533 résultats pour

Séance extraordinaire du 9 octobre 2024

Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h

...la demande de certificat d’autorisation d’affichage déposé au Service de l’urbanisme et de l’environnement le 22 septembre 2022; 9 Considérant que l’enseig ne s’intègre bien dans le paysage et qu’il respecte le caractère...

Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h

...ves de Contrecoeur, Rio Tinto Fer et Titane inc. et la Coopérative de solidarité du Parc régional des Grèves signaient, en septembre 2018, un protocole d'entente afin de définir la participation de chacun en ce qui concerne leurs engagements fin...

Séance ordinaire du 13 février 2024

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 13 FÉVRIER 2024 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adop...

Voir la séance ordinaire du 13 février 2024

Séance ordinaire du 13 février 2024

...LLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 13 février 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude B...

Le Noblet, édition avril 2023

...é des petits entrepreneurs : 3 juin • Fête de l’environnement : 4 juin • Jeudis fermiers – 3 e édition : du 22 juin au 7 septembre • Fête nationale : 23 juin • Contrecœur à la rame : 8 juillet (remis au 9 juillet en cas de pluie) • Parc ench...

Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h

...e, seront datées du 24 mars 2023; 2. les intérêts seront payables semi -annuellement, le 2 4 mars et le 24 septembre de chaque année; 3. les obligations ne seront pas rachetables par anticipation; toutefois, ell...

Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle

...% 6.2.2 Mesures favorisant les biens et services québécois À compter du 25 juin 2021, jusqu’au 25 juin 2024, les dispositions de préférences locales énoncées à l’article 6.1.2 s’appliqueront plus largement à tout...

Le Noblet, édition janvier 2023

...devant un lutrin. Calendrier des séances 2023 17 JANVIER 7 FÉVRIER 14 MARS 4 AVRIL 2 MAI 6 JUIN 4 JUILLET 15 AOÛT 5 SEPTEMBRE 3 OCTOBRE 7 NOVEMBRE 5 DÉCEMBRE * La personne nommée au poste de maire suppléant remplace au besoi\ n la mair...

Séance ordinaire du 15 août 2023

...- Comité organisateur de la Fête Nationale 18.12 Appui - Semaine nationale de la sécurité ferroviaire du 18 au 24 septembre 2023 19. Sujets divers 20. Retour sur la période de questions de la dernière séance 21....

Séance ordinaire du 6 décembre 2022

...on a été réalisée par le Service de sécurité incendie et d’une personne de la Régie du bâtiment le 30 septembre 2016, et qui révèle que le bâtiment de la Maison Lenoblet -Du Plessis n’est pas aux normes; Considér...

Séance ordinaire du 1er novembre 2022

...embres du conseil municipal ont pris connaissance des rapports comparant les revenus et les dépenses au 30 septembre 2022 confectionné par l'administration municipale, conformément aux exigences de l'article 105.4 de l...

Séance ordinaire du 4 octobre 2022

...DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 6 SEPTEMBRE 2022 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT...

Séance ordinaire du 6 septembre 2022

...ÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 6 septembre 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller...

Projet de règlement 1270-2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer la construction d’une caserne incendie

...ûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par la conseill ère Maggy Bissonnette à la séance ordinaire du 6 septembre 2022 . Le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 Le préambule fait partie intégran...

Calendrier municipal 2022

...! Découvrez les activités présentées sur notre territoire lors du mois de l’archéologie au ville.contrecoeur.qc.ca. Septembre Réserve nationale de faune (RNF) des îles de Contrecœur - Crédit photo : Marie-Flora White Résidus domestiques...

Le Noblet, édition janvier 2022

...s perspectives de développement économique et touristique. La virée locale se poursuit! La campagne d’achat local lancée en septembre dernier et initiée par le Quartier des affaires est un succès. Plusieurs nouvelles entreprises et bannières comm...

Projet de règlement 1323-2024 modifiant le règlement 1202-2020 relatif aux animaux (RM-CTR-302)

Règlement 1323 -2024 modifiant le règlement 1202 -2020 relatif aux animaux (rm -ctr-302) PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1 323 -202 4 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 1202 -2020 RELATIF AUX ANIMAUX (RM -CTR -30...

Séance ordinaire du 4 juillet 2023

...ment actif envers la communauté; 26 CONSIDÉRANT QUE le défi 48 heures vélo qui aura lieu du 22 au 24 septembre 2023 soutient les rêves d'enfants en ayant pour mission de réaliser des rêves qui transforment l...

Séance ordinaire du 15 août 2023

...- Comité organisateur de la Fête Nationale 18.12 Appui - Semaine nationale de la sécurité ferroviaire du 18 au 24 septembre 2023 19. SUJETS DIVERS 20. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 21....

Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8

Règlement 132 5-2024 Modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone i3 -8 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PR EMIER PROJET DE RÈGLEMENT 1325 -2024 MODIFIANT LE RÈ...

Séance ordinaire du 7 novembre 2023

...POUR LE FINANCEMENT DES CENTRES D'URGENCE 9-1-1 CONSIDÉRANT QUE le gouvernement du Québec a édicté le 6 septembre 2023, le règlement modifiant le règlement encadrant la taxe municipale pour le 9-1-1. CONSIDÉRANT QUE...

Projet de règlement 1322-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse

Règlement 132 2-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 132 2-202 4 EMPRUNTANT AU PLU...

Projet de règlement 1321-2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans

Règlement 1321 -2024 empruntant au plus 48 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 132 1-202 4 EMPRUNT...