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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...rier 2025 10.2 Adoption second projet – P.P.C.M.O.I 2024 -173 - Permettre des usages de la classe 9 - Commerce récréotouristique - 9755 -9765, route Marie -Victorin 10.3 Demande d'aliénation/lotissement – Commission...
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Le Noblet, édition avril 2025
...té de vie de nos citoyennes et citoyens afin d’assurer une cohabitation équilibrée entre les initiatives en cours et notre communauté. Un soutien majeur pour le Port de Montréal Le 17 février dernier, nous avons eu l’honneur d’accueillir à Contre...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Nomination d'une maire suppléa...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...ENVIRONNEMENT 14. TRAVAUX PUBLICS 15. ASSAINISSEMENT DES EAUX 16. SERVICE INCENDIE 17. COMMUNICATION 18. BIBLIOTHÈQUE 19. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 19.1 Résolution adressée à la Soci...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...la MRC de Marguerite – D’Youville – Travaux de restauration patrimoniale – Moulin à vent de Contrecoeur 11. COMMUNICATIONS 11.1 Demande d’aide financière – Ensemble vocal Expressio 11.2 Demande d’aide financière –...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...e la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement sur les permis et certificats; Considérant la recommandation numéro 04 3-2023 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la V ille d’apporter les m...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
....3 Modification de la résolution 2023 -03 -066 intitulée : Demande d’appui à une utilisation non agricole auprès d e la commission de la protection du territoire agricole du Québec pour faire un ajout. 2 12. ENVIRONNEMENT 13...
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Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
...RTICLE 8 INFRAC TIONS ET PEINES Toute personne qui contrevient à l'une ou l'autre des dispositions de ce règlement commet une infraction et est pass ible d'une amende, avec ou sans frais. Le montant de cette amende est fixé...
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Projet de règlement 1303-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860-1-2009
...et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de Construction ; Considérant la recommandation numéro 044 -2023 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la Ville d’apporter...
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Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...lire : CHAPITRE III : SERVICE DE L’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT ARTICLE 2 Modifier l’article 3.1 comme suit : a) Modifier le titre de l’article 3.1 pour y lire : Service de l’ur banisme et de l’environnement...
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Projet de règlement 1295-2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...Considérant q ue le parc Henri -Lacroix sera un parc achalandé avec sa piste de pumptrack, ses jardins communautaires en été, ses nouveaux modules de jeux et son rond de glace en hiver et qu'il y a lieu d’y ajouter des toilette...
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Projet de règlement 1296-2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...e du projet , incluant les taxes nettes et les imprévus, l esquels font partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». ARTICLE 3 Le conseil est autorisé à dépenser une somme de 444 000 $ pour les fins du présent...
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Projet de règlement 1297-2023 empruntant au plus 4 000 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue Papin
...e du projet , incluant les taxes nettes et les imprévus, l esquels font partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». ARTICLE 3 Le conseil est autorisé à dépenser une somme de 4 000 000 $ pour les fins du prése...
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Projet de règlement 1298-2023 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux d'extraction et de dispositions de boues aux étangs aérés
...t que l e Cahier des exigences environnementales -chapitre 6 du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation recommande aux municipalités dotées d’étangs aérés de planifier l’extraction et la disposition des boues à 15 % du volume t...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...cle 113 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 042 -20 23 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la Ville d’apporter les...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...génératrice et la programmation des alarmes au panneau de contrôle (SCADA) 15. SERVICE INCENDIE 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRAL E 2 18.1 Reconnaissance de la corporat...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...e construction émis pour le mois de février 2023 11.2 Demande d'appui à une utilisation non -agricole auprès de la Commission de protection du territoire agricole du Québec 11.3 Demande d'approbation de certification d'autori...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...onstruction émis pour le mois de février 2023 11.2 Demande d'appui à une utilisation non -agricole auprès de la Commission de protection du territoire agricole du Québec 11.3 Demande d'approbation de certification d'autorisa...
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Projet de règlement 1299-2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint-Antoine
...able du projet , incluant les taxes nettes et les imprévus, lesquels font partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». ARTICLE 3 Le conseil est autorisé à dépenser une somme de 906 000 $ pour les fins du présent...
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Le Noblet, édition avril 2023
...ies en famille ou entre amis dans la magnifique Ville de Contrecœur qui vient de franchir le cap des 10 000 habitants. La communauté nourricière prend forme Il sera abondamment question de la communauté nourricière en 2023 puisque le Plan de dév...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...laçage des chaussées (chlorure de sodium) 14. Assainissement des eaux 15. Service incendie 16. Communication 17. Bibliothèque 17.1 Autorisation de dépôt d'une demande d'aide financière au minis...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...déglaçage des chaussées (chlorure de sodium) 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 17.1 Autorisation de dépôt d'une demande d'aide financière au ministère de...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...1.3 Modification de la résolution 2023 -03 -066 intitulée : Demande d’appui à une utilisation non agricole auprès de la commission de la protection du territoire agricole du Québec pour faire un ajout. 12. Environnement 13. Trava...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...5,50 $ Agrandissement (montant de base) 40 $ + Par tranche de 1 000 $ de valeur de travaux 5,50 $ Bâtiment commercial, industriel, public ou agricole Construction d'un bâtiment (montant de base) 50 $ + Par tranche de 1...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
................. 3-27 ARTICLE 33 CERTIFICAT D’AUTORISATION POUR UNE CONSTRUCTION SUR DES TERRAINS IDENTIFIÉ COMME ÉTANT CONTAMINÉ .................................................................... 3-29 ARTICLE 33.1 CERT...
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