 2-3 SECTION 1 ADMINISTRATION ET APPLICATION DU RÈGLEMENT ................
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...t annuel au Fonds de roulement 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche de personnel étudiant - Division des travaux publics 9.2 Embauche de pesronnel - Technicien en assainissement des eaux 10. LOISIR ET CULTURE...
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Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
...rte nuisanceI : INDUSTRIEI-1 : Industrie de haute technologieI-2 : Industrie légèreI-3 : Industrie lourdeI-4 : Industrie extractiveI-5 : Industrie déchets et matières recyclablesP : PUBLICP-1 : Parc, terrain de jeux et espace naturelP-2 : Ser...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...a réglementation et émission de constats - Groupe d'intervention perfection 12. Environnement 13. Travaux publics 14. Assainissement des eaux 15. Service incendie 15.1 Autorisation de signature...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...placer l'affectation « Multifonctionnelle » par l'affectation « Conservation » 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE 15.1 Autorisation de signature...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...oureux - Lot 5 025 983 Cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE 16. COMMUNICATION 17. BI...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès-verbaux du conseil municipal de s séances extraordinaire et ordinaire tenue respectivement le 3 octobre 2023, à 18 h 30 et 19 h 4. Période de questions s...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...loyés, que je veux d’ailleurs remercier et féliciter. Ces aspects ressortent également de notre démarche de planification stratégique, dont le plan d’action 2024-2028 sera bientôt présenté. Des heures de plaisir sur la piste de pumptrack (piste à...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...I 5 SEPTEMBRE 2023 À 19 H O rdre du jour ** Veuillez noter que ceci constitue un projet. Des ajouts et des retraits peuvent avoir lieu séance tenante ** 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ord...
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