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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...de Verchères 11. Environnement 12. Travaux publics Page 2 de 2 13. Assainissement des eaux 14. Communication 15. Service incendie 16. Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Autorisatio...
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Calendrier municipal 2024
...e de Contrecœur 4865, rue Legendre histoire.contrecoeur@gmail.com Ensemble vocal Expressio expressio@hotmail.ca SOCIOCOMMUNAUTAIRE Les bonbons légumes 4865, rue Legendre lesbonbonslegumes@gmail.com Centre d’action bénévole 4956, rue Le...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...ne somme de 32 434 908,00$, dont 6 559 314,00 $ pour l’année 2024, soit adopté tel que présenté et joint aux présentes comme si au long récité. DE PUBLIER dans le bulletin municipal Le Noblet le document explicatif relatif au Progra...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...Environnement 13. Travaux publics 14. Assainissement des eaux 15. Service incendie 16. Communication Page 2 de 2 17. Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Adoption d'une poli...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...pa le de police Richelieu- Saint-Laurent 2 18.9 Confirmation - Mandatant l'Union des municipalités du Québec comme mandataire du regroupement d'achat d'assurances de dommages et de gestionnaire de risque - Regroupement Var...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...3 Nomination d'un contremaître à la direction des tra vaux publics 9.4 Embauche d'une cheffe de division à la vie communau taire 10. Loisir et culture 10.1 Adoption d'une grille d’évaluation des soumissions en vue d’un app...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30
...t 14. Travaux publics 15. Assainissement des eaux Page 2 de 2 16. Service incendie 17. Communication 18. Bibliothèque 19. Administration générale 19.1 Résolution adressée à la Société...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...automne. Vous trouverez la présentation du budget et un résumé des investissements prévus au PTI dans les prochaines pages. Comme plusieurs villes, l’inflation a une incidence sur nos finances, et c’est la raison pour laquelle nous avons dû faire...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...12. Environnement 13. Travaux publics 14. Assainissement des eaux 15. Service incendie 16. Communication 17. Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Autorisation - Application de la rè...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...du mouvement de personnel - Convention et personnel occasionnel 9. Loisir et culture 9.1 Versement d'une commandite - Club de Volleyball de Contrecoeur le Bleu et Or 9.2 Versement d'une commandite - Société d'agricu...
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Projet de règlement 1322-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse
...e du projet , incluant les taxes nettes et les imprévus, l esquels font partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». ARTICLE 3 AUTORISATION Le conseil est autorisé à dépenser une somme de 3 500 000 $ pour...
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Projet de règlement 1321-2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans
...e du projet , incluant les taxes nettes et les imprévus, l esquels font partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». ARTICLE 3 AUTORISATION Le conseil est autorisé à dépenser une somme de 48 0 000 $ pour le...
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Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux
...responsable du projet , incluant les taxes nettes et les imprévus, l esquels font partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». ARTICLE 3 AUTORISATION Le conseil est autorisé à dépenser une somme de 707 300 $ pour le...
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Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de zonage; CONSIDÉRANT la recommandation numéro 086 -23 du comité consultatif d’urbanisme; CONSIDÉRANT l’intention de la Ville d’apporter les...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE 2 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Autorisation - Application de...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
....3 Nomination d'un contremaître à la direction des travaux publics 9.4 Embauche d'une cheffe de division à la vie communautaire 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Adoption d'une grille d’évaluation des soumissions en vue d’u...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...olaire de l'école Mère -Marie -Rose, le 30 août 2024 9.4 Autorisation - Aide technique et versement d'une commandite - Grand rassemblement M.Y FEST 9.5 Motion de félicitations - Comité organisateur de la fête nationa...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...Jeux du Québec à l'été 2027 9.4 Autorisation de dépôt - Demande auprès du ministère de la Culture et des communications pour et au nom de la Ville 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...civile ( chapitre C -25.01 ), compte tenu des adaptations nécessaires. La mise à la poste d’un avis par poste recommandée, au moins deux jours francs avant la séance, équivaut à notification de l’avis de convocatio n. Article 324...
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Demande de dérogation mineure - DM-2025-050 – 5958, route Marie-Victorin
...ption foncière de Verchères – Zone H1 -78 La demande vise à déroger au règlement de zonage 858 -1-2009 de la Ville comme suit : • Grille des spécifications, zone H1 -78 - Normes spécifiques : o La demande propose de p...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...ces scolaire des Patriotes 11.3 Adoption – P.P.C.M.O.I 2024-173 - Permettre des usa ges de la classe 9 - Commerce récréotouristique - 9755-9765, route Marie- Victorin 11.4 Approbation - Demande PIIA 2025-017 - 1334...
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Approbation référendaire - Règlement E-102
...procuration signée par la majorité des personnes qui sont copropriétaires ou occupants depuis au moi ns le 8 avril 2025, comme celui qui a le droit de signer le registre en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas échéant...
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Demande de dérogation mineure - DM-2025-035 – 1605 rue Bellerose
...Verchères , zone H1 -186 . La demande vise à déroger au règlement de zonage 858 -1-2009 de la Ville de Contrecœur comme suit : • Grille des spécifications, zone H1-186 - Normes spécifiques : o La demande propose des ma...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...oit une obligation par éc héance, pour un montant total de 21 800 000 $ qui sera réalisé le 20 mai 2025, répar ti comme suit : Règlements d'emprunts Pour un montant de 966-2013 300 000 $ 962-2013 28 900 $ 985-2014 241 000...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...lement numéro E-105 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 500 000 $ pour le remplacement du centre de commande moteur à l’usine de filtration 5.4 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règlement numéro E -106 d...
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