535 résultats pour

Séance extraordinaire du 1er décembre 2020

...n par échéance, seront datées du 15 décembre 2020; 2. les intérêts seront payables semi -annuellement, le 15 juin et le 15 décembre de chaque année; 3. les obligations ne seront pas rachetables par anticipation; toute...

Le Noblet, édition janvier 2023

...eur question au mic\ ro devant un lutrin. Calendrier des séances 2023 17 JANVIER 7 FÉVRIER 14 MARS 4 AVRIL 2 MAI 6 JUIN 4 JUILLET 15 AOÛT 5 SEPTEMBRE 3 OCTOBRE 7 NOVEMBRE 5 DÉCEMBRE * La personne nommée au poste de maire suppléant re...

Séance du 15 juin 2020

...C VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le lundi 15 juin 2020 à 18 h 30 , par vidéoconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur...

Séance du 2 juin 2020

...PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 2 juin 2020 , par vidéoconférence, à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieu...

Séance du 10 mars 2020

...t que le Club optimiste organise une seule activité de financement durant l'année, soit une soirée Casino/Tombol a le 13 juin 2020; Considérant le désir du conseil municipal de participer à la levée de fonds. Il est proposé par : Monsi...

Voir la séance du 7 juin 2022

Le Noblet, édition septembre 2022

...s moyens pour que toute la population de Contrecœur et d’ailleurs puisse profiter de ce merveilleux plan d’eau. Au mois de juin dernier, nous avons inauguré la place François-De Sales-Gervais derrière la mairie. Il s’agit d’un endroit magnifiq...

Le Noblet, édition avril 2022

...battra sous peu son plein et la capacité de dons pourrait être atteinte avant la date limite tout comme l’an dernier. Le 5 juin prochain, lors de la Journée de l’environnement, vous recevrez votre arbre et contribuerez au verdissement de notre vi...

Le Noblet, édition janvier 2022

...Mardi 11 janvier 2022 • Mardi 1 er février 2022 • Mardi 8 mars 2022 • Mardi 5 avril 2022 • Mardi 3 mai 2022 • Mardi 7 juin 2022 • Mardi 5 juillet 2022 • Mardi 16 août 2022 • Mardi 6 septembre 2022 • Mardi 4 octobre 2022 • Mardi 1 er nove...

Séance ordinaire du 6 septembre 2022

...ojets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) à la séance du 5 juin 2018 et que ce règlement est entré en vigueur le 15 juin 2018; Considérant l’article 145.36 de...

Séance ordinaire du 1er novembre 2022

...36 425, portant le numéro de minute 4365 et réalisé par Christian Lajoie, arpenteur -géomètre en date du 29 juin 2022. ADOPTÉE 2022 -11 -295 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE POUR LE 6506, ROUTE MARIE - VIC...

Projet de règlement 1281-2022 adoptant les prévisions budgétaires pour l'année 2023

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1281 -20 22 ADOPT ANT L ES PRÉVISION S BUDGÉTAIRES POUR L’ANNÉE 20 23 Considérant que le conseil municipal doit adopter le budget de la Ville pour la pro......

Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023

...imposées aux immeubles visés par les règlements municipaux qui en décrètent les modalités. Le s taxes de secteur 2023 se détaillent comme suit : ARTICLE 6 TAXE D’EAU 6.1 Compensation pour immeubles non munis d’un compte...

Séance ordinaire du 6 décembre 2022

...éance, seront datées du 16 décembre 2022; 10 2. les intérêts seront payables semi annuellement, le 16 juin et le 16 décembre de chaque année; 3. les obligations ne seront pas rachetables par anticipation; toute...

Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h

...é et concrétisé avec l'embauche de Mme Audrey - Anne Chevigny -Lépine à titre de chef de la Division parcs et bâtiments en juin 2017; Considérant l'excellent rendement de Mme Chevigny -Lépine, démontrant sa capacité de gestion de divers m...

Calendrier municipal 2023

...a famille et découvrez les marchands locaux lors du Marché du printemps. Dimanche LundiMardiMercredi JeudiVendredi Samedi Juin Résidus domestiques Matières recyclables Matières organiques Volumineux Feuilles, chaume et brindilles Piste cyclable...

Séance ordinaire du 6 juin 2023

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 6 JUIN 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -ve...

Séance ordinaire du 4 juin 2024

...OVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 4 juin 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller ,...

Projet de règlement 1306-2023 modifiant le règlement 726-2003 (RM-CTR-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d'autoriser et d'encadrer la consommation d'alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs

1306 -2023_Règlement modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 1 PROVINCE DE QU...

Séance ordinaire du 21 janvier 2025

...s, mais qu’aucune analyse d’ensemble n’a été faite à ce jour; CONSIDÉRANT QU' un rapport du BAPE, publié le 20 juin 2024, conclut que « Le moment est peut -être venu, 25 ans après la mise en service du premier parc...

Séance ordinaire du 19 mars 2024

...parcs de rouli -roulant, pistes de BMX et aménagements semblables situés dans la municipalité, pour la période du 1er juin 2024 au 31 mai 2029. AUTORISE la mairesse et la greffière à signer, pour et au nom de la Ville, l'entente...

Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs

...lement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 1er juin 2021 1243 -2021 Modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens...

Séance ordinaire du 4 juin 2024

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 4 JUIN 2024 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adopti...

Séance ordinaire du 7 mai 2024

...s virées du fleuve 2024 10.3 Autorisation de fermeture de rues - Trottifest au parc Henri -Lacroix - 8 juin 2024 10.4 Autorisation de fermeture de rues et aide technique - Comité organisateur de la Fête nationale 2...

Voir la séance ordinaire du 4 juin 2024