371 résultats pour
-
Pages
Urbanisme
Règlements d'urbanisme Demande de permis en ligne Requêtes et plaintes Projets de règlements en cours
En savoir plus -
Rubriques
Le fonctionnement municipal
...ple par excellence d’un exercice de démocratie municipale. Les élus prennent les décisions sous la forme de résolution ou de règlement. Le conseil municipal peut déléguer, par règlement, certains de ses pouvoirs à des fonctionnaires municipaux....
En savoir plus -
Pages
Règlements municipaux
Règlements d'urbanisme
En savoir plus -
Rubriques
Comité consultatif en urbanisme
...if d’urbanisme est utile, voire nécessaire à la mise en application d’un plan d’urbanisme, notamment par l’intermédiaire des règlements de zonage, de lotissement, de construction et des autres types de règlement. Le CCU collabore à la protection des...
En savoir plus -
Rubriques
Règlements d'urbanisme
Liste des règlements applicables.
En savoir plus -
Rubriques
Service de l’urbanisme et de l’environnement
...lyse les principaux projets de développement du territoire. Les inspecteurs municipaux voient à l’application des principaux règlements en matière de zonage, de lotissement et de construction. Ils délivrent des permis en conformité avec les règlement...
En savoir plus
-
Actualités
Appel de candidatures - Comité consultatif en urbanisme
...rchitecturale (PIIA), etc. Atout : Les candidats recherchés doivent préférablement être familiers avec le domaine de l’urbanisme, l’architecture ou tout autre domaine connexe. Ce comité tient une réunion statutaire (journée déterminée ave...
En savoir plus
-
Actualités
Offre d'emploi - Stagiaire en urbanisme et environnement
...me et en environnement sera appelé à collaborer dans différents projets pendant la saison estivale et dans l’application des règlements et des lois en matière d’urbanisme et d’environnement. Voir l'offre d'emploi Date limite p...
En savoir plus
-
Pages
Règlements principaux
En savoir plus -
Actualités
Appel de candidatures - Comité consultatif d'urbanisme
...cturale (PIIA), etc. Les candidats recherchés pour ce mandat doivent préférablement être familiers avec le domaine de l’urbanisme, l’architecture ou tout autre domaine connexe. Ce comité tient une réunion statutaire (journée déterminé...
En savoir plus
-
Actualités
Appel de candidatures - Comité consultatif d'urbanisme
...cturale (PIIA), etc. Les candidats recherchés pour ce mandat doivent préférablement être familiers avec le domaine de l’urbanisme, l’architecture ou tout autre domaine connexe. Ce comité tient une réunion statutaire (journée déterminé...
En savoir plus
-
Actualités
Emploi étudiant : Stagiaire en urbanisme et en environnement
...me et en environnement sera appelé à collaborer dans différents projets pendant la saison estivale et dans l’application des règlements et des lois en matière d’urbanisme et d’environnement. Voir l'offre d'emploi
En savoir plus
-
Actualités
Appel de candidatures - Comité consultatif en urbanisme
Le comité consultatif en urbanisme (CCU) est un groupe de travail composé d’élus, de citoyens et d’employés municipaux. Ce comité a le pouvoir d’étudier et de faire des recommandations au conseil municipal sur des questions relatives à l’aménagement...
En savoir plus
-
Actualités
Début du règlement relatif au stationnement hivernal
...durant une opération de déneigement ? Toute personne qui contrevient à l’une ou l’autre des dispositions du présent règlement commet une infraction et est passible d’une amende de 50 $ à 200 $. Les personnes chargées de l’application du...
En savoir plus
-
Actualités
Début du règlement relatif au stationnement hivernal
...durant une opération de déneigement ? Toute personne qui contrevient à l’une ou l’autre des dispositions du présent règlement commet une infraction et est passible d’une amende de 50 $ à 200 $. Les personnes chargées de l’application du...
En savoir plus
-
Actualités
Appel de candidatures - Comité consultatif d'urbanisme
...cturale (PIIA), etc. Les candidats recherchés pour ce mandat doivent préférablement être familiers avec le domaine de l’urbanisme, l’architecture ou tout autre domaine connexe. Ce comité tient une réunion statutaire (journée déterminé...
En savoir plus
-
Actualités
Appel de candidatures - Comité consultatif d'urbanisme
...cturale (PIIA), etc. Les candidats recherchés pour ce mandat doivent préférablement être familiers avec le domaine de l’urbanisme, l’architecture ou tout autre domaine connexe. Ce comité tient une réunion statutaire (journée déterminé...
En savoir plus
-
Actualités
Appel de candidatures - Comité consultatif d'urbanisme
...cturale (PIIA), etc. Les candidats recherchés pour ce mandat doivent préférablement être familiers avec le domaine de l’urbanisme, l’architecture ou tout autre domaine connexe. Ce comité tient une réunion statutaire (journée déterminé...
En savoir plus
-
Rubriques
Règlements en eau potable et rapports accessibles au public
...ilan annuel de la qualité de l’eau Ce bilan indique le nombre minimal d’échantillons exigé en vertu des dispositions du Règlement sur la qualité de l’eau potable ainsi que le nombre d’échantillons analysés par un laboratoire accrédité. Ce bilan...
En savoir plus -
Actualités
Appel de candidatures - Comité consultatif d'urbanisme
...cturale (PIIA), etc. Les candidats recherchés pour ce mandat doivent préférablement être familiers avec le domaine de l’urbanisme, l’architecture ou tout autre domaine connexe. Ce comité tient une réunion statutaire (journée déterminé...
En savoir plus
-
Rubriques
Plan d’urbanisme
...ont les prises de décision de votre conseil municipal dans le futur. Ce plan est accompagné d’une révision complète des règlements d’urbanisme de Contrecœur en conformité avec le schéma d’aménagement de la MRC de Marguerite-D’Youville.
En savoir plus
-
Emplois
Inspecteur municipal / Inspectrice municipale
...echerche d'une inspectrice municipale / d’un inspecteur municipal motivé, rigoureux et passionné par l’application des règlements d’urbanisme, la qualité du cadre bâti et la protection de l’environnement. Principales tâches et responsabili...
En savoir plus -
Rubriques
Règlement de la gestion contractuelle
Le Règlement de la gestion contractuelle de la Ville de Contrecœur vise à promouvoir la transparence dans l’octroi des contrats municipaux. La version administrative en ligne du règlement 1128-2018 sur la gestion contractuelle de la Ville de Contrec...
En savoir plus -
Actualités
Le règlement hivernal sur le stationnement de nuit débute le 1er décembre
...30) sont déneigées par le ministère des Transports du Québec (MTQ). Rappelons que du 1 er décembre au 31 mars, le règlement sur le stationnement sur rue de nuit stipule qu’il est interdit de se stationner sur rue durant la nuit, de minuit...
En savoir plus
-
Rubriques
Pesticides
La Ville de Contrecœur a adopté, le 5 mai 2020, un nouveau règlement sur l’utilisation de pesticides sur son territoire. Le règlement vient renforcer l’interdiction de nombreux pesticides considérés comme dangereux dans le but de protéger davantage...
En savoir plus